Il a été convenu que le coût de cette formation serait entièrement à la charge de l apos investisseur pionnier enregistré et qu apos il n apos en résulterait aucun frais pour la Commission préparatoire.

Le coût de ses services a été financé par les différents pays, au titre de leurs chiffres indicatifs de planification (CIP).

Hormis une subvention modeste du Fonds viennois pour l'intégration, le coût de cette formation a été pris en charge par l'entreprise.

Par ailleurs, des coûts surgiront par la suite.

C est l Irak qui a le plus souffert de cette guerre mal gérée.

Se pourrait il, à ce propos, que la récente conférence, qui s'est tenue en Tanzanie, ait été supportée uniquement par le budget de la Communauté? De tels errements ne pourront se prolonger.

À cet égard, il convient d apos avoir le souci constant du rapport coût efficacité et de la compétitivité.

Les coûts non couverts par les contributions financières sont supportés par les agriculteurs affiliés.

Le Président en charge du Conseil des ministres des Transports a déclaré récemment que le gouvernement de la RFA a modifié son attitude à la suite du sommet de Bruxelles, et qu'il est prêt à prendre en considération la proposition d'un financement communautaire portant sur des grands travaux d'infrastructure.

Mais le coût le plus lourd revient à ceux qui habitent les pays pauvres.

Le coût des échantillons prélevés est à la charge du fournisseur.

Le coût de cette formation sera à la charge des investisseurs pionniers, sans aucune participation financière de la Commission préparatoire.

Certains se plaignent par ailleurs du coût élevé des traductions qui sont à la charge des autorités centrales.

Il est cependant évident que ces coûts seront supportés collectivement par les producteurs et les consommateurs.

Comment le coût final de 605 millions d'euros sera t il supporté au sein du budget européen ?

Les frais occasionnés par ces nouvelles analyses sont à la charge de la partie perdante.

Le résultat de ce système est qu apos environ 20 du coût moyen de l apos enseignement supérieur est à la charge des étudiants, qui doivent payer environ 2 300 dollars alors que le coût moyen de leurs études est de 11 250 dollars.

Le ministre angolais a expliqué que si la communauté internationale a obtenu pout la Namibie la reconnaissance du droit à l'indépendance assortie d'élections, l'énorme poids économique de ce processus a été payé par la République populaire d'Angola.

de l'Acte unique, nous devons appliquer une pro cédure de coopération.

2.8 Il ne saurait être question de transférer la totalité du coût du changement sur les prix finaux il ne peut davantage être question de laisser ce coût entièrement à la charge de la fiscalité générale.

3.8 Il ne saurait être question de transférer la totalité du coût du changement sur les prix finaux il ne peut davantage être question de laisser ce coût entièrement à la charge de la fiscalité générale.

Lentement et solennellement qu'il a été porté en

En effet, la directive prévoit que le coût du traitement pèsera intégralement sur les producteurs.

Je sais que la démocratie, qui sert la sphère publique, a un coût, mais ce coût doit être assumé par la sphère publique et par elle seule.

En Belgique, 66 de l'énergie est d'origine nucléaire et c'est plus qu'il n'en faudrait.

Les coûts de l'élargissement de l'UE seront supportés dans le respect des paramètres budgétaires établis par l'accord de Berlin.

C'est d'ailleurs ce qu'a montré la consultation.

Pour la Nation, le coût de l'embauche est de 84 37 47, soit le tiers des charges salariales et sociales supportées par l'entreprise (141).

24. Les frais de voyage et l apos indemnité de subsistance des orateurs ne pourraient être couverts par l apos Organisation des Nations Unies dans la limite des ressources existantes.

( ) Sur la base d un coût moyen total de 10 millions d euros par projet, dont 15 sont pris en charge par l Entreprise Commune ARTEMIS.

Fonctions du comité technique et de contrôle

Les frais afférents aux visites sont à la charge des armateurs et sont déterminés selon le barème fixé par la réglementation marocaine.

Elles furent accueillies par les voisins avec une décente philosophie.

Dans plusieurs cas, en

C'est une nouvelle fois apparu dans ce rapport.

Le coût des études universitaires, comme celui des études primaires et secondaires, est entièrement pris en charge par l'État et les étudiants faisant partie de familles pauvres reçoivent une aide financière sous la forme de bourses.

Il faut donc garder à l apos esprit ce nécessaire arbitrage entre la concurrence et la rentabilité lorsqu apos il s apos agit de privatiser un quot monopole naturel quot .

Le Fonds social ne finance que 50 des opérations, l'autre moitié étant à la charge des autorités nationales.

Ces dires n'ont pas été corroborés par Fane.

Même cette petite avancée engendrera un coût d'un milliard d'euros par an qui sera supporté, en fin de compte, par les consommateurs qui achètent des biens acheminés par bateau.

e) Annexe de quot La Pelouse quot (rénovations de 2,4 millions de dollars à la charge de la Commission d apos indemnisation des Nations Unies)

7. Les frais de voyage du personnel contractuel international à destination et en provenance de la zone de la mission seront pris en charge par la partie contractante.

Nous devons également continuer à insister sur le fait que les frais doivent être supportés dans leur totalité, ou pour la plus grande partie, comme il est indiqué dans la position commune, par le producteur.

Les frais de développement de ce matériel, qui comprend six livres scolaires, des cahiers d'exercice et des instructions pédagogiques pour les enseignants, ont été a charge du gouvernement fédéral et de la ville de Berlin, maître d'œuvre du projet.

La prévention des maladies à transmission hydrique était au centre des préoccupations.