une requête de délivrance du certificat, mentionnant notamment

J'ai la tête fêlée et on m'a donné un certificat disant que...

certificat d'aptitude un titre autre qu'un brevet d'aptitude délivré à un marin attestant qu'il satisfait aux prescriptions pertinentes de la directive relatives à la formation, aux compétences et au service en mer

3.8 L'octroi de l'aide est subordonné à la présentation, par les opérateurs, d'un certificat attestant leur inscription aux registres afférents.

Concernant l'allocation complémentaire de scolarité, un certificat doit attester que l'enfant est soumis à la scolarité obligatoire.

Une licence qui identifie le conducteur, l'autorité qui délivre le certificat et la durée de validité.

L'exportation desdites viandes vers un autre État membre doit s'accompagner d'un certificat signé par le vétérinaire officiel attestant que l'expédition est conforme à la directive.

Cette mesure trouve son origine dans une législation qui exige que tout produit exporté soit accompagné d'un certificat stipulant qu'il est indemne de fièvre aphteuse.

Une attestation d'enregistrement est délivrée immédiatement, qui précise le nom et l'adresse de la personne enregistrée ainsi que la date de l'enregistrement.

Attestation certifiant la réussite d'un examen organisé par le conseil des architectes du Bond van Nederlandse Architecten (ordre des architectes néerlandais, BNA) (architect)

sont accompagnés d'un certificat authentifié par l'autorité compétente du pays exportateur attestant que l'animal provient d'une exploitation reconnue comme indemne de Trichinella, ou

les agrumes originaires d'Argentine ou du Brésil sont accompagnés du certificat visé à l'article 13, paragraphe 1, de la directive 2000 29 CE, attestant officiellement que

Attestation certifiant la réussite de l'examen de licence en architecture, délivrée par les sections d'architecture des écoles techniques supérieures de Delft ou d'Eindhoven (bouwkundig ingenieur)

Certificat stipulant que son titulaire a un droit acquis au maintien de son titre professionnel d'architecture en vertu de la section 2 de l'Architects Registration Act de 1938 (Architect)

3.2 À l'appui de ces allégations, M.

Le juge de fond avait préalablement exclu des preuves les reçus des péages français trouvés sur un chauffeur, car il n'y avait pas d'attestation affirmant que la machine, apparemment informatisée, fonctionnait convenablement.

Une clause standard sera insérée dans les décisions individuelles de financement afin de subordonner le paiement final à la présentation d'un certificat attestant que des tests d'interopérabilité ont été passés avec succès.

(référence de l attestation).

les agrumes autres que Citrus aurantium L. originaires d'Argentine ou du Brésil sont accompagnés du certificat visé à l'article 13, paragraphe 1, de la directive 2000 29 CE, attestant officiellement que

Autorités affiche la liste des autorités de certification approuvées qui vérifient si votre propre certificat est valide.

Pour déterminer la date de début du repos prénatal payé, la travailleuse est tenue de présenter à l'employeur un certificat médical attestant la date probable de l'accouchement.

À cette fin, la Suisse ouvrira des contingents spécifiques pour des permis de travail de courte et de longue durée, au sens de l'article 10, paragraphe 1, de l'accord, en faveur de citoyens de la République de Croatie, à compter de la date de signature du présent protocole.

Cette attestation doit être accompagnée d'un certificat délivré par ces mêmes autorités déclarant que ces personnes ont effectivement et licitement exercé les activités en cause sur leur territoire pendant au moins trois années consécutives au cours des cinq années précédant la date de délivrance du certificat.

Recherche du certificat sur le serveur de certificats

Parce que vous faites confiance à l'autorité de certification qui a émis ce certificat alors vous faites confiance en l'authenticité de ce certificat à moins que quelque chose n'indique le contraire ici

Importation de certificat 160 le certificat a été importé avec succès.

un brevet a été obtenu de manière frauduleuse ou la personne qui possède un brevet n'est pas celle à laquelle ce brevet avait été initialement délivré ou

attester qu'il n'a pas été délivré de certificat EUR.

On écrit les faits.

Certificat stipulant que son titulaire a un droit acquis au maintien de son titre professionnel d'architecte en vertu de la section 6 (1) a, 6 (1) b, ou 6 (1) de l'Architects Registration Act de 1931 (Architect)

Paul rassurait Cécile, affirmait qu'on attendait les gendarmes.

C ' est là, je pense, que réside le manque de compréhension du problème dont même le GT30 fait montre.

Autorités affiche la liste des autorités de certification approuvées qui vérifient si votre propre certificat est valide.

Impossible d'importer le certificat de l'autorité de certification

L'autorité de certification a rejeté le certificat.

Le certificat d'autorité de certification n'est pas valableSSL error

Importation de certificat 160 certificat importé avec succès.

Importation de certificat 160 Le certificat du CA a été extrait avec succès.

Saisir le mot de passe du certificat pour le déverouiller 160

d'animaux de l'espèce porcine, de volailles ou de gibier d'élevage ayant subi une inspection ante mortem à l'exploitation d'origine, si un certificat signé par le vétérinaire, indiquant qu'il a examiné les animaux à l'exploitation et les a trouvés en bonne santé accompagne les animaux

En ce qui concerne les œufs, les lots doivent être accompagnés d'un certificat attestant que les tests visés au point b) ont été effectués et qu'ils ont donné des résultats négatifs, ou que les œufs sont destinés à être utilisés de la manière visée au point c).

Sans préjudice du paragraphe 4, les parties protègent également une indication géographique s'il existe une marque commerciale préalable au sens de l'article 6, paragraphe 4, du présent protocole.

Tout autre État de l'APE CDAA peut adhérer au présent protocole uniquement pour le volet concernant les indications géographiques en introduisant une demande auprès du comité spécial en matière d'indications géographiques et de commerce des vins et boissons spiritueuses, visé à l'article 13 du présent protocole (ci après dénommé comité spécial ).

Voilà, ceci pourrait être un certificat d'obligation.

Le représentant de la France au Conseil de sécurité a expliqué ainsi cette position