(a) échanges de taux d'intérêt dans des devises différentes

Les catégories les plus fréquentes sont les swaps de taux d' intérêt , les swaps de change et les swaps de devises .

Contrats d' échange ( swaps ) de taux d' intérêt , de devises et d' actions .

(a) échanges de taux d'intérêt dans une même devise

(5) Contrats d'échange (swaps) de taux d'intérêt, de devises et d'actions.

CONTRATS D' ÉCHANGE DE TAUX D' INTÉRÊT

ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA DATE DE CLÔTURE DU BILAN

Swaps de taux d intérêt.

Les swaps de taux d' intérêt sont réévalués séparément et , si nécessaire , convertis en euros au taux au comptant de la devise .

Swaps de taux d intérêt amortissables.

a) Par des conversions de créances assurant une diversification de la dette, sous forme d apos intermédiation en monnaie locale comme d apos échanges de dettes contre des fonds propres.

Article 16 Swaps de taux d' intérêt 1 .

Article 17 Swaps de taux d' intérêt 1 .

Article 14 Contrats à terme sur taux d' intérêt 1 .

En 2004 , des préparatifs ont été entamés qui visaient à inclure dans les activités de placement les swaps de taux d' intérêt , les instruments sécurisés en devises et les titres scindés américains ( STRIP ) 2 . En outre , les modèles de 2 Acronyme de Separate Trading of Registered Interest and Principal

Le coût moyen de la position en devises est modifié par les swaps de taux d' intérêt dans une devise étrangère en cas de différence entre les paiements reçus et les paiements versés .

Bien qu' il y ait dans ce cas un apport réel de fonds , il a été proposé dans un souci de cohérence de reclasser également dans le compte financier les flux d' intérêts échangés dans le cadre de swaps de devises ( avec échange de principal libellé dans deux devises différentes ) .

Résultats de valorisation des opérations de change à terme , swaps de change , contrats à terme sur taux d' intérêt , swaps financiers et accords de taux futurs

Intérêts , y compris les règlements effectués dans le cadre de swaps et de contrats de garantie de taux 1C .

Les devises s y sont dépréciées, les taux d intérêt ont grimpé, et le prix des CDS (Credit Default Swaps) est monté en flèche.

la convention 1992 International Swaps and Derivatives Association Master Agreement (Multi currency Cross border, New York law version) pour les opérations effectuées avec des contreparties constituées ou immatriculées en vertu du droit des États Unis (fédéral ou étatique),

Instruments de capitaux propres titres rémunérés par un dividende , c' est à dire actions , et titres matérialisant un placement dans un organisme de placement collectif investi en actions .

Période de référence ( Reference period ) périodes de temps , précisées à l' article 104c ( 2a ) du Traité et au Protocole n 6 relatif aux critères de convergence , en fonction desquelles les progrès en matière de convergence sont examinés .

Article 17 Swaps de taux d' intérêt 1 .

Les moins values enregistrées sur les swaps de taux d' intérêt figurent également dans cette rubrique .

Moinsvalues latentes sur titres Moinsvalues latentes sur contrats d' échange de taux d' intérêt Moinsvalues latentes de change Total

Les swaps de taux d' intérêt impliquent un échange de paiements d' intérêts de nature différente , par exemple à taux fixe et à taux variable , à deux taux variables différents , à taux fixe en une monnaie et à un taux variable dans une autre , etc. Les swaps de change ( incluant tous les contrats à terme ) sont des opérations en devises étrangères selon un taux de change convenu à l' avance .

Les swaps de change Catégorie d' instrument Les swaps de change effectués à des fins de politique monétaire consistent en des échanges simultanés au comptant et à terme d' euro contre devise .

3.4 LES SWAPS DE CHANGE CATÉGORIE D' INSTRUMENT Les swaps de change effectués à des fins de politique monétaire consistent en des échanges simultanés au comptant et à terme d' euro contre devise .

Les fluctuations journalières des marges de variation sont inscrites au bilan , dans un compte distinct , comme un actif ou comme un passif , selon l' évolution du prix du contrat à terme . La même procédure est applicable le jour de clôture de la position ouverte .

Le portefeuille de référence permet également de calculer la performance différentielle du portefeuille effectivement constitué . Règle ( ou accord ) de partage des pertes Loss sharing rule ( or loss sharing agreement ) accord entre les participants à un système d' échange ou à un dispositif de compensation pour la répartition de toute perte pouvant apparaître quand un ou plusieurs participants ne remplissent pas leurs obligations

Positions courtes et longues globales sur contrats à terme d instruments financiers en monnaies étrangères vis à vis de la monnaie nationale (y compris la composante à terme des swaps de devises)

positions courtes et longues globales des contrats à terme d instruments financiers en monnaies étrangères vis à vis de la monnaie nationale (y compris la composante à terme des swaps de devises)

ISDA Master Agreement (Multi currency Cross border 1992)

Les swaps de taux d' intérêt sont comptabilisés à la date d' opération dans des comptes hors bilan .

Les swaps de taux d' intérêt , qui y ont été inclus fin 2007 , ont été régulièrement utilisés en 2008 .

Sous secteurs x) e), xi) (à l'exclusion de la participation à des émissions des effets du Trésor), xiii) (services de gestion de portefeuille uniquement) et xvi) (services de conseil et autres services financiers auxiliaires des activités afférentes seulement à la Pologne) non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique Engagements horizontaux .

La protection de la propriété intellectuelle comprend la protection contre la concurrence déloyale au sens de l article 10 bis de la convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle de 1883, révisée en dernier lieu par l acte de Stockholm de 1967 (ci après dénommée convention de Paris (1967) ).

Total des produits d' intérêt au titre des avoirs de réserve en devises 1 415 519 297 1 350 067 201 Charges d' intérêt sur comptes courants Mises en pension Charges nettes d' intérêt sur contrats d' échange de taux d' intérêt Produits d' intérêt au titre des avoirs de réserve en devises ( nets ) 65 452 096

Les swaps de taux d' intérêt sont comptabilisés à la date d' opération dans des comptes hors bilan .

Les contrats à terme sur taux d' intérêt sont comptabilisés à la date d' opération dans des comptes hors bilan .

Ces mesures ne sont pas plus astreignantes que nécessaire pour atteindre leur objectif et ne sont pas discriminatoires à l'encontre de prestataires de services financiers de l'autre partie par rapport au traitement accordé par la première partie à ses propres prestataires de services financiers similaires.

Les produits visés à l'annexe V sont exclus de la définition du cumul arrêtée dans le présent article.

Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l aide de plantes ou de substances aromatiques

Le défendeur soumet la question au plus tard à la date fixée par le Tribunal pour le dépôt du contre mémoire du défendeur.