Chaque SMS envoyé à ce numéro sera facturé 5 shillings kenyans.	SMS to 2025 will be charged at KES 5
Par contre, si le bien a été acquis auprès d'un assujetti ayant facturé la TVA normalement et donc Payant déduite, le régime transitoire général sera applicable.	However, if the vehicle is acquired from a taxable person who has invoiced the VAT in the normal way and thus deducted the tax, the general transitional arrangements will apply.
tout frais de distribution ou de radiation de parts facturé au fonds,	any distribution or unit cancellation costs charged to the fund,
Il faudra d abord que l envoi d un mail soit facturé plus cher que maintenant.	First, sending an e mail will need to cost more than it does currently.
Il ne sera pas facturé d apos heures de vol à la FINUL.	No hourly costs would be charged to UNIFIL.
Il ne sera pas facturé d apos heures de vol à la FINUL quot .	No hourly costs would be charged to UNIFIL quot .
Aujourd'hui, par exemple, jusqu'à la mi octobre, nous avons facturé plus de 400 000 euros.	Our current results, for example, up to mid October, are another 400,000 euros in gain.
Quand on envoie un télégramme, la brièveté est essentielle car on est facturé à chaque mot.	When you send a telegram, brevity is essential because you will be charged for every word.
En pratique, plus le prix de remise est élevé, plus le pourcentage facturé au vendeur est bas.	In practice, the higher the price obtained for a consignment, the lower the percentage that a seller has to pay.
Le coût de l apos utilisation de matériel supplémentaire et des groupes électrogènes au sol est facturé séparément.	Additional material handling equipment and ground power units charged separately.
Quand la base d imposition n a pas à être déclarée à des fins fiscales, il y a lieu d indiquer une valeur positive qui correspond au montant facturé, hors TVA ou, à défaut, à un montant qui aurait été facturé dans le cas d une vente ou d un achat.	Whenever the taxable amount does not have to be declared for taxation purposes, a positive value has to be reported which shall correspond to the invoice value, excluding VAT, or, failing this, to an amount which would have been invoiced in the event of any sale or purchase.
Ce montant sera facturé en 2015 mais est comptabilisé prorata temporis comme revenus des commissions au compte de résultat 2014.	This amount will be invoiced in 2015 but is recorded as income from fees in the ECB s Profit and Loss Account for 2014 on an accrual basis.
Une échelle mobile signifie que le pourcentage facturé aux vendeurs à titre de commission de vente varie selon certains seuils.	A sliding scale means that the percentage that is charged to sellers as a commission on the sale is changed at certain thresholds.
(a) le prix ou le coût facturé est inférieur de plus de 50 au prix ou coût moyen des autres offres	(a) the price or cost charged is more than 50 lower than the average price or costs of the remaining tenders
(a) le prix ou le coût facturé est inférieur de plus de 50 au prix ou coût moyen des autres offres	(a) the price or cost charged is more than 50 lower than the average price or costs of the remaining tenders
Le montant facturé peut tenir compte de différences dues au calendrier et aux points de livraison ainsi qu'à d'autres facteurs analogues.	Both Parties shall provide for the payment of all transactions, and each Party shall invoice the other Party at least once every three (3) months for all transactions not previously invoiced.
Des quantités limitées ont été obtenues auprès de fournisseurs locaux et l apos entrepreneur principal a facturé des frais supplémentaires de distribution.	Limited supplies were obtained through local suppliers and additional charges were received from the prime contractor for distribution costs.
Le téléphone d'un usager sonne une fois, et parce qu'il rappelle le numéro, il est facturé ou bien ciblé par un message publicitaire.	A program at Youku.com discusses a registration stipulation in May of last year awaiting State Council approval in Guangdong Province.
Et ce premier hôtel que j'ai acheté, ce motel, était un motel discret facturé à l'heure dans un quartier déshérité de San Francisco.	And this first hotel that I bought, motel, was a pay by the hour, no tell motel in the inner city of San Francisco.
