Translation of "under point" to French language:

Dictionary English-French

Point - translation :

Point

Under - translation :

En dessous de

Under point - translation :

Au point

Keywords : Intérêt Question Point Dessous Circonstances Arrestation état

Examples (External sources, not reviewed)

Immunity under point 23	Immunité en vertu du point 23
Accepted, but under point 3.5.1	accepté, mais sous le point 3.5.1
Authority mentioned under point (b)	L'autorité indiquée au point b)
Authority mentioned under point (c)	L'autorité indiquée au point c)
Authority mentioned under point (d)	L'autorité indiquée au point d)
under heading (c), the following point is inserted before point 1	Au point c), le point suivant est inséré avant le point 1
Point (b) under the heading Y.	Le point b) de la rubrique Y.
Actions under point 1 above may include	Les actions menées au titre du point 1 ci dessus peuvent comprendre
That is a point I have under	Pour la première fois, la Commission a publié nos recommandations, formulées en application de l'article 37 du Traité Euratom.
FINLAND , point (c) under the heading Z.	FINLANDE , le point c) de la rubrique Z.
Remarks See under point 5.3 and 5.4	Observations Voir points 5.3 et 5.4
Remarks See under point 5.3 and 5.4	Observations voir points 5.3 et 5.4
Remarks See under point 5.3. and 5.4.	Observations voir points 5.3. et 5.4.
On page 11, point 2, under (f)	Page 11, point 2) f)
On page 11, point 2, under (n)	Page 11, point 2) n)
On page 12, point 2, under (u)	Page 12, point 2) u)
the information under point 1 and in addition	les informations visées au point 1
Under heading (b), point 1, DK is deleted.	à la rubrique b), point 1, le terme DK est supprimé
But Syrians under siege are far past that point.	Mais les Syriens qui vivent sous siège n'en sont plus là depuis longtemps.
Driving beam, under neutral state conditions point of Emax.	Pour le faisceau de route à l'état neutre, point Emax.
point Emax in driving beam, under neutral state conditions,	Emax pour un feu de route, à l'état neutre,
Therefore, activities under point 3 represent an interim measure.	Par conséquent, les activités prévues sous le point 3 correspondent à une mesure intérimaire.
2003 and following years (see comments under point 2.1)	Année 2003 et suivantes ( Voir observations du point 2.1)
On this point Ireland has everything well under control.	Actuellement, l' Irlande a la situation bien en main.
the information requested under point 1.7 of Annex III.	les données requises au point 1.7 de l'annexe III.
material not meeting the requirements under point III below.	les matériels qui ne remplissent pas les conditions visées au point III ci après.
Each of these functions sends a point in the square to the corresponding point under the symmetry.	Il s'agit d'un tableau analogue aux tables de multiplications des écoliers.
Update of information under OP3 a b) NW, point 21	Actualisation des informations figurant aux alinéas a) et b) du paragraphe 3 du dispositif, Armes nucléaires, point 21.
Activities to be closely coordinated with those under point 5.2.1.	Activités à coordonner étroitement avec celles visées au point 5.2.1.
It is costs that are the main point under discussion.	Le n?ud du débat porte sur les coûts.
Under heading (b), point 2 is replaced by the following	au point b) 2, le texte est remplacé par le texte suivant
Under heading (d), point 1 is replaced by the following	au point d) 1, le texte est remplacé par le texte suivant
in the second column, under point (c), Ticino is deleted	dans la deuxième colonne, au point c), le terme Ticino est supprimé
implementing cooperation projects involving the objectives selected under point (a)	la mise en œuvre de projets de coopération poursuivant les objectifs retenus au point a)
Bolivia reached its completion point under the enhanced HIPC Initiative at the end of 2000, after reaching the completion point under the original HIPC Initiative in 1998.	La Bolivie a atteint son point d'achèvement dans le cadre de l'IPPTE renforcée à la fin de 2000 après avoir atteint son point d'achèvement dans le cadre de l'IPPTE initiale en 1998.
The enquiry point for the Republic of Kazakhstan is the enquiry point set up under the GATS Agreement.	Article 64 de la loi no 415 du 13 mai 2003 sur les sociétés de capitaux de la République du Kazakhstan et article 12 de la loi no 220 I du 22 avril 1998 sur les sociétés à responsabilité limitée et les sociétés à responsabilité supplémentaire de la République du Kazakhstan.
It falls therefore under point 51.2 of the Guidelines which refer to the compatibility criteria of point 51.1.	Par conséquent, la mesure relève du point 51.2 de l encadrement, qui fait référence aux critères de compatibilité du point 51.1.
It falls therefore under point 51.2 of the guidelines, which refer to the compatibility criteria of point 51.1.	Elle relève donc du point 51.2 de l'encadrement communautaire, qui renvoie aux critères de compatibilité du point 51.1.
Analyse the set of relevant risk scenarios identified under point 3.	Analyse de la série de scénarios de risque pertinents retenue au point 3.
transferring a number of those allowances issued under point (c) for the current period from the Party holding account into each operator and person holding account from which allowances were transferred under point (a), equal to the number of allowances that were transferred from those accounts under point (a).	transfert, du compte de dépôt de la Partie vers chacun des comptes de dépôt d'exploitant et de personne desquels des quotas ont été transférés en application du point a), d'un nombre de quotas délivrés en application du point c) pour la période en cours égal au nombre de quotas transférés de ces comptes en application du point a).
If the zone is specified under point 3.2, then the name of the farm, or in case of live fish for human consumption, establishment, must be specified under point 3.3	Si la zone est indiquée au point 3.2, le nom de la ferme, ou dans le cas des poissons vivants destinés à la consommation humaine, l'établissement doit être indiqué au point 3.3.
Under normal conditions, the boiling point of water is 100 degrees Celsius.	Le point d'ébullition de l'eau se situe, dans des conditions normales, à cent degrés Celsius.
The point of junction is known under the name of Ponts Jumeaux.	Le point de jonction est connu sous le nom des Ponts Jumeaux.
Update of information under OP3 c d) BW, CW, NW point 2	Actualisation des informations figurant aux alinéas c) et d) du paragraphe 3 du dispositif, Armes biologiques, armes chimiques, armes nucléaires, point 2.
All of the actions proposed under point 4 are at European level.	Les actions proposées au point 4 de l'exposé des motifs doivent toutes être réalisées au niveau européen.

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