Considérerais tu ceci comme une bonne proposition ?

Considéreriez vous ceci comme une bonne proposition ?

Nous pensons que cette proposition est une fausse question.

Je vous invite à réfléchir à une proposition allant dans ce sens.

Proposition de la Commission au Conseil (COM(87) 24 final doc.

Pour apprécier l'ensemble de la proposition, il est à mon avis indispensable toutefois de considérer tous les éléments que comprend la proposition de la Commission.

De nombreux États membres estiment que la proposition est trop onéreuse.

La Conférence examine et approuve les propositions à la majorité des deux tiers.

Une proposition de l'AIEA visant à adopter éventuellement une approche par zone doit encore être concrétisée.

Nous tiendrons alors dûment compte de vos amendements dans cette proposition.

Nous estimons que la proposition de la Commission est bien équilibrée.

Nous nous félicitons de la proposition de la Commission, car elle représente selon nous un véritable progrès.

Ensuite, nous considérons que la deuxième proposition est très confuse.

Par son rapport circonstancié et l'ex cellente présentation qu'elle vient d'en faire devant l'Assemblée, notre distinguée collègue, Mme Vayssade, ainsi que notre honorable collègue M. Hermann, par l'avis si fondé qu'il a communiqué au

Mais, pour l'instant, nous sommes engagés sur celle ci, elle fait l'objet de controverses, de discussions.

Proposition honorable... faite au moment opportun.

À cet égard, M. Dos Santos souscrit à la proposition tendant à confier l'examen de cette question à un petit groupe d'experts.

Grâce à cela, nous sommes parvenus à une proposition finale que nous estimons raisonnable et ambitieuse.

C'est une proposition tout à fait exceptionnelle, j'en conviens, mais nous devrions effectivement réfléchir à la création d'une sorte de réserve pour imprévus.

Je vous demande une fois encore d'examiner sans préjugé cette proposition que la Commission maintient et de garder à l'esprit cette possibilité.

C'est pourquoi je demande à la Commission de réagir à ce sujet et d'étudier la possibilité de faire des propositions allant dans ce sens.

Cependant, je voudrais présenter une proposition et j'espère que la Commission la prendra en considération.

Elle rend une proposition de règlement du différend que les parties examinent de bonne foi.

Elle rend une proposition de résolution du différend que les Parties examinent de bonne foi.

dans la classification de la cancérogénicité

Cette proposition élargit l'admission de personnes dont nous pensons avoir besoin en Europe.

La Commission examinera ensuite s'il y a lieu de présenter une proposition de directive globale couvrant le cycle de vie de l'inspection.

Les participants seront invités à examiner une proposition de projet de calendrier des réunions pour le Comité directeur et son bureau.

C'est pourquoi je considère cette proposition comme une initiative très importante pour l'achèvement du marché intérieur.

Nous soutenons la proposition de révision de la Commission mais nous la trouvons néanmoins trop restreinte.

Je considère que la suggestion du rapporteur visant à fixer des priorités est tout à fait sensée.

Les programmes de recherche comme celuici risquent de ne pas tenir compte de cet élément.

bre de conditions précises.

Par conséquent, nous demandons également que la proposition de la commission de l'agriculture soit considérée et examinée.

... à la Conférence des présidents de groupe, mais l'Assemblée ne peut prendre en considération cette proposition dans de telles conditions.

La présidence suédoise devra, lors du Conseil européen de Göteborg, analyser, soutenir et améliorer cette proposition.

Les membres sont convenus d'examiner cette proposition en vue de poursuivre la discussion et de prendre une décision à la trente troisième session.

Cette horreur des quotas, lorsqu'il s'agit de défendre la culture européenne, ne trouve pas de parallèle en matière agricole, par exemple, et permet de fausser la concurrence en ouvrant toute grande la porte au dumping du made in USA télévisé.

Ce que je veux dire, c'est que si l'habitude de fumer constitue un grave problème en général, pour certaines régions de la Communauté et notamment de nombreuses régions de Grèce, l'avenir de la culture du tabac pose un problème crucial.

Lorsque nous disposerons de suffisamment d' informations, la Commission pourra voir si une proposition législative sur un règlement horizontal se prépare réellement ou non.

.Qui peut penser que la majorité républicaine à la Chambre va étudier et approuver un projet d'annexion ?

8.1.5 Le WP.29 a décidé d'examiner la proposition d'ensemble du Japon en tenant compte des observations reçues (TRANS WP.29 1039, par.

Au titre du point 7 de l'ordre du jour, la Conférence examinera une proposition relative à la détermination des correspondants officiels pour les gouvernements et les observateurs.

La Commission a t elle envisagé de présenter une proposition de subvention à court terme de ce coût en faveur du gouvernement irlandais ?

Le Conseil avait déjà en tamé l'examen de cette proposition, ce qui a en traîné une modification.