Chaque fois que c'est possible, le prix de l'Airbus européen devrait être calculé et facturé en monnaie européenne, c'est à dire en Ecus.	Where possible, the European Airbus accounts should be calculated and invoiced in European currency, in ECU in fact.
Pour ces exportateurs, la sous cotation a été établie sur la base du prix facturé au premier client indépendant dans un pays tiers.	Import prices
Dès lors, on constate que France 2 et France 3 n ont pas facturé la vente de leurs espaces publicitaires à un prix artificiellement bas.	Consequently, France 2 and France 3 did not sell their advertising slots at artificially low prices.
Les parties précisent si le montant facturé au titre du soutien, des fournitures et des services logistiques comprend ou non des impôts, taxes ou droits.	The Parties shall cooperate to provide proper documentation to maximize tax and customs relief, including under any applicable tax and customs relief agreements.
6) Le prix par page facturé par ie Centre de traduction était de 65 ECU pour 1995 et 1996, 70 ECU pour 1997 et 76 ECU pour 1998.	6) The price per page invoiced by the Translation Centre was ECU 65 for 1995 and 1996, ECU 70 for 1997 and ECU 76 for 1998.
Il a tué deux intrus quand il a eu le crane facturé, son fils a été blessé à la tête et sa femme a eu le bras droit cassé.	He killed two intruders when his head was fractured, his son s head was injured and his wife s right hand was broken.
frais de gestion , le montant facturé par une société de gestion collective afin de couvrir le coût de ses services de gestion de droits d auteur et de droits voisins	'management fees' means the amount charged by a collecting society in order to cover the costs of its management of copyright or related rights services
J'ai en effet été obligé de passer par les notaires de mon propriétaire, qui m'ont facturé 300 livres pour la rédaction du bail original, ce qui m'a semblé pas mal.	I was bound to use my landlord's solicitors. To set up the original lease they charged me GBP 300 that seemed quite enough to me.
Tout trajet dans le tunnel devrait être facturé à deux taux de droits et de TVA différents pour le territoire français, d une part, et pour le territoire italien, d autre part.	Each journey through the tunnel should be invoiced with two tolls and two different VAT rates one for the French territory and one for the Italian territory.
la valeur statistique est le montant total qui serait facturé hors coûts de transport et d assurance en cas de vente ou d achat de la totalité du bateau ou de l aéronef	the statistical value shall be the total amount which would be invoiced transport and insurance costs being excluded in case of sale or purchase of the whole vessel or aircraft
Le séjour, facturé 3100 dollars aux citoyens étatsuniens et 2450 dollars à tous les autres (vol depuis Pékin non compris), dure huit jours. Les personnes liées aux médias en sont exclues.	The trips, which cost around 3100 for American citizens and 2450 for everyone else (not including the plane from Beijing), last for 8 days and cannot be taken by people related to the media.
(4) Paiement électronique la mise en place, aux niveaux national et transfrontalier, de systèmes de télépéage routier est considérée comme importante pour que l'usager des transports soit facturé d'une manière équitable.	(4) Electronic payment nation wide and cross border enforcement of electronic toll collection is deemed important to ensure that all commercial transport users are charged in a fair and equitable manner
Je certifie que le montant facturé exclut tous impôts et taxes donnant lieu à exemption en vertu des dispositions des accords en vigueur et que la facture a été régulièrement établie	Invoice No.
Dans le cas d un perfectionnement, la valeur à collecter, en vue et à la suite de telles opérations, est le montant total qui serait facturé en cas de vente ou d achat.	In the case of processing, the value to be collected, with a view to and following such operations, shall be the total amount which would be invoiced in case of sale or purchase.
Sur le segment ouvert du marché, elle pourrait augmenter directement le prix de gros du gaz facturé aux négociants et ou pratiquer une discrimination par des critères autres que le prix.	In the open segment of the market, it could directly increase the wholesale price of gas to traders and or engage in non price discrimination.
