L' annexe de la présente décision précise les montants revenant à chacune de ces BCN .

c) Aucun de ces redéploiements ne pourra intervenir sans une décision préalable du Conseil en ce sens

Si la Commission annule une autorisation de l'Union, les États de l'AELE annulent la décision équivalente.

Si la Commission modifie une autorisation de l'Union, les États de l'AELE modifient la décision équivalente.

J'ai constaté que l'amendement y afférent porte sur le projet de décision relatif aux seules lignes directrices en matière de recherche.

Pour rationaliser les décisions en la matière, l apos État partie a distingué différentes catégories donnant droit à différents montants de prestations.

Pour imposer une telle obligation, le Liechtenstein se fonde sur une décision en ce sens des autorités autrichiennes

Si la Commission annule ou modifie une autorisation de l'Union, les États de l'AELE annulent ou modifient la décision équivalente.

Les deux accords correspondants relatifs au commerce des vins et des boissons spiritueuses ont été respectivement approuvés par la décision 2002 51 CE du Conseil 8 et par la décision 2002 52 CE du Conseil 9 .

Les références aux dispositions des décisions abrogées s entendent comme faites aux dispositions correspondantes de la présente décision.

comme rétribution équitable.

Le mot de passe correspondant.

Des angles correspondants.

Lorsque la Commission prend des décisions d'autorisation, les États de l'AELE prennent simultanément des décisions équivalentes dans un délai de 30 jours à compter de l'adoption de la décision communautaire.

Lorsque la Commission prend des décisions d'autorisation, les États de l'AELE prennent simultanément des décisions équivalentes dans un délai de trente jours à compter de l'adoption de la décision communautaire.

les animaux doivent être accompagnés d'un certificat vétérinaire correspondant au modèle de certificat sanitaire figurant à l annexe de la présente décision.

La décision 2003 828 CE, modifiée en dernier lieu par la décision 2004 898 CE, a établi une zone réglementée ( zone F ) correspondant à la situation qui existait dans le domaine de la fièvre catarrhale du mouton en Espagne et au Portugal lors de l'adoption de la décision 2004 898 CE.

Ils commencèrent à correspondre.

Paille courbée pour le recueil des échantillons respiratoires dans les tubes correspondants aux échantillons

Paille courbée pour le recueil des échantillons respiratoires dans les sacs correspondants aux échantillons

Paille courbée pour le recueil des échantillons respiratoires dans les sacs correspondants aux échantillons

Paille courbée pour le recueil des échantillons respiratoires dans les sacs correspondants aux échantillons

Paille courbée pour le recueil des échantillons respiratoires dans les éprouvettes correspondantes aux échantillons

Ce ne sont pas des angles correspondants.

Lois et règlements concernant les pratiques œnologiques et les restrictions

60 of 1989), modifiée en dernier lieu par Liquor Products Amendment Act 32 (Act No.

Dispositions d'application Liquor Products Act 60 (Act No.

sections 1, 2, 3, 4, 5, 30, 31 et 32

Système des vins d'origine Liquor Products Act 60 (Act No.

sections 17 et 20

Pratiques œnologiques et restrictions supplémentaires

L'agar agar peut être utilisé à titre temporaire, en attendant que l'OIV détermine son admissibilité dans la vinification tableau 6 de Liquor Products Act 60 (Act No.

Le moût de raisins concentré et le moût de raisins concentré rectifié peuvent être utilisés pour l'enrichissement et l'édulcoration dans des conditions particulières et restreintes établies dans la législation sud africaine, sous réserve que l'utilisation de ces produits sous une forme reconstituée dans les vins relevant du présent protocole soit exclue tableau 6 de Liquor Products Act 60 (Act No.

Addition d'eau

Πάφος Pafos

Madeira Madera Vinho da Madeira Madeira Wein Madeira Wine Vin de Madère Vino di Madera Madeira Wijn

Roumanie

Irlande

Τσίπουρο Tsipouro

Plus d'un pays Hongrie et Autriche

Pologne

Finlande

Suède

Plus d'un pays Belgique, Allemagne, Autriche

Dispositions correspondantes de la législation communautaire