Canopen Research Services

il ne confère pas le droit d'exercer la profession en se prévalant du titre sur le territoire de la République du Kazakhstan.

Lois et règlements Lovtidende

Marchés publics et concours comportant des aspects ayant trait à la défense ou à la sécurité passés ou organisés en vertu de règles internationales

Nova Scotia Lands Inc.

Équipement et instruments de laboratoire (sauf 6615 Mécanismes de pilotes automatiques et équipements gyroscopiques pour les aéronefs 6635 Équipements pour l'examen des propriétés physiques et pour l'inspection liés au contrôle de sécurité 6665 Instruments et appareils de détection de danger)

Les avocats assermentés doivent se soumettre à un examen conformément au règlement défini par le Conseil des avocats assermentés.

Seuls les auditeurs agréés en Suède et les cabinets d'expertise comptable enregistrés peuvent être actionnaires ou associés dans des sociétés qui effectuent (à des fins officielles) des vérifications qualifiées des comptes.

en matière de dépenses, tout acte intentionnel ou omission intentionnelle ayant trait

I S. 1193), die zuletzt durch Artikel 22 des Gesetzes vom 06.12.2011 (BGBl.

Les services en question sont ceux des agents immobiliers et n'affectent en rien les droits et ou restrictions à l'achat de biens immobiliers par des personnes physiques ou morales.

FR Le cadre dirigeant d'une entreprise industrielle, commerciale ou artisanale, s'il ne possède pas de permis de séjour, a besoin d'une autorisation spécifique.

AT, BG, CY, CZ, EE, HR, HU, LV, LT, MT,PL, RO, SK, SI, SE non consolidé.

Services interdisciplinaires de recherche et développement

AT, BG, CY, CZ, EE, FI, HR, LV, LT, MT, PL, PT, RO, SK Non consolidé.

(CPC 743)

Serviços públicos personalizados (services publics dotés de la personnalité juridique)

Instruments de musique, phonographes et postes de radio

4 Thüringischer Krankenhausgesetz (Thür KHG) in der Fassung der Neubekanntmachung 30.04.2003 (GVBl.

Article 18 Principes de la passation de marchés

Article 44 Choix de la procédure paragraphes 1, 2 et 4

Article 33 Rédaction et modalités de publication des avis paragraphe 1, premier alinéa

Études de marché et sondages

La participation dans les sociétés bulgares est limitée à 49 pour cent.

Défense et sécurité

DE se réserve le droit de maintenir la propriété nationale des établissements hospitaliers financés par des fonds privés et administrés par les forces allemandes et de nationaliser d'autres établissements hospitaliers clés financés par des fonds privés.

HU Non consolidé pour les services de dédouanement.

RO La majorité des commissaires aux comptes des sociétés commerciales et de leurs adjoints doivent être des citoyens roumains.

Conseil aux entreprises et conseil en gestion , services de relations publiques Services de publicité , d' études de marché et sondages d' opinion Services de recherche et développement Services d' architecture , d' ingénierie et autres services techniques Services agricoles , miniers et services de traitement sur place .

Recherche sur la politique monétaire Haut de page

Services de recherche développement en sciences naturelles et ingénierie

HR non consolidé pour d) Services de poussage et de remorquage et g) Services de dédouanement.

assurance des personnes ou des biens qui n'est pas disponible en Croatie

CHAPITRE II

6.3.3.4 Dans le cas des services liés à la recherche, le niveau de soutien financier est de 75 .

S. 675), zuletzt geändert durch Sächsisches Standortegesetz vom 27.01.2012 (SächsGVBl.

Seite 130)

Mise à disposition de locaux, équipements de recherche et fourniture de conseils par les centres

Le programme de la maîtrise en recherche des services de santé (MAHSR) est coordonné avec l'Atlantic Research Training Centre (ARTC).

Projet pilote associant systématiquement les services sociaux, l enseignement supérieur et la recherche

La Commission doit examiner les possibilités de développement des services à commande vocale.

coûts des services de conseil et assimilés, utilisés exclusivement pour l activité de recherche (y compris la recherche, les connaissances techniques, les brevets, etc.) acquis auprès de sources extérieures.

Ces services collaborent avec les centres spécialisés cités précédemment et mènent des recherches et actions dans le cadre de la prévention de la délinquance juvénile.

Transmettre ces données aux services météorologiques et autres intéressés (instituts de recherche, etc.)

1 organisme de recherche , une université, un institut de recherche ou tout autre organisme ayant pour objectif premier de mener des recherches scientifiques, ou de mener des recherches scientifiques et de fournir des services éducatifs