4.3.4 L'article 5.4 permet qu'aucun frais ne soit facturé pour le remboursement à la date d'échéance d'un contrat, cependant que l'article 5.5 autorise à facturer des frais en cas de résiliation anticipée.	4.3.4 Article 5.4 allows for no fee to be charged for redemption at the termination of a contract but Article 5.5 allows a fee to be charged for early termination.
facturation par l'employé de l'office des forêts du district et paiement par le propriétaire du montant facturé au fonds de reboisement et ou au titre de la redevance sur les ressources forestières	The Wasganis carries out sample based physical verification of the reports.
la valeur statistique, c'est à dire le montant total qui serait facturé hors coût de transport et d'assurance en cas de vente ou d'achat de la totalité du bateau ou de l'aéronef.	the statistical value, meaning the total amount which would be invoiced in the case of sale or purchase of the whole vessel or aircraft, after exclusion of any transport and insurance costs.
Il a été noté que le cyclamate de sodium importé de la RPC était facturé en dollars des États Unis (USD) tant sur la période d enquête initiale que pendant la nouvelle période d enquête.	It was noted that sodium cyclamate imported from the PRC was invoiced in US dollars during both the original and the new IP.
En tête de liste se trouvent le Manchester United et le Bayern de Munich, les deux équipes qui, en outre, ont facturé le plus d argent pour leur participation à la dernière Ligue des Champions.	At the top of the list are Manchester United and Bayern Much, two teams that have also made more money by participating in the Champions League.
Les sous traitants disent qu'après avoir terminé tous les travaux requis conformément au cahier des charges, Tom aurait carrément refusé de payer leurs factures ou ne leur aurait payé qu'un tiers du montant qu'ils avaient facturé.	The subcontractors say that after they completed all required work according to construction specifications, Tom would either outright refuse to pay their invoices or would only pay them one third of the amount they had billed.
Une vente est dite à perte lorsque le prix auquel le produit ou service est vendu est inférieur au prix facturé net auquel le détaillant ou grossiste a acheté le produit ou service auprès du fournisseur correspondant.	A sales below cost is defined as a sale where the price at which the product or service is sold is lower than the net invoice price at which that retailer or wholesaler purchased the product or service from the relevant supplier.
Les coûts de transport additionnels facturés au demandeur comprennent les coûts réels des transports en dehors des territoires des États membres et le temps passé par les experts dans ces transports qui est facturé au taux horaire.	The additional transport costs invoiced to the applicant shall include the real costs of transport outside the territories of the Member States and the time spent by experts in those means of transport which shall be invoiced at the hourly rate.
Si des billets ou pièces en euros sont mis en circulation avant la date de basculement fiduciaire , alors le montant de ces billets ou pièces est immédiatement facturé à la contrepartie éligible préalimentée comme une opération de change .	If euro banknotes or coins enter into circulation prior to the cash changeover date then the amount of such banknotes or coins shall be immediately charged to the frontloaded eligible counterparty as foreign exchange .
La balance commerciale est dominée par notre industrie lourde qui, de janvier à mars 2010, entre machines génériques et spécifiques, a facturé environ 85 millions d'euros, et tiré 53 millions d'euros de l'exportation de véhicules automobiles, bateaux et embarcations.	The export market is pulled along by our heavy industry that, from January to March 2010, combining general and specialised machinery, had a turn over of approximately 85 million euros, while the proceeds from the export of automobiles, ships and boats was of 53 million euros.
(n) vente à perte tout rabais consistant pour un détaillant à vendre un bien ou un service à un prix inférieur à son prix facturé net, comprenant les frais de transport, d'assurance et de livraison, ainsi que les taxes.	(n) sale below cost means a discount consisting of a sale of a product or service by a retailer below the retailer s net invoice price inclusive of carriage, insurance and other delivery costs as well as tax.

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