Le traitement peut être différé le temps nécessaire à la récupération.

Chaque partie veille à ce que les entreprises ou les entités auxquelles elle octroie des droits spéciaux ou exclusifs ou qu'elle contrôle et qui vendent des marchandises sur le marché intérieur qu'elles exportent également, maintiennent une comptabilité séparée permettant d'identifier clairement les éléments suivants

Les représentants des médias sont invités à se présenter suffisamment tôt compte tenu des procédures de contrôle.

Cette proposition prévoit elle suffisamment de coopération ?

En vue d'assurer leur bonne mise en ?uvre, nous devons accorder suffisamment de temps aux États membres afin de remplir ces objectifs.

Article 361

La Commission doit ménager un délai suffisant pour l'élaboration et l'examen des états d'incidences financières des projets de résolution.

(20) Le programme doit durer six ans afin de donner un laps de temps suffisant à la mise en œuvre de mesures permettant d'atteindre ses objectifs.

(34) Le programme doit durer six ans afin de donner un laps de temps suffisant à la mise en œuvre de mesures permettant d'atteindre ses objectifs.

Nous avons résolu le pro blème des agents moussants qui polluent les eaux en substituant aux agents tensioactifs difficilement dégradables des agents tensioactifs plus facilement dégradables.

Convenez vous avec moi qu'elle nécessite en outre des délais suffisants, car nous savons par expérience que nous avons également besoin de temps pour développer les régions ?

Là, le travail est intéressant et enrichissant avec suffisamment de temps libre pour lui permettre de voyager et de poursuivre ses intérêts géographiques.

Chez les patients ayant reçu un traitement antérieur par immunosuppresseur, il faudra veiller à laisser un délai suffisant pour permettre la reconstitution du système immunitaire.

Le comité parlementaire de partenariat peut demander au conseil de partenariat de lui communiquer toute information pertinente relative à la mise en œuvre du présent accord le conseil de partenariat lui fournit alors les informations demandées.

Un délai de quatre mois, pendant lequel le contrôle technique devra être effectué, laissera une marge de manœuvre suffisante aux citoyens particuliers et aux exploitants.

5.13 Toute modification apportée au cadre juridique actuel devra être adoptée suffisamment en avance pour que les agriculteurs puissent planifier correctement la période d'ensemencement.

5.15 Toute modification apportée au cadre juridique actuel devra être adoptée suffisamment en avance pour que les agriculteurs puissent planifier correctement la période d'ensemencement.

Permettre de finir les RJ hors temps

(2) Délai suffisant pour examiner les documents

C'est pour quoi je vous invite à inscrire ce rapport à l'ordre du jour de manière que le Parlement puisse encore prendre une décision avant la réunion du Conseil.

11.6 Il convient également de planifier, à temps pour que les acteurs intéressés puissent manifester leur intérêt, des réunions régulières de dialogue et de consultation au sujet de questions spécifiques.

En outre, il est sage d'accorder au Conseil suffisamment de temps pour décider sur cette matière et pour présenter le nouveau système avant le premier janvier 1993.

6. Le congrès devrait se tenir au Siège de l apos ONU, à New York, au plus tôt en 1995, de manière à ce que l apos on dispose du temps nécessaire pour les préparatifs.

Une approche progressive permettra de disposer du temps nécessaire pour élaborer des actions ambitieuses à moyen terme et pour profiter des initiatives prises dans le cadre de la stratégie de Lisbonne.

Une telle augmentation de ressources permettrait au Département des affaires humanitaires et aux organismes de secours de disposer de suffisamment de temps pour améliorer la qualité des évaluations des besoins et les appels conjoints.

Je crois toutefois qu il nous faut non seulement prendre en compte les diverses réalités nationales, les savoir faire, mais qu il faut aussi prendre le temps.

La présente décision ne devrait être appliquée qu au terme d une période de durée suffisante pour permettre aux fabricants d adapter leur production d équipements à la nouvelle exigence essentielle.

Il est manifeste qu apos un taux aussi élevé est plus que suffisant pour refléter un accroissement réel des contributions.

Cette poulie a d'épaisseur suffisante pour nous permettre d'utiliser les mors doux standards

(6) Le présent programme d'action pour l'environnement définit les priorités d'action communautaire dans le domaine de l'environnement pour une période de dix ans, afin de disposer d'une période suffisante pour élaborer de nouvelles mesures, les mettre en œuvre et évaluer leurs effets.

Le Département a aussi accepté de définir, avec le concours du Service des achats, des délais raisonnables pour l'accomplissement des diverses formalités que comporte la passation des marchés de prestation de services afin que suffisamment de temps puisse être réservé à la présélection des soumissionnaires.

Cela signifie que toutes les mesures en attente devront avoir été adoptées au niveau de l'Union d'ici le milieu de 2004 au plus tard, afin de laisser suffisamment de temps aux États membres pour procéder à leur transposition.

(n) ils consacrent un temps suffisant à l exercice de leurs fonctions.

Elle a toutefois été considérée comme antiproductive, dans la mesure où les périodes intermédiaires plus courtes ne laisseraient pas suffisamment de temps pour la préparation efficace des rapports d évaluation et la participation nécessaire d experts aux réunions plénières intermédiaires du CVMP.

Elle a toutefois été considérée comme antiproductive, dans la mesure où les périodes intemiédiaires plus courtes ne laisseraient pas suffisamment de temps pour la préparation efficace des rapports d'évaluation et la participation nécessaire d'experts aux réunions plénièrcs intennédiaires du CVMP.

5) L'entité adjudicatrice attend entre la publication de l'invitation à participer à l'enchère électronique inversée et l'ouverture de l'enchère un laps de temps suffisant pour permettre une participation satisfaisante à l'enchère.

C' est pourquoi la BCE recommande vivement de diffØrer l' augmentation du seuil , qui le porterait à 50 000 euros , jusqu' en 2006 , afin de laisser suffisamment de temps pour le dØveloppement d' autres sources .

Pour l instant, ces dispositions ont été suffisantes.

La commission désire disposer d'un laps de temps suffisant afin de pouvoir élaborer son rapport et émettre des suggestions concernant la proposition susmentionnée.

Ne chronométrer qu'une seule tâche en même temps

4. invite la Commission et le Conseil à veiller, conformément au paragraphe 7 de l'annexe II du règlement, à ce que les réponses soient concises et pertinentes.

Amendement 39 une fois que la législation aura été adoptée, il conviendra de laisser une période suffisante aux Etats membres pour transposer la directive et modifier de façon conséquente les propres législations nationales.

Chaque Partie désigne un bureau qui sert de point de contact avec l'autre Partie pour la mise en œuvre du présent chapitre, y compris eu égard à ce qui suit

3.5 En ce qui concerne les paiements directs, les États membres, et notamment leurs organismes payeurs, doivent se voir accorder le temps nécessaire pour préparer les dispositifs qui permettront d'effectuer les paiements aux bénéficiaires et pour établir les procédures nécessaires au démarrage du nouveau programme.

Attendre un laps de temps suffisant pour permettre la dissipation des fumées produites par le tir (produits de décomposition gazeux, dont certains sont toxiques, tels que les gaz nitreux).