Troisièmement, en 2002, le traité CECA expire.

Expiration

Ce chapitre inclut par conséquent des prévisions d activités pour les technologies de l information.

le .. et venant à l'expiration le ..

On assiste, au Royaume Uni, à une prise de conscience croissante de l'importance de l'achèvement du marché intérieur.

Karen Obrien est ici avec une vidéo sympa qui vous montrera comment convertir de la nourriture périmée en repas.

La présente décision devrait être appliquée parallèlement au présent programme d action se terminant à la fin de 2007.

OBJECTIFS DE LA MESURE Prorogation d un an des plans venant à échéance en 2001.

Ces mesures peuvent être prises pendant une période expirant le 31 décembre 1997, leur application étant limitée à cette date.

À cette fin, un délai expirant le 6 décembre 2006 est nécessaire.

Passeport phytosanitaire CE (pendant une période transitoire expirant le 1er janvier 2006, l expression passeport phytosanitaire CEE pourra être utilisée).

Conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du Statut, le nouveau membre sera nommé pour un mandat qui viendra à expiration le 31 décembre 2008.

Le Conseil a décidé que l'Allemagne et la Suisse, qui se retiraient du Conseil d'administration à compter du 1er janvier 2006, seraient remplacés, respectivement, par la France, avec un mandat expirant le 31 décembre 2006, et par le Canada, avec un mandat expirant le 31 décembre 2007.

La dérogation prévue au point c) est autorisée pendant une période transitoire prenant fin le 31 juillet 2006.

b) La France et le Royaume Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord, qui se retiraient du Conseil d'administration à compter du 1er janvier 2006, seraient remplacés, respectivement, par l'Allemagne, pour un mandat expirant le 31 décembre 2007, et l'Italie, pour un mandat expirant le 31 décembre 2006.

Dans la fenêtre de blocage des requêtes, la requête accepte un délai d'expiration, si c'est coché.

Car elle se raccrochait de sa vertu chancelante à la Vierge, aux sculptures, aux tombeaux, à toutes les occasions.

Fyssas a désigné son meurtrier , et l'a peut être identifié, avant d'expirer à l'hôpital quelques heures plus tard.

3. Décide de proroger le mandat de la MINUAR prenant fin le 29 juillet 1994 jusqu apos au 9 décembre 1994

a) tenir un registre de toutes les licences délivrées, arrivées à expiration, modifiées, suspendues, annulées ou déclarées perdues ou détruites.

Nommé par St Laurent pour un mandat se terminant en décembre 1961, Coyne ne pouvait être limogé que par une décision du Parlement.

Il convient dès lors d autoriser la Lettonie, jusqu au 30 novembre 2004, à permettre la commercialisation de semences de cette espèce répondant à des exigences moins strictes.

Il convient dès lors d autoriser le Danemark, jusqu au 30 novembre 2004, à permettre la commercialisation de semences de cette espèce répondant à des exigences moins strictes.

Il convient dès lors d'autoriser l Autriche, jusqu'au 15 juin 2005, à permettre la commercialisation de semences de cette espèce répondant à des exigences moins strictes.

Il convient dès lors d autoriser la Finlande, pour une période allant jusqu au 31 mai 2005, à permettre la commercialisation de semences de cette espèce répondant à des exigences moins strictes.

Il convient dès lors d'autoriser l'Autriche, jusqu'au 15 novembre 2005, à permettre la commercialisation de semences de cette espèce répondant à des exigences moins strictes.

Si six des démissions sont celles de gouverneurs arrivant en fin de mandat, six autres gouverneurs ont démissionné sans être menacés par ce type d'échéances.

Composition en 1994 et 1995 Il reste à pourvoir un siège parmi les États d apos Afrique pour un mandat de quatre ans prenant effet à la date de l apos élection et expirant le 31 décembre 1997.

Il a précisé plus tard que les 9 200 mines restantes seraient détruites en 2004 encore.

a) tenir un registre de toutes les attestations complémentaires harmonisées qui sont délivrées, arrivées à expiration, modifiées, suspendues, annulées ou déclarées perdues ou détruites.

Les réponses aux demandes de vérification sont en train d'être réceptionnées, le délai de dix mois accordé à Israël pour y répondre arrivant à échéance.

Cette année, le taux de croissance se situe bien au dessus de 3 et on constate, sur la base des différentes observations que chacun d'entre nous peut faire dans l'économie que la croissance est due dans une certaine mesure aux investissements auxquels les industriels procèdent dans la perspective de 1992.

Les mesures visées au paragraphe 1 peuvent être prises pendant une période commençant le 1er mai 2004 et expirant le 30 juin 2009, leur application étant limitée à cette date.

Avec l arrivée à expiration de nombreux brevets, la prospective de nouveaux produits qui se tarie et l intensification de la concurrence des génériques, les produits pharmaceutiques brevetés traversent une période d hémorragie.

Expirant en 1972, la Convention initiale a été prolongée de dix ans en 1982 et en 1992.

3. Le 18 novembre 1993, le Conseil de sécurité a renouvelé le mandat d apos ONUSOM II pour une nouvelle période venant à expiration le 31 mai 1994.

Que pense t il faire à l'avenir et quelles mesures a t il déjà prises dans l'intervalle pour répondre aux plaintes, fondées ou non, déposées par l'Allemagne contre le service d'inspection vétérinaire des Pays Bas?

a) Le Canada et le Danemark, qui se retiraient du Conseil d'administration à compter du 27 avril 2005, seraient remplacés, respectivement, par l'Australie et la Finlande, pour un mandat expirant le 31 décembre 2005

Une rage de faim les soulevait, comme si, brusquement, ils ne pouvaient attendre davantage, sans expirer sur cette route.

Le Conseil élit la Suède pour remplacer la Suisse, pour un terme prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2006.

3. Mme Bovich a été désignée en décembre 1991 pour pourvoir, jusqu apos au 31 décembre 1993, le siège laissé vacant par le décès de M. George Johnston.

Il prévoit également que la Communauté arrête les mesures destinées à établir progressive ment le marché intérieur au cours d'une période expirant le 31 décembre 1992 .

Le Conseil a élu la Suède à un siège auquel l'élection avait été différée, pour un mandat prenant effet à la date de l'élection et expirant le 31 décembre 2008.

Dans le rapport qu'il a présenté en 2002, le Tchad a indiqué qu'il signalerait dans le rapport suivant le nombre de mines conservées à des fins de formation.

Une période de consultation ouverte d une durée de cinq semaines, qui s est achevée le 22 avril 2005, a permis à tous les États membres et à toutes les parties concernées de soumettre par écrit des observations complémentaires.