Translation of "compliant system" to French language:

Dictionary English-French

Compliant - translation :

Conforme

Compliant system - translation :

Système conforme

System - translation :

Système

Keywords : Solaire Judiciaire Nerveux Système

Examples (External sources, not reviewed)

Lines with TSI compliant catenary system are indicated in the network statement.	Les lignes à caténaires conformes aux STI sont indiquées dans le document de référence du réseau.
MILK EU COMPLIANT AND NON COMPLIANT	LAIT CONFORME ET LAIT NON CONFORME AUX NORMES DE L UNION EUROPÉENNE
Lines with TSI compliant catenary system are indicated in the net work statement.	Les lignes à caténaires conformes aux STI sont indiquées dans le document de référence du réseau.
Establishments allowed to process EU compliant and non compliant milk	Établissements autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l UE
(a) compliant	(a) conforme
Non compliant	Non conformité
fitness sorting compliant	fitness sorting compliant
(c) non compliant.	(c) non conforme.
Furthermore, certain establishments in the milk sector which were allowed to process EU compliant and non compliant milk will process only EU compliant milk.	En outre, certains établissements du secteur du lait qui étaient autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l Union européenne ne transformeront plus que du lait conforme aux normes de l Union européenne.
Furthermore certain establishments in the milk sector which were allowed to process EU compliant and non compliant milk will process only EU compliant milk.	En outre, certains établissements du secteur du lait qui étaient autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne ne transformeront plus que du lait conforme aux normes de l'Union européenne.
Establishments deleted from the list of establishments allowed to process EU compliant and non compliant milk	Établissements retirés de la liste des établissements autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne
(b) compliant but improvement necessary	(b) conforme, mais améliorations nécessaires
Annex 7 Non compliant Consignments	Annexe 7 lots non conformes
POSIX compliant UNIX , such as provided by glibc. kcron uses some standard UNIX system calls for localization of dates and times	Un UNIX compatible POSIX, tels que ceux de la glibc. kcron utilise des appels systèmes standards d'UNIX pour la localisation des dates et des heures.
Total number of permits considered compliant	Nombre total d'autorisations jugées conformes
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant product available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis des produits non conformes sur le marché.
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant products available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis des produits non conformes à disposition sur le marché.
An efficient traceability system facilitates the task of market surveillance authorities to trace the economic operator responsible for supplying non compliant products.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l'opérateur économique qui est à l'origine de la fourniture de produits non conformes.
An efficient traceability system facilitates the task of market surveillance authorities to trace the economic operator responsible for supplying non compliant toys.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l'opérateur économique qui est à l'origine de la fourniture de jouets non conformes.
Four criteria to become SEPA compliant The Eurosystem requires infrastructures to fulfil some requirements in order to become SEPA compliant .	Les quatre critères de conformité au SEPA L' Eurosystème demande aux infrastructures de remplir certaines exigences pour être conformes au SEPA .
The ECB has also decided to establish an environmental management system that is compliant with the internationally recognised standards ISO 14001 and EMAS .	La BCE a également décidé de mettre en place un système de gestion environnementale conforme aux normes internationales en vigueur ISO 14001 et EMAS ( Environmental Management and Audit Scheme ) .
An efficient traceability system also facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant products available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet également aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement les opérateurs économiques qui ont mis des produits non conformes sur le marché.
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant measuring instruments available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis à disposition sur le marché des instruments de mesure non conformes.
An efficient traceability system facilitates the market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant product available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis à disposition sur le marché un produit non conforme.
Talaris Vertera TM minus fitness sorting compliant	Talaris Vertera TM minus fitness sorting compliant
