Translation of "circumstances in which" to French language:


  Dictionary English-French

Circumstances - translation : Circumstances in which - translation : Which - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Circumstances in which the indemnity is awarded.
Circonstances d'attribution de l'indemnité
accident which occurred in the particular circumstances?
un accident survenu dans des circonstances particulières?
the circumstances in which official certification is required
les circonstances dans lesquelles une certification officielle est requise
COMMERCIAL PRACTICES WHICH ARE IN ALL CIRCUMSTANCES CONSIDERED UNFAIR
PRATIQUES COMMERCIALES RÉPUTÉES DÉLOYALES EN TOUTES CIRCONSTANCES
We know the difficult circumstances in which they have operated.
Nous tenons seulement à veiller que ne s'infiltrent parmi eux des éléments indignes, les rabaissant au niveau des terroristes.
the circumstances in which workers are entitled to health surveillance
les conditions dans lesquelles les travailleurs ont droit à une surveillance de la santé
But we can express our opinion on the circumstances in which things take place and the circumstances they reflect.
Mais nous pouvons nous exprimer sur les circonstances dans lesquelles les choses se produisent et sur les circonstances que celles ci reflètent.
One in which the circumstances into which you were born determines your life expectancy?
Un pays où les hasards de votre naissance déterminent votre espérance de vie ?
Annex 1 Commercial practices, which are in all circumstances considered unfair
Annexe 1 Pratiques commerciales réputées déloyales en toutes circonstances
It argued unequi vocally that a level of stocks which would be regarded as normal in normal circumstances may be unaccepta ble in other circumstances.
Je vous demande, au reste, de ne pas m'en vouloir si je ne profite pas de la présence, aujourd'hui, de
babayesudas That which refuses 'rehabilitation' in such circumstances, is not a 'govt!'
babayesudas ceux qui refusent l'indemnisation dans de telles circonstances ne peuvent pas se dire un gouvernement !
the nature of the misconduct and the circumstances in which it occurred,
de la nature de la faute et des circonstances dans lesquelles elle a été commise
circumstances exist which give rise to increased risks.
Une petite entreprise de transport de Stockholm fut chargée, en mars 1995, de transporter, de Suède en Suisse, des cigarettes de marque américaine.
They are protected by the Constitution. Circumstances in which derogations may be made
Les droits en question sont protégés par la Constitution de la République.
She has guided this 'child' in difficult circumstances, for which I thank her.
Elle a accompagné son enfant dans des conditions difficiles, et il faut l' en remercier.
These are the circumstances of the dispute, which are inherent in our system.
Telles sont les conditions du conflit, elles font partie de notre système.
There would be no circumstances in which Sioen s aid application would be justified.
Aucune circonstance ne justifierait la demande d aide de Sioen.
emergencies , in which case the President shall act appropriately in view of the circumstances . 2 .
2 . Les minutes des séances du directoire sont adressées à ses membres pour approbation lors de la réunion suivante ( ou en avance , si nécessaire , par voie de procédure écrite ) , et sont signées par le membre du directoire ayant présidé la séance .
The context and circumstances in which the statements in question were made were quite specific.
Le contexte et les circonstances dans lesquels se situent les actes en question sont bien définis.
These were extraordinary circumstances which called for extraordinary measures.
Ces circonstances extraordinaires appelaient des mesures extraordinaires.
III. CIRCUMSTANCES AND FEATURES OF POLICY UNDER WHICH POPULATION
III. CONTEXTE ET CARACTERISTIQUES DES TRANSFERTS DE POPULATIONS FORCES
The character of every act depends upon the circumstances in which it is done.
Le caractère de chaque action dépend des circonstances dans lesquelles elle est réalisée.
Ordinarily, however, the circumstances in which blasphemy may lead to violence are entirely different.
Il se trouve cependant que d ordinaire, les circonstances dans lesquelles le blasphème peut conduire à la violence sont totalement différentes.
In exceptional circumstances a hypersensitivity reaction may occur, which may require appropriate symptomatic treatment.
Une réaction d hypersensibilité pouvant nécessiter un traitement symptomatique approprié peut exceptionnellement survenir.
A sudden event, caused by external circumstances which took place in connection with work.
Maladies des travailleurs causées par des condi tions de travail défavorables (ou présumées telles).
Commissioner for the circumstances in which he is compelled to present his budget today.
Vous n'êtes pas sans savoir, Madame le Président, que le jour de l'exécution tous les musiciens avaient une bougie sur leur pupitre.
These block exemptions generally indicate which circumstances are admissible and which are not.
Les règlements portant sur des exemptions par catégorie précisent généralement ce qui est permis et ce qui ne l'est pas.
These block exemptions generally indicate which circumstances are admissible and which are not.
Au nombre des interdictions classiques figurent tion.
In my circumstances.
Pour presque tous ceux qui sont dans ma position.
Change in circumstances
elle fait l'objet d'une surveillance financière dans l'État membre, en Suisse ou dans une autre Juridiction partenaire.
Change in circumstances
Résidence d'une Institution financière
Change in circumstances
dans le cas d'un Compte de dépôt, par l'Institution financière qui est tenue d'effectuer des versements afférents à ce compte (hormis s'il s'agit d'un agent d'une Institution financière, indépendamment du fait que cet agent soit ou non une Institution financière)
Change in circumstances
D'une manière générale, un compte devrait être considéré comme géré par l'Institution financière
Change in circumstances
L'expression données à caractère personnel désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable (ci après dénommée personne concernée ) est réputée identifiable une personne qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un numéro d'identification ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, psychique, économique, culturelle ou sociale
Change in circumstances
Adresse de l'établissement principal d'une Entité
Change in circumstances
À ces fins, une personne morale ou une structure juridique est réputée similaire à une société de personnes ou à une société à responsabilité limitée si elle n'est pas considérée comme une unité imposable dans une Juridiction soumise à la déclaration en vertu de la législation fiscale de cette Juridiction soumise à la déclaration.
Change in circumstances
ab) pour le Royaume de Suède Chefen för Finansdepartementet ou un représentant autorisé,
Change in circumstances
Aux fins du présent Accord, on entend par Autorités compétentes
in special circumstances
Acte de cautionnement
It seeks the cause of the evil primarily in the economic circumstances in which women live.
Il tente de découvrir essentiellement les racines du mal dans la situation économique de la femme.
Other circumstances in which derogation may apply is in the execution of a court order in which a person has been convicted.
Il peut aussi y avoir dérogation aux fins de l apos exécution d apos une décision judiciaire déclarant une personne coupable d apos une infraction pénale.
Any circumstances which will require the APA to be revised.
Description de toutes les circonstances rendant nécessaire une révision de l APP.
Miss Fisher, often circumstances over which we have no control...
Comprenez qu'il y a souvent des circonstances qu'on ne maîtrise pas...
India under attack and other musings!! describes the circumstances in which the attackers were successful
India under attack and other musings!! décrit les circonstances qui ont fait de cette attaque une réussite
54. There are several circumstances in which a child may be deprived of his liberty.
54. Un enfant peut être privé de liberté dans plusieurs cas

 

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