Le montant correspondant des nouveaux contrats est la somme qui a été placée .

Rien que dans le domaine des télécommunications, ces avoirs se chiffrent à 112 millions de dollars.

Montant des restitutions correspondant au mois considéré (1 000 EUR)

Le montant correspondant des nouveaux contrats est la somme qui a été placée .

Ce montant est compensé par une diminution correspondante au titre des fournitures.

restant et des hectares de la période de référence correspondant à ce montant de référence restant.

Cette avance doit se limiter exclusivement au montant correspondant au financement communautaire.

un montant correspondant au paiement moyen national par hectare multiplié par un chiffre correspondant au nombre d hectares, le maximum étant fixé à trois.

Dans la bande de Gaza, le nombre de jours perdus au cours de la même période représente 16,8 de l apos année scolaire.

Les dépenses correspondantes seraient compensées par la diminution, d apos un montant égal, des montants prévus pour l apos appui aux programmes.

(i) le montant total des dépenses éligibles certifiées payées par les bénéficiaires et la participation publique correspondante

Le montant maximal de l aide ne peut être supérieur au montant correspondant à une durée de stockage contractuel de cent quatre vingt jours.

Pour les catégories de pêche 4 et 5, si les captures effectuées par les navires thoniers de l'Union européenne dans la zone de pêche mauritanienne dépassent le tonnage de référence tel que prévu pour chacune de ces catégories, le montant de 55 millions EUR de la contrepartie financière sera augmenté, pour chaque tonne supplémentaire capturée, du montant de la redevance tel que fixé dans les fiches techniques correspondantes pour l'année en question.

L'article 75 dispose que le produit d'une infraction ou une somme équivalente peut être confisqué.

Il fallait faire ensuite la moyenne de ces données pour chaque année scolaire.

Montant correspondant à l estimation prévisible du nombre de réunions dans le cadre des nouvelles activités ( 5 réunions supplémentaires)

Les organismes payeurs peuvent déclarer au FEOGA, section Garantie la partie correspondant au cofinancement communautaire

Les banques peuvent imposer un délai de notification préalable dans les cas où le montant à échanger dépasserait un plafond fixé par la banque sous forme d' un montant donné par ménage .

Lorsque les autorités compétentes qui ont notifié la dette obtiennent des éléments de preuve concernant le lieu où s'est produit le fait ayant fait naître la dette, celles ci suspendent la procédure de recouvrement et communiquent immédiatement et, en tout état de cause, dans le délai prescrit, tous les documents nécessaires aux autorités douanières compétentes dans ce lieu, y compris une copie authentifiée des éléments de preuve.

Les dépenses correspondantes seraient compensées par la diminution, d apos un montant égal, des montants prévus pour l apos appui aux programmes.

Etant membre de la commission des budgets, je suis conscient de l'énorme effort qu'a déployé M. Curry pour la préparation et la présentation de son rapport, et je lui demande d'admettre que le vote effectué contre sa résolution par les membres irlandais du groupe RDE n'est pas dirigé contre lui.

Citons également le programme EQUAL auquel le FSE consacre 29,9 millions d euros, soit 50 du montant total.

le chiffre mentionné au sous titre 1b Développement rural est augmenté en 2006 du montant correspondant à la modulation

En revanche, ce qui est déterminant pour lui, c'est qu'il ne peut plus gérer le montant apporté lui même et qu'il ne peut donc plus recevoir de rendements correspondants.

En revanche, ce qui est déterminant pour lui, c'est qu'il ne peut plus gérer le montant apporté lui même et qu'il ne peut donc plus obtenir de rendements correspondants.

Ce qui est déterminant pour lui, c'est de savoir qu'il n'est plus en mesure de gérer lui même le montant injecté et qu'il est dès lors dans l'incapacité d'obtenir des rendements appropriés.

Actifs non négociables Une valeur correspondant soit au prix théorique soit à l' encours est attribuée aux actifs non négociables .

Actifs non négociables Une valeur correspondant soit au prix théorique soit à l' encours est attri buée aux actifs non négociables .

L apos OMS a reçu 181,3 millions de dollars (196,1 millions de dollars en 1991) et la FAO 141 millions de dollars (138,2 millions en 1991).

lorsque les paiements ou les recouvrements qu il effectue ne sont pas conformes aux montants portés sur les ordres de paiement ou de recouvrement

Le régime prévoit une aide de 12 pour ce type d'investissement, ce qui correspond à l'aide de 2919480 euros.

le chiffre mentionné au sous titre 1a Politique agricole commune est réduit en 2006 du montant correspondant à la modulation

Lorsque les quantités capturées par les navires de l Union européenne excèdent les quantités correspondant au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l année suivante.

Lorsque les quantités capturées par les navires de l'Union européenne excèdent les quantités correspondantes au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l'année suivante.

Lorsque les quantités capturées par les navires de l'Union excèdent les quantités correspondant au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l'année suivante.

DÉFINITIONS

Les montants incluent leur équivalent en d'autres monnaies.

ANNEXE G

Lorsque les quantités capturées par les navires de l'Union excèdent les quantités correspondantes au double du montant annuel total, le montant dû pour la quantité excédant cette limite est payé l'année suivante.

1 bis.

ACTIFS NON NÉGOCIABLES Une valeur correspondant soit au prix théorique soit à l' encours est attribuée aux actifs non négociables .

Ce montant fait apparaître une diminution de 13 200 dollars, qui provient du transfert de cette somme au programme Direction exécutive et administration.

Ce montant fait apparaître une diminution de 13 200 dollars, qui provient du transfert de cette somme au programme Direction exécutive et administration.

En cas de dépassement du seuil, à chaque dépassement de 1 s'appliquera une réduction de 1 du prix de base et une réduction correspondante des prix dérivés.

Nous pourrions de cette manière diminuer le montant à couvrir par un transfert financier correspondant du Fonds de garantie lors de chaque opération de crédit.