Ces propositions sont actuellement à l'examen au sein du Parlement européen.

Des échanges dettes contre drogues sont actuellement envisagés.

Cette proposition est actuellement à l'examen au sein du Parlement européen.

L'Assemblée législative est actuellement en train d'examiner cette initiative.

Les principaux projets en cours sont examinés ci dessous.

Un deuxième amendement est actuellement à l apos étude, au niveau de la Chambre des députés.

le CVMP, après avoir examiné les données fournies, a conclu que les temps d attente établis

Voici la liste des pays considérés actuellement comme voisins de ce pays.

Les questions clés actuellement en cours d examen concernent les possibilités suivantes

La décision de lui accorder l'asile est en ce moment même examinée par la Cour suprême du Brésil.

Deux autres requêtes ont été déclarées recevables et sont actuellement examinées par la Commission.

On envisage actuelle ment de modifier le chapitre VI (approvisionnement) du Traité EURATOM.

Le Président. Compte tenu de la surcharge de l'ordre du jour, au cas où la proposition serait adoptée, elle ne pourrait être inscrite qu'à l'ordre du jour de vendredi.

Cet avant projet marque une augmentation de plus de 13 par rapport au budget 1990, vous nous l'avez dit, Monsieur le Commissaire.

Une étude d impact est actuellement menée, dans laquelle cinq options de politique sont examinées

un certificat confirmant l'absence d'autres requêtes de recherches actuellement traitées par Googl'.

En effet, l'article 30, paragraphe 5, de l'Acte unique européen dispose que la présidence a une responsabilité particulière à cet égard.

L'emplacement est considéré comme bloqué si celui ci est occupé par une bille.

À l heure actuelle, Llort possède un droit moral sur l œuvre d art et il est possible que sa destruction soit considérée comme allant à l encontre des lois salvadoriennes.

Cette lettre accompagne le document de travail sur les orientations actuellement examiné par le Comité consultatif pour le Fonds social européen.

En raison d' une conjonction de facteurs spécifiques , la Lituanie fait actuellement figure d' exception en termes de stabilité des prix .

Actuellement, un projet de développement du Port de la Luz à Las Palmas de Grande Canarie est en cours d instruction.

La Commission des droits de l'homme d'Irlande du Nord n'est pas actuellement désignée pour y figurer, mais la possibilité de l'y intégrer sera étudiée.

Les efforts actuellement menés pour mettre en œuvre la décision du Conseil peuvent être considérés comme assez avancés et relativement satisfaisants.

Ces deux mémorandums font présentement l'objet d'une consultation notamment du Parlement européen, avant de donner lieu à des propositions formelles au Conseil.

Ces deux mémorandums font présentement l'objet d'une consultation, notamment du Parlement européen, avant de donner lieu à des propositions formelles au Conseil.

Il le restera jusqu'en juin 2008, avant que Jean Pierre Chevènement ne souhaite assurer lui même la présidence exécutive du MRC.

La FAAFI estimait qu apos il serait impossible de résoudre à la session en cours un grand nombre des questions posées et qu apos il conviendrait de les reporter à 1996.

Les actions et les travaux de mise en application de la directive actuellement en cours peuvent désormais être considérés comme parfaitement opérationnels et suffisamment avancés et ont été menés dans des conditions pouvant être qualifiées de relativement satisfaisantes.

Des consultations en ligne sur le site de ConsultQLD permettent également au public de s'informer librement des questions essentielles examinées par le Gouvernement.

Il n'a pas examiné la note dont la Commission est actuellement saisie, ne serait ce que parce qu'il était occupé à analyser le budget des opérations de maintien de la paix.

Il faudra élaborer, pour le développement côtier intégré des zones actuellement tributaires de la pêche, une stratégie à long terme pour l'après 2006.

29. De l apos avis de nombreuses délégations, l apos un des problèmes cruciaux auxquels l apos Organisation se trouvait confrontée était celui du commandement et du contrôle des opérations.

Cette demande est, à l'heure actuelle, examinée par les services de la Commission, qui demeurent ouverts à toute requête analogue émanant des autorités du Royaume Uni.

De ce point de vue les reformes proposés par le Forum de Stabilité Financière et étudiées par le G 20 devront être très activement mises en œuvre .

5. Dans le projet de Code pénal, actuellement en cours d apos examen au Parlement, la discrimination raciale figure au nombre des circonstances aggravantes dans les délits contre les personnes.

En 2013, Gettysburg est généralement considérée comme une victoire décisive pour l'Union mais le terme est imprécis.

Elle comprend les mécanismes et les arrangements actuellement envisagés dans diverses instances et qui seraient applicables à la région de l apos océan Indien.

Elle a en outre noté qu apos une augmentation des traitements des agents de la fonction publique fédérale était actuellement envisagée pour 1995 mais que la décision finale était incertaine.

Elles sont aujourd'hui qualifiées d'excellentes par les deux parties et c'est toujours sur cette toile de fond que les problèmes économiques et commerciaux sont envisagés et étudiés.

Sur cette base une modification de divers aspects du système juridique andorran est examinée activement par les diverses institutions politiques compétentes en Andorre.

15)), qui avait été approuvé par la Commission à sa soixantième session en avril 2004 et avait été examiné par le Comité du programme et de la coordination au Siège de l'ONU à sa quarante quatrième session en juin juillet 2004, était actuellement soumis à l'examen à la cinquante neuvième session de l'Assemblée générale.

La sélection des thèmes et des sujets qui doivent figurer sur chacune des sept vignettes est actuellement examinée .

6. Une proposition visant à créer un groupe de travail des statistiques de l apos énergie à l apos Agence internationale de l apos énergie (AIE) de l apos OCDE à Paris est actuellement à l apos étude.

Un éventuel instrument intra ACP de renforcement des capacités dans le domaine des migrations (actuellement à l'étude) fournirait aussi des ressources en faveur d'actions ciblées dans ce domaine.