Translation of "costs which arise" to French language:

Dictionary English-French

Arise - translation :

Survenir

Costs - translation :

Frais

Costs which arise - translation :

Les coûts qui découlent

Which - translation :

Lequel

Keywords : Surgissent Survenir Levez-vous Surgir Debout Coûte Coûts Coute Coût Frais Lequel Laquelle Quel Dont Donc

Examples (External sources, not reviewed)

Additional compliance costs, which arise from compliance with different national tax systems and with transfer pricing rules.	des coûts de mise en conformité supplémentaires, liés à la nécessité de respecter les règles prévues par différents régimes fiscaux et les règles concernant les prix de transfert.
Requirements for overtime and night differential costs are also expected to arise during those periods, for which resources of 46,500 are proposed.	On prévoit aussi des dépenses au titre des heures supplémentaires et du sursalaire de nuit pendant ces périodes un montant de 46 500 dollars est proposé à cette fin.
relationship in which they arise.	En effet, c'est là un aspect qui n'a pas été évoqué dans sa réponse.
Because of these extra costs, which do not arise in the case of normal equity capital, the appropriate remuneration must be reduced accordingly.	Ces frais supplémentaires, qui ne sont pas générés dans le cas d'un capital propre normal, obligent à opérer une déduction correspondante pour calculer la rémunération appropriée.
Because of these extra costs, which do not arise in the case of liquid equity capital, the appropriate remuneration must be reduced accordingly.	Ces frais supplémentaires, qui ne sont pas générés dans le cas d'un apport de capital en numéraire, obligent à procéder à une déduction correspondante, afin de déterminer la rémunération appropriée.
Because of these extra costs, which do not arise in the case of equity capital in other forms, the appropriate remuneration must be reduced accordingly.	Ces frais supplémentaires, qui ne sont pas générés dans les autres formes d'apport de capitaux propres, obligent à opérer une déduction correspondante sur la rémunération appropriée.
9. External environmental costs frequently arise from the techniques of production rather than from the product.	9. Les coûts écologiques externes sont souvent davantage imputables aux techniques de production qu apos aux produits eux mêmes.
Additional costs will arise subsequently from the development and commissioning of the new generations of systems.	S y ajouteront ultérieurement les coûts liés au développement et à la mise en service des nouvelles générations de systèmes.
In many cases, however, the costs of the system do not arise in the farming regions. '	En outre, il existe des programmes, comme dans le cadre de l'octroi des crédits CECA, qui prévoient également très explicitement des mesures globales dont l'utilisation régionale n'est pas fixée dès l'origine.
Because of these extra costs, which do not arise in the case of other forms of injected equity capital, the appropriate remuneration must be reduced accordingly.	Ces frais supplémentaires, qui ne sont pas générés dans le cas d'un capital propre normal, obligent à opérer une déduction correspondante pour calculer la rémunération appropriée.
Because of these extra costs, which do not arise in the case of equity capital provided in liquid form, the appropriate remuneration must be reduced accordingly.	Ces frais supplémentaires, qui ne sont pas générés dans le cas d'un capital propre normal, obligent à opérer une déduction correspondante pour calculer la rémunération appropriée.
Additional costs will arise for monitoring implementation (functioning) of the Convention once it is concluded by the Community.	Des coûts supplémentaires découleront du suivi de la mise en œuvre (fonctionnement) de la convention une fois qu elle aura été conclue par la Communauté.
From the point of view of paying for costs where they arise, the territoriality principle has certain advantages.	Collins (S). (EN) Madame le Président, je vote rai, moi aussi, en faveur du rapport Lambrias.
All other expenses, such as overhead costs or overheads, which may arise in connection with the project and which are not specifically identified in the preceding categories, including travel and subsistence costs, shall be covered by a flat rate amounting to 35 of the eligible staff costs as referred to in Article 33.	Toutes les autres dépenses, comme les frais généraux, qui peuvent être faites en rapport avec le projet et qui n entrent pas explicitement dans les catégories indiquées ci dessus, y compris les frais de voyage et de séjour, sont couvertes par une somme forfaitaire correspondant à 35 des frais de personnel éligibles tel que prévu par l article 33.
Arise, my people, arise!	Lèvetoi, debout Mère Russie
26. Additional costs may also arise with regard to the separation of staff who cannot locate a new assignment.	26. Le licenciement de fonctionnaires ne pouvant être réaffectés pourrait aussi être une source de dépenses supplémentaires.
2) Which challenges and opportunities could arise from prices which reflect actual scarcity?	2) Quelles difficultés et perspectives pourraient être associées à des prix reflétant la rareté réelle?
This congestion and these costs arise because the transport operators in question base their individual transport decisions on an underestimate of the total costs to society associated with their operations.	Ces encombrements et ces coûts existent parce que les acteurs du trafic en cause basent leur décision individuelle de circuler sur une estimation trop basse du coût social d'ensemble qu'entraîne leur mobilité.
The following examples merely illustrate the issues which may arise	Les problèmes susceptibles de se poser sont multiples. En voici quelques exemples
any profits which may arise from sales from public storage,	les bénéfices qui peuvent provenir des ventes dans le cadre du stockage public
