Translation of "through electronic means" to French language:

Dictionary English-French

Electronic - translation :

électronique

Means - translation :

Veux dire

Through - translation :

Par

Through electronic means - translation :

Par des moyens électroniques

Keywords : électronique Appareils Appareil Surveillance Ordinateur Moyens Signifie Cela Cela Traversé Traverser Travers Passe Passer

Examples (External sources, not reviewed)

respond in writing, through paper or electronic means	Si le Membre demandeur n'est pas en mesure de respecter cette prescription, il devrait le préciser au Membre auquel la demande est adressée.
Where possible, documents shall be made available through electronic means.	Si possible, les documents sont mis à la disposition du public sous forme électronique.
A number of projects were launched with a view to enhancing the network through electronic means.	Un certain nombre de projets ont été lancés en vue d améliorer le fonctionnement du réseau par des moyens électroniques.
The distribution of information by electronic means, in particular through the Internet, is a major achievement.	La communication par des moyens électroniques, notamment sur Internet, est une réussite majeure.
Use of Electronic Means	Utilisation de moyens électroniques
Use of Electronic Means	Article 124
Use of Electronic Means	le nom et l'adresse de l'entité contractante
Transmission by electronic means	Transmission par voie électronique
electronic commerce means commerce conducted through telecommunications, alone or in conjunction with other information and communication technologies.	L'avis de marché programmé est également publié sur le site du point d'accès unique indiqué à l'annexe 19 8, sous réserve du paragraphe 2.
(27) electronic document means a document in any electronic format	27) document électronique , un document dans un format électronique
(iii) electronic means of communication.	iii) les moyens électroniques de communication
The register shall be designed for maximum ease of public access through electronic means, such as the Internet.	Site industriel sur lequel sont établis deux établissements distincts, A et B
The compromise amendments take a stand on inter alia the availability of public documents, where possible through electronic means.	Les amendements de compromis prennent notamment position sur l'accessibilité des documents du secteur public, si possible sous forme électronique également.
Documents shall be made available in any existing format or language version, through electronic means where possible and appropriate.	Les documents sont mis à disposition dans tout format ou toute langue préexistants, si possible et s il y a lieu sous forme électronique.
(iii) electronic means of communication and	iii) les moyens électroniques de communication et
to grant access means to authorise access to the relevant electronic database and to obtain data by electronic means	permettre l'accès , donner l'autorisation d'accéder à la base de données électronique correspondante et d'obtenir des données par voie électronique
electronic transit system means electronic system used for the electronic data interchange of the common transit procedure	données à caractère personnel toutes les informations relatives à une personne identifiée ou identifiable
(21) advanced electronic seal means an electronic seal which meets the following requirements	21) cachet électronique avancé , un cachet électronique qui satisfait aux exigences suivantes
(7) advanced electronic signature means an electronic signature which meets the following requirements	7) signature électronique avancée , une signature électronique qui satisfait aux exigences suivantes
'to grant access' means to authorise access to the relevant electronic data base and to obtain data by electronic means	permettre l'accès , donner l'autorisation d'accéder à la base de données électronique correspondante et d'obtenir des données par voie électronique
the entity accepts tenders by electronic means.	l'entité accepte les soumissions par voie électronique.
the entity accepts tenders by electronic means.	présenterait un inconvénient majeur ou entraînerait une augmentation substantielle des coûts pour l'entité adjudicatrice
(3) electronic identification scheme means a system for electronic identification under which electronic identification means are issued to persons as referred to in point 1 of this Article	3) système d'identification électronique , un système pour l'identification électronique en vertu duquel des moyens d'identification électronique sont délivrés à des personnes visées au point 1 du présent article
on broadband electronic communications through powerlines	sur les communications électroniques à large bande par courant porteur
(1) In paragraph 1, the words through electronic means are replaced by in machine readable format and together with their metadata. .	(1) Au paragraphe 1, l'expression sous forme électronique est remplacée par sous un format lisible par machine et en les accompagnant de leurs métadonnées.
for procuring entities covered under Annex 2 or 3, where accessible by electronic means, be provided, at least, through links in a gateway electronic site that is accessible free of charge.	pour les entités contractantes couvertes par l'annexe 2 ou 3, dans les cas où ils seront accessibles par voie électronique, seront communiqués au moins par des liens compris dans un portail électronique accessible gratuitement.
By electronic means means by means of electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data transmitted, conveyed and received by wire, by radio, by optical means or by other electromagnetic means.	Un moyen électronique est un moyen utilisant des équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage de données, et utilisant la diffusion, l acheminement et la réception par fils, par radio, par moyens optiques ou par d autres moyens électromagnétiques.
(m) where appropriate, electronic means for labelling products	(m) le cas échéant, les moyens électroniques pour l étiquetage des produits