Non compliant compatibility mode for broken devices	Mode de compatibilité non standard pour les périphériques non conformes
Replace already running ICCCM2.0 compliant window manager	Remplacer un gestionnaire de fenêtres compatible ICCCM2.0 déjà en fonctionnement
Compliant products which nevertheless present a risk	Loi fédérale du 30 avril 1997 sur les télécommunications (LTC) (RO 1997 2187), modifiée en dernier lieu le 12 juin 2009 (RO 2010 2617)
Compliant equipment which nevertheless present a risk	Ordonnance du Département fédéral de justice et police du 19 mars 2006 sur les mesures de volume (RO 2006 1525), modifiée en dernier lieu le 7 décembre 2012(RO 2012 7183)
Compliant products which nevertheless present a risk	Loi fédérale du 30 avril 1997 sur les télécommunications (LTC)
Compliant equipment which nevertheless present a risk	Ordonnance du Département fédéral de justice et police du 19 mars 2006 sur les ensembles de mesurage de liquides autres que l'eau (RO 2006 1533), modifiée en dernier lieu le 7 décembre 2012 (RO 2012 7183)
Compliant PPE which nevertheless present a risk	Les informations fournies contiennent toutes les précisions disponibles, notamment les données nécessaires pour identifier l'EPI concerné, l'origine et la chaîne d'approvisionnement de cet EPI, la nature du risque encouru, ainsi que la nature et la durée des mesures nationales adoptées.
Lead used in compliant pin connector systems.	Le plomb utilisé dans les systèmes à connecteurs à broches conformes.
Naming and shaming of non compliant operators	Désignation et stigmatisation des exploitants qui ne respectent pas les dispositions
It is appropriate to delete the establishments which do not have the capacity to process EU compliant and non compliant milk.	Il convient de retirer de la liste les établissements qui n'ont pas la capacité de transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne.
(g) Recommending a non compliant Party to take steps to remedy the non compliant situation, such as re import re export of the chemical or safe disposal at the expense of the non compliant Party.	g) Une recommandation à la Partie contrevenante lui demandant de prendre des mesures pour remédier à la situation de non respect, comme par exemple réimporter ou réexporter le produit chimique ou l'éliminer en toute sécurité à ses propres frais.
In 2008 a new system ( VP Lux ) and one new relayed link were assessed and found to be compliant with the Eurosystem user standards .	BCE Rapport annuel 2008 187
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant simple pressure vessels available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis des récipients à pression simples non conformes sur le marché.
Preference should indeed be given to a tariff only system because this option respects the trading flows best and is most clearly WTO compliant.	La préférence doit en effet être accordée à un système tariff only car cette option est la plus respectueuse des flux commerciaux et respecte de toute évidence les exigences de l' OMC.
Lee could generally rely on a compliant judiciary.	Lee a pu compter de manière générale sur un pouvoir judiciaire complaisant.
Compliant radio equipment which nevertheless present a risk	Conformément à l'article 12, paragraphe 4, du présent accord, lorsque les autorités de surveillance du marché d'un État membre ou de la Suisse constatent qu'un produit couvert par le présent chapitre ne respecte pas les exigences visées dans la législation de la section I du présent chapitre, et si elles considèrent que la non conformité n'est pas limitée au territoire national, elles informent sans délai la Commission européenne, les autres États membres et la Suisse
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant non automatic weighing instruments available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis des instruments de pesage à fonctionnement non automatique non conformes à disposition sur le marché.
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities' task of tracing economic operators who made non compliant subsystems or safety components available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis à disposition sur le marché des sous systèmes ou constituants de sécurité non conformes.
An efficient traceability system facilitates market surveillance authorities task of tracing economic operators who made non compliant CE marked fertilising products available on the market.	Un système de traçabilité efficace permet aux autorités de surveillance du marché de retrouver plus facilement l opérateur économique qui a mis des fertilisants porteurs du marquage CE non conformes sur le marché.
deleting certain milk establishments from the list of establishments allowed to process EU compliant and non compliant milk during a transitional period in Poland	retirant certains établissements de la liste des établissements autorisés à transformer du lait conforme et du lait non conforme aux normes de l'Union européenne durant une période de transition en Pologne

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