Contract Notice Interpreting Services

Contract notice Interpreting services

Contract Notice Social Counselling Services

services intégrés d'ingénierie

Canopen Research Services

il ne confère pas le droit d'exercer la profession en se prévalant du titre sur le territoire de la République du Kazakhstan.

Lois et règlements Lovtidende

Contract notice Copy and print centre services

un contrat de recherche simplifié pour le 4ème programme cadre

Marchés publics et concours comportant des aspects ayant trait à la défense ou à la sécurité passés ou organisés en vertu de règles internationales

Nova Scotia Lands Inc.

Équipement et instruments de laboratoire (sauf 6615 Mécanismes de pilotes automatiques et équipements gyroscopiques pour les aéronefs 6635 Équipements pour l'examen des propriétés physiques et pour l'inspection liés au contrôle de sécurité 6665 Instruments et appareils de détection de danger)

Les avocats assermentés doivent se soumettre à un examen conformément au règlement défini par le Conseil des avocats assermentés.

Seuls les auditeurs agréés en Suède et les cabinets d'expertise comptable enregistrés peuvent être actionnaires ou associés dans des sociétés qui effectuent (à des fins officielles) des vérifications qualifiées des comptes.

en matière de dépenses, tout acte intentionnel ou omission intentionnelle ayant trait

Contract notice crisis management and crisis communication services

Un marché ayant pour objet à la fois des produits et des services est considéré comme un marché de services lorsque la valeur des services en question dépasse celle des produits incorporés dans le marché.

f) Le marché à passer porte sur la fourniture de services requis par une tâche, à l apos exclusion de services de personnel

a) Nées d'un contrat initial visant la fourniture ou la location de biens meubles corporels, la prestation de services autres que des services financiers ou la réalisation de travaux de construction ou encore la vente ou la location d'immeubles

I S. 1193), die zuletzt durch Artikel 22 des Gesetzes vom 06.12.2011 (BGBl.

Contract Notice Supply of Advertising Services related to Recruitment

Contract notice Mailing House Services and Storage of Publications

Οργανισμός Εργατικής Κατοικίας (Organisation du logement des travailleurs)

Les services en question sont ceux des agents immobiliers et n'affectent en rien les droits et ou restrictions à l'achat de biens immobiliers par des personnes physiques ou morales.

FR Le cadre dirigeant d'une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale, s'il ne possède pas de permis de séjour, a besoin d'une autorisation spécifique.

AT, BG, CY, CZ, EE, HR, HU, LV, LT, MT,PL, RO, SK, SI, SE non consolidé.

Nonobstant la valeur du marché , la BCE peut soumissionner un marché conformément à l' article 29 si l' objet principal du marché est l' un des services suivants a ) services de l' hôtellerie et de la restauration

Contract award notice Supply of Advertising Services Related to Recruitment

Contract Notice ECB Consultancy services for the TremaSuite ( FinanceKit ) System

Loi sur l'assurance retraite et invalidité (Gazette officielle, no 109 2006), article 306

4.3 Pour distinguer l'occupation d'un emploi (un contrat d'engagement relation de travail) de la fourniture de services (un contrat de fourniture de services contrat commercial)6, les éléments suivants, entre autres, sont essentiels

4.3 Pour distinguer l'occupation d'un emploi (un contrat d'engagement relation de travail) de la fourniture de services (un contrat de fourniture de services contrat commercial)8, les éléments suivants, entre autres, sont essentiels

4.3 Pour distinguer l'occupation d'un emploi (un contrat d'engagement relation de travail) de la fourniture de services (un contrat de fourniture de services contrat commercial)9, les éléments suivants, entre autres, sont essentiels

L'annexe 3 est un modèle de contrat simplifié du quatrième programme cadre des activités de recherche et développement.

Services interdisciplinaires de recherche et développement

AT, BG, CY, CZ, EE, FI, HR, LV, LT, MT, PL, PT, RO, SK Non consolidé.

(CPC 743)

Serviços públicos personalizados (services publics dotés de la personnalité juridique)

Instruments de musique, phonographes et postes de radio

4 Thüringischer Krankenhausgesetz (Thür KHG) in der Fassung der Neubekanntmachung 30.04.2003 (GVBl.

Article 18 Principes de la passation de marchés

Article 44 Choix de la procédure paragraphes 1, 2 et 4

Article 33 Rédaction et modalités de publication des avis paragraphe 1, premier alinéa

Contract Notice Consultancy services for art , culture and related communication activities

Contract Award Notice printing and ancillary services for the official publications