C'est intolérable!

prennent les mesures supplémentaires nécessaires pour réduire, simplifier et normaliser les données et les documents requis par les douanes et autres instances

Aux termes du contrat, les ordinateurs avaient été donnés à l'organisation aux fins d'utilisation temporaire.

ANNEXE 2b Convention cadre de compensation régie par le droit français ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en France

ANNEXE 2c Convention cadre de compensation régie par le droit allemand ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en Allemagne

Les parties à l accord sont convenues de modifier l annexe 1 de l accord afin d inclure un nouveau chapitre sur les explosifs à usage civil.

Il codifie également l apos utilisation des lasers en temps de paix.

1) l accord volontaire des radiodiffuseurs italiens d utiliser la norme MHP,

Convention d'application du droit commun européen de la vente

M4 Convention cadre de compensation régie par le droit français ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en France et qui sont éligibles uniquement aux dépôts

M4 Convention cadre de compensation régie par le droit allemand ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en Allemagne et qui sont éligibles uniquement aux dépôts

Ces mouvements utilisent la pression de la base pour convaincre les responsables politiques que les accords internationaux sont soutenus nationalement.

aux matières nucléaires qui ont été transférées des États membres de la Communauté à l Australie en exécution d accords bilatéraux et qui sont notifiées à la Communauté lors de l entrée en vigueur du présent accord

RECONNAISSANT qu'il est important d'utiliser des moyens électroniques, et d'encourager l'utilisation de tels moyens, pour les marchés couverts par le présent accord,

b) La conclusion d apos un accord pour l apos utilisation des fiouls non persistants chaque fois que possible

De notre côté, nous devons être prêts, à faire la même chose.

Toutefois, la partie qui est propriétaire de ces nouveaux droits ne peut en concéder la licence à un tiers qu'après l'accord expresse de l'autre partie.

Annexe III ter Convention cadre de compensation régie par le droit français , à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en France et qui sont éligibles uniquement aux dépôts

Annexe III quater Convention cadre de compensation régie par le droit allemand , à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en Allemagne et qui sont éligibles uniquement aux dépôts

Nous sommes donc fondés à croire que nos considérations seront bien accueillies par la Commission et le Conseil afin de pouvoir ainsi, tous ensemble, parvenir à la mise en œuvre du programme de recherche, instrument décisif pour l'avenir de l'Europe.

Convention cadre de compensation régie par le droit anglais et rédigée en anglais à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec toute contrepartie, à l exception

4.10 Dans chacun de ces cas, néanmoins, l'accord ne définit pas vraiment un cadre juridique pour l'utilisation de ces mécanismes au niveau de l'UE, sauf en ce qui concerne

for Human Use Président

Daniel Brasseur

Annexe III quinquies Convention cadre de compensation régie par le droit de l' État de New York , à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées aux États Unis d' Amériques

rédigée en anglais ) Annexe 2b Convention cadre de compensation régie par le droit français ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en France

rédigée en français ) Annexe 2c Convention cadre de compensation régie par le droit allemand ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en Allemagne

ANNEXE 2d Convention cadre de compensation régie par le droit de l' État de New York ( à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées aux États Unis d' Amérique

De même, ils n'ont pas reconnu l'existence d'une convention d'arbitrage par utilisation régulière préalable des conditions générales du commerce.

L'amendement 51 exclut de la procédure d'accord préalable en connaissance de cause les OGM destinés à une utilisation confinée et les OGM en transit.

Elle prévoit essentiellement la conclusion d'un accord entre l'administration et le propriétaire foncier en cas de restrictions de l'utilisation des terres.

De cette façon, la flotte communautaire pourra aussi mieux exploiter les possibilités octroyées par l' accord.

Nous devons utiliser l'accord douanier conclu de façon offensive dans cette crise.

M. Patten a mentionné qu'il conviendrait de faire un meilleur usage de cet accord.

Pour des raisons de radioprotection, le patient doit être traité dans un service agréé pour l utilisation thérapeutique des radioéléments en sources non scellées.

1.11 Dans chacun de ces cas, néanmoins, l'accord ne définit pas vraiment un cadre juridique pour l'utilisation de ces mécanismes au niveau de l'UE, sauf en ce qui concerne

En second lieu, la Commission prépare la mise en œuvre des moyens budgétaires disponibles immédiatement, c'est à dire indépendamment d'un accord de coopération pour des actions en faveur du Chili.

Convention cadre de compensation régie par le droit français (à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en France et qui sont éligibles uniquement aux dépôts rédigée en français).

Convention cadre de compensation régie par le droit allemand (à utiliser dans le cadre des opérations effectuées avec des contreparties immatriculées en Allemagne et qui sont éligibles uniquement aux dépôts rédigée en allemand).

Il convient de prévoir, lorsqu un accord international sur le changement climatique aura été conclu, une utilisation supplémentaire des réductions d émissions certifiées (REC) et des unités de réduction des émissions (URE) en provenance des pays qui seront parties à cet accord.

Le Fonds social européen, quant à lui, présente la particularité de continuer à fonctionner encore en 1989 selon les anciennes règles.

aux matières nucléaires qui relevaient de l accord relatif aux transferts de matières nucléaires d Australie à la Communauté européenne de l énergie atomique, signé le 21 septembre 1981 à Bruxelles

Sans accord sur l'utilisation des avoirs de l'OTAN, il n'y aura pas de politique européenne de sécurité et de défense.

personnel et budget

Utilisé comme excipient Utilisé comme excipient