Translation of "time of origin" to French language:

Dictionary English-French

Origin - translation :

Origine

Time - translation :

Temps

Time of origin - translation :

Temps d'origine

Keywords : Origine Origines Source Départ Inconnue Prochaine Heure Première Chaque Longtemps

Examples (External sources, not reviewed)

A guarantee of origin shall only be held in one register at one time.	Une garantie d'origine ne peut être consignée que dans un seul registre à un moment donné.
When the origin declaration is completed for multiple shipments of identical originating products within the meaning of Article 19.5, indicate the period of time for which the origin declaration will apply.	Un changement à partir de la sous position 8301.60, qu'il y ait ou non également un changement à partir de toute autre position, pourvu que la valeur des matières non originaires de la sous position 8301.60 ne dépasse pas 50 p. cent de la valeur transactionnelle ou du prix départ usine du produit.
The Regulation creates for the first time a common organisation of the market for alcohol of agricultural origin.	Ce règlement du Conseil a pour objectif d'établir pour la première fois une organisation commune de marché pour l'alcool d'origine agricole.
Some of the refugees are able to return to their country of origin after a certain amount of time.	Une partie des réfugiés peut réintégrer son pays d'origine après un laps de temps plus ou moins long.
Protocol on rules of origin and origin procedures	Chapitre 10 Céréales 10.01 10.08 Toutes les céréales du chapitre 10 sont entièrement obtenues.
A common organisation of the market in ethyl alcohol of agricultural origin should be established for the first time.	Il est nécessaire d établir, pour la première fois, une organisation commune de marché pour l alcool d origine agricole.
of origin	d origine
There were approximately 520,000 inhabitants of Indian origin, 490,000 of Pakistan Bangladesh origin, and 490,000 of Afro Caribbean origin.	Il y avait environ 520 000 habitants de souche indienne, 490 000 de souche pakistano bangladeshi, et 490 000 de souche afro antillaise.
Certificates of origin Ensure the reliability of all BiH certificates of origin.	Certificats d ' origine Garantir la fiabilité de tous les certificats d'origine provenant de BeH.
The fossil record of trilobites began with the appearance of trilobites with mineral exoskeletons not from the time of their origin.	De même que les trilobites apparus il y a 530 millions d'années.
Pioneer 10 and Pioneer 11 both contain plaques that give pictorial information about their time and place of origin.	Pioneer 10 et Pioneer 11 ont tous les deux emporté des plaques montrant en images leur temps et lieu d origine.
originating means qualifying under the rules of origin set out in the Protocol on Rules of Origin and Origin Procedures	personne désigne une personne physique ou une entreprise
Rules of origin	TD B C.5 ORIGIN 168 25 octobre 2005
Origin of packages	Origine des paquetages
Country of Origin	Pays d'origine Indiquer le pays d'origine dans le cas de marchandises réexportées ou de marchandises d'origines diverses (nationale et étrangère).
of feline origin	Voie sous
Acquisition of origin	Acquisition de l'origine
Origin of applications	Origine des demandes
Counrry of origin	Valeur 'H
rules of origin	règles d origine
Certificate of origin	Certificat d'origine (terme générique)
Declaration of origin	Déclaration d'origine
PROOF OF ORIGIN	PREUVE DE L ORIGINE
Rules of origin.	Règles d origine.
Rules of Origin	Règles d'origine
RULES OF ORIGIN	RÈGLES D ORIGINE
RULES OF ORIGIN	Article 4
Rules of origin	SECTION IV
Rules of origin	Article 8
PROOF OF ORIGIN	Sont considérés comme entièrement obtenus dans une partie
Cumulation of origin	machines et outils
Rules of origin	L'annexe IV du protocole no 4 de l'ASA est remplacée par le texte figurant à l'annexe VIII du présent protocole.
Rules of Origin	À l'article 3, paragraphe 1, et à l'article 4, paragraphe 1, la référence aux nouveaux États membres est supprimée.
Rules of origin	Le protocole no 3 est modifié comme suit
(Rules of Origin)	À l'article 18, le paragraphe 4 est remplacé par le texte suivant
Rules of origin	toutes les pensions et rentes de retraite, de survie, d'accident de travail ou de maladie professionnelle ou d'invalidité en résultant, à l'exception des prestations non contributives, bénéficient du libre transfert au taux applicable en vertu de la législation de l'État membre ou des États membres débiteur(s)
PROOF OF ORIGIN	L'exportateur ou son représentant habilité est tenu d'apposer les mentions Bosnie et Herzégovine et Ceuta et Melilla dans la case 2 du certificat de circulation des marchandises EUR.1 ou dans la déclaration sur facture.
Rules of Origin	pour les marchés successifs, une estimation, si possible, du délai de publication des avis de marché envisagé ultérieurs
Rules of origin	société de l Union européenne et société kosovare , respectivement, une société constituée en conformité avec la législation d un État membre ou du Kosovo et ayant son siège statutaire, son administration centrale ou son principal établissement sur le territoire de l Union européenne ou du Kosovo.
Of human origin	Autres accessoires du vêtement
Rules of origin	À l'article 18, paragraphe 4, l'expression suivante est ajoutée Izdano naknadno .
Of human origin	Solutions alcooliques
Proof of origin	les opérations simples de peinture et de polissage
PROOF OF ORIGIN	En d'autres termes, la valeur maximale de toutes les matières non originaires utilisées ne peut jamais excéder le plus élevé des pourcentages considérés.
Country of origin	Λακωνία Lakonia

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