eliminating any risk which might arise from goods and services	écarter tout danger pouvant provenir des biens et services
There are very few matters which arise on this directive.	La Commission a déclaré qu'ils pouvaient y être autorisés et nous affirmons qu'ils doivent y être autorisés.
However, we should not underestimate the difficulties which may arise.	Nous ne devrions toutefois pas sous estimer les difficultés qui pourraient se présenter.
difficulties which may arise in the implementation of this Chapter	Chaque Partie autorise l'emploi temporaire sur son territoire de personnes faisant l'objet d'un transfert temporaire intragroupe et d'investisseurs de l'autre Partie.
Additional costs, estimated at 202.500 Euro annually, will arise in the context of the Regulatory Committee, set up under this Decision.	La mise en place, au titre de la présente décision, d'un comité de réglementation générera des coûts supplémentaires estimés à 202 500 euros par an.
For questions arise here. The first is which areas of competence ?	Quatre questions se posent quelles compétences ?
The Joint Committee shall deal with any disputes which may arise.	La commission mixte est saisie de tout litige éventuel.
The Joint Committee shall deal with any disputes which may arise.	Si l'un des navires sélectionné fait face à un manque d'espace dûment documenté et imputable à des exigences de sécurité, liées en particulier à des actes de piraterie, l'Union européenne et Madagascar adaptent la liste de navires sélectionnés afin de tenir compte de cette situation, tout en garantissant l'objectif visé au point 1.2.1.
4.1.3 According to a recent study, 70 of the costs of in house IT facilities arise from the management of existing facilities.	4.1.3 Selon une récente étude, 70 des coûts d'une DSI sont générés par la gestion de l'existant.
4.1.3 According to a recent study, 70 of the costs of in house IT facilities arise from the management of existing facilities.	4.1.3 Selon une récente étude, 70 des coûts d'une DSI (Direction des Services Informatiques) sont générés par la gestion de l'existant.
3.4 The EESC accepts the Commission's conclusions that the costs of the framework arise from a possible increase in funding costs for institutions due to the removal of the implicit certainty of state support, and to the costs of resolution funds.	3.4 Le CESE souscrit aux conclusions de la Commission lorsqu'elle estime que les coûts de ce cadre découlent d'une possible augmentation des coûts de financement des établissements liée à la suppression de la certitude implicite du soutien de l'État, ainsi que des frais afférents aux fonds de résolution.
3.4 The EESC accepts the Commission s conclusions that the costs of the framework arise from a possible increase in funding costs for institutions due to the removal of the implicit certainty of state support, and to the costs of resolution funds.	3.4 Le CESE souscrit aux conclusions de la Commission lorsqu'elle estime que les coûts de ce cadre découlent d'une possible augmentation des coûts de financement des établissements liée à la suppression de la certitude implicite du soutien de l'État, ainsi que des frais afférents aux fonds de résolution.
All other expenses ( overhead costs or overheads ) which may arise in connection with the project and which are not specifically identified in the preceding categories are covered by a lump sum of 30 of the allowable personnel expenditure.	Toutes les autres dépenses (frais généraux) qui peuvent être faites en rapport avec le projet et qui n entrent pas explicitement dans les catégories indiquées ci dessus sont couvertes par une somme forfaitaire correspondant à 30 des frais de personnel admissibles.
Second, because this was an opportunity that did not arise ten years ago and which will not arise in the next few years.	Deuxièmement, parce que ce sommet était une chance qu'on ne voyait plus depuis dix ans et qu'on ne reverra plus dans les prochaines années.
Arise.	lève toi.
Arise	Lève toi
Arise!	Levezvous !
You have quoted costs which are costs over the full year.	C'est, là encore, tout le problème de la discipline budgétaire.
3.3 In the above context the questions which arise become more specific	3.3 Dans le cadre ainsi défini, ce sont, plus concrètement, les questions suivantes qui se posent
Any opportunities which arise must be seized and challenges met head on.	La Com mission a précisément fait porter ces actions sur les domaines dont il a sans cesse été question ici, c'est à dire ceux de la vulgarisation, de l'information et de la prévention.
I would like to make two particular points which arise from this.	Je voudrais faire deux commentaires spécifiques à ce sujet.
There are two particularly delicate problems which arise with regard to agriculture.	Deux problèmes particulièrement délicats se posent en matière agricole.
Others take into account whether the proceedings arise from an error by the public authority, in which case individuals cannot be made liable for costs unless they make a clearly unfounded claim (e.g. Italy).	D'autres pays déterminent si la procédure découle d'une erreur de l'autorité publique, auquel cas les particuliers ne peuvent être tenus de payer les frais, sauf si leur demande est manifestement abusive (Italie par exemple).
Not included are, among others, possible rental of premises, detention facilities before and during the trial, imprisonment and other costs which may arise in the course of establishing the Tribunal. 93 29287 (E) 190593 ...	Les estimations ne comprennent pas, entre autres, la location éventuelle de locaux, les lieux de détention avant et pendant le procès, les dépenses d apos emprisonnement des coupables et d apos autres dépenses qui pourraient surgir pendant la création du tribunal.
These great beasts, which are four, are four kings, which shall arise out of the earth.	Ces quatre grands animaux, ce sont quatre rois qui s élèveront de la terre

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