Renseignements concernant le conjoint, l ex conjoint ou le conjoint décédé	Information concerning the spouse, ex spouse or deceased spouse
Discutez de votre traitement avec votre conjoint ou avec le personnel soignant.	Speak with your partner or caregivers and inform them about your treatment.
L assuré forme t il un ménage commun avec le conjoint ou le partenaire?	Does the insured person live in the same household as the spouse or partner?
Le demandeur vivait il sous le même toit avec le conjoint ou le partenaire?	Did the claimant live in the same household as the spouse or partner?
le conjoint ou l'ex conjoint, si la demande émane	a spouse or former spouse where a claim is made by
le conjoint	the spouse
Le conjoint	The spouse
C'est quand vous vivez avec votre conjoint en raison de fonctionnel, le danger.	Why? That when you live with your spouse due to functional, the danger.
16 17 Séminaire conjoint avec le Conseil tripartite de l'Ukraine, Kiev (à confirmer)	16 17 joint seminar with the Tripartite Council of Ukraine, Kiev (tbc)
LE CONSEIL CONJOINT,	THE JOINT COUNCIL,
Le conjoint partenaire	The spouse partner
Tout le monde sait que vous ne devriez absolument pas travailler avec votre conjoint.	Everybody knows, you should absolutely not work with your spouse.
Le conjoint survivant (la veuve ou le veuf) vit il maritalement avec une autre personne (11)?	Is the widow widower living together with another person as husband and wife (11)?
Par le Conseil conjoint	For the Joint Council
Par le Comité conjoint	For the Joint Committee
Par le conseil conjoint	For the Joint Council
Pour le conseil conjoint	For the Joint Council
Le rapport conjoint comprend	The Joint Report shall contain
Le conjoint partenaire (24)	The spouse partner (24)
14 15 Séminaire conjoint avec la Chambre publique de Russie, Bruxelles	14 15 joint seminar with the Russian Public Chamber, Brussels
La première présidence coïncide avec la première présidence du conseil conjoint.	The period of the first Chair shall coincide with the period of the first Chair of the Joint Council.
Le conjoint divorcé perd son droit s'il s'est remarié avant le décès de son ex conjoint.	The divorced spouse's entitlement shall cease if he or she remarries before the former spouse dies.
mariage le conjoint antérieur ou le conjoint décédé exerçait il une activité professionnelle rémunérée en Belgique?	marriage was the former spouse or deceased spouse gainfully employed in Belgium?
Renseignements concernant le lieu de résidence en Suisse des conjoint, ex conjoint(s) ou conjoint(s) décédé(s) lorsqu ils étaient mariés au défunt	Information concerning residence in Switzerland of the spouse, any ex spouses or deceased spouses during marriage
LE CONSEIL CONJOINT CARIFORUM UE,	THE JOINT CARIFORUM EU COUNCIL,
LE CONSEIL CONJOINT UE CUBA,	THE EU CUBA JOINT COUNCIL,
Un deuxième séminaire conjoint sera organisé avec la Chambre publique de Russie.	A second joint seminar will be held with the Russian Public Chamber.
Conjoint	Spouse
Conjoint	spouse
son conjoint ou ex conjoint, si la demande émane	a spouse or former spouse where a claim is made by
La coopération avec les autres groupes de travail s poursuivie, en particulier est avec le groupe de travail conjoint CPMP CVMP sur la qualité au sujet de la présentation transdermique et orale à libération modifiée, avec le groupe conjoint sur la cinétique et avec le BWP sur l vaccins et la thérapie génique.	Cooperation with the other working parties continued, particularly with the Joint CPMP CVMP quality working party on modified release oral and transdermal dosage form, with the joint group on kinetics and with the BWP on clinical investigation of new vaccines and gene therapy.
Dans ce cas, chaque conjoint a le droit d'acquérir des biens pour le couple sans le consentement de l'autre conjoint.	In this case, each parent both spouses have the right to acquire, exactly without the consent of the other, good for the couple.
Un deuxième séminaire conjoint pourrait être organisé avec la Chambre publique de Russie.	A second joint seminar may be held with the Russian Public Chamber.
Son travail conjoint avec Vassili Polenov sur une église d'Abramtsevo (1882) est acclamé.	His first acclaimed design was a church in Abramtsevo (1882), executed jointly with Vasily Polenov.
Conseil conjoint	PART V
Réexamen conjoint	unlawful disclosure of such information that has been willfully or intentionally made, which shall include the possibility of compensatory damages.
Rapport conjoint	Joint Report
La coopération avec les autres groupes de travail s'est poursuivie, en particulier avec le groupe de travail conjoint CPMP CVMP sur la qualité au sujet de la présentation transdermique et orale à libération modifiée, avec le groupe conjoint sur la cinétique et avec le BWP sur l'étude clinique de nouveaux vaccins et la thérapie génique.	Cooperation with the other working parties continued, particularly with the Joint CPMP CVMP quality working party on modified release oral and transdermal dosage form, with the joint group on kinetics and with the BWP on clinical investigation of new vaccines and gene therapy.
Pourtant chaque citoyen avant de contracter mariage peut opter pour le mariage civil ou coutumier avec son conjoint.	Nevertheless, every citizen may, prior to entering into marriage, opt for a civil or a customary wedding with his or her spouse.
c) Le programme de travail conjoint avec le Mécanisme mondial a permis de renforcer la collaboration entre les deux entités	(a) The COP and its subsidiary bodies provide timely and focused consideration and responses to the needs of Parties in implementing the Convention
B.RENSEIGNEMENTS INDIVIDUELS CONCERNANT LE CONJOINT (LE CAS ÉCHÉANT)	Maiden name
Les termes la veuve sont remplacés par les termes le conjoint survivant et le terme mari est remplacé par le terme conjoint .	his widow is replaced by the surviving spouse and her husband is replaced by the spouse
LE COMITÉ CONJOINT DE MISE EN ŒUVRE,	THE JOINT IMPLEMENTATION COMMITTEE,
Activité professionnelle exercée par le conjoint survivant	Employment of the surviving spouse
En ce qui concerne les procédures exécutoires, le conjoint n'est pas responsable des dettes accumulées par l'autre conjoint avant le mariage.	in the executive procedure the marital partner does not answer for the liabilities his marital partner had before entering the marriage.

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