where published by electronic means, made available continuously,	dans les cas où il sera publié par voie électronique, soit accessible en permanence,
where published by electronic means, made available continuously,	L'entité adjudicatrice n'établit, n'adopte ni n'applique de spécifications techniques ni ne prescrit de procédures d'évaluation de la conformité ayant pour objet ou pour effet de créer des obstacles non nécessaires au commerce international.
if published by electronic means, made available continuously,	Chaque Partie est libre de déterminer la méthode appropriée pour mettre en œuvre les dispositions du présent accord dans le cadre de son système et de ses pratiques juridiques.
The authorisation may be issued by electronic means.	Les autorisations peuvent être délivrées par voie électronique.
added value services linked to and provided entirely by electronic means (including the secure transmission of coded documents by electronic means, address management services and transmission of registered electronic mail)	services à valeur ajoutée liés au courrier électronique et effectués entièrement par voie électronique (y inclus la transmission sécurisée de documents codés par voie électronique, les services de gestion des adresses et la transmission de courrier électronique recommandé)
by electronic means means using electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and employing wires, radio transmission, optical technologies or other electromagnetic means	par voie électronique , au moyen d'équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage des données, et en utilisant le fil, la radio, les moyens optiques ou d'autres moyens électromagnétiques
by electronic means means using electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and employing wires, radio transmission, optical technologies or other electromagnetic means	1518) par voie électronique au moyen d'équipements électroniques de traitement, (y compris la compression numérique), et de stockage des données, et en utilisant le fil, la radio, les moyens optiques ou d'autres moyens électromagnétiques
'by electronic means' means using electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and employing wires, radio transmission, optical technologies or other electromagnetic means	par voie électronique, au moyen d'équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage des données, et en utilisant le fil, la radio, les moyens optiques ou d'autres moyens électromagnétiques
by electronic means means using electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and employing wires, radio transmission, optical technologies or other electromagnetic means	services de télécommunication, de radiodiffusion et de télévision et services fournis par voie électronique les services tels qu'ils sont définis aux articles 6 bis, 6 ter et 7 du règlement d'exécution (UE) no 282 2011 du Conseil portant mesures d'exécution de la directive 2006 112 CE relative au système commun de la taxe sur la valeur ajoutée.
electronic means are means of electronic equipment for the processing (including digital compression), storage and transmission of data, employing wires, radio, optical technologies, or any other electromagnetic means	voie électronique les moyens électroniques de traitement (y compris la compression numérique), de stockage et de transmission des données par câble, ondes radio, technologie optique, ou tout autre moyen électromagnétique
by electronic means means using electronic equipment for the processing (including digital compression) and storage of data, and employing wires, radio transmission, optical technologies or other electromagnetic means	par voie électronique , au moyen d'équipements électroniques de traitement (y compris la compression numérique) et de stockage des données, et en utilisant le fil, la radio, les technologies optiques ou d'autres moyens électromagnétiques
the time necessary for transmitting tenders by non electronic means from foreign as well as domestic points where electronic means are not used.	le temps nécessaire pour l'acheminement des soumissions de l'étranger aussi bien que du pays même par des moyens non électroniques dans les cas où il n'est pas recouru à des moyens électroniques.
the time necessary for transmitting tenders by non electronic means from foreign as well as domestic points where electronic means are not used.	Une partie peut prévoir que ses entités adjudicatrices procèdent à des négociations
the time necessary for transmitting tenders by non electronic means from foreign as well as domestic points if electronic means are not used.	le stockage en antémémoire au moyen d'un processus automatisé, dans le cas où le fournisseur de services
(c) Data message means information generated, sent, received or stored by electronic, optical or similar means including, but not limited to, electronic data interchange (EDI), electronic mail, telegram, telex or telecopy	c) Le terme message de données désigne l'information créée, envoyée, reçue ou conservée par des moyens électroniques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégraphe, le télex et la télécopie
(c) Data message means information generated, sent, received or stored by electronic, magnetic, optical or similar means, including, but not limited to, electronic data interchange, electronic mail, telegram, telex or telecopy	c) Le terme message de données désigne l'information créée, transmise, reçue ou conservée par des moyens électroniques, magnétiques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégramme, le télex ou la télécopie
(3) Data message' means information generated, sent, received or stored by electronic, optical or similar means, including, but not limited to, electronic data interchange (EDI), electronic mail, telegram, telex or telecopy.	Le terme message de données' désigne l'information créée, envoyée, reçue ou conservée par des moyens électroniques ou optiques ou des moyens analogues, notamment, mais non exclusivement, l'échange de données informatisées (EDI), la messagerie électronique, le télégraphe, le télex et la télécopie.

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