Organismes

Index du caractère abordable des prix des télécommunications

constructions préfabriquées

CY, FI, MT, RO, SE Non consolidé.

BG, CY, DE, EL, HR, FR et HU condition de nationalité.

D. Franchisage

Les engagements ne comprennent pas de mesures relatives à des exigences, autorisations ou procédures et formalités de reconnaissance qui sont nécessaires à l'exercice ou au développement d'une activité économique et qui s'appliquent même sans figurer sur la liste, sauf si elles sont présentées comme des restrictions aux règles régissant l'accès au marché et le traitement national.

FR condition de nationalité.

(Inchangé à part le remplacement de services de télécommunications par services de communications électroniques )

l'établissement ayant la présence commerciale doit acquitter une taxe auprès de l'Office des migrations internationales.

Cette rubrique englobe les Services de poste et de messagerie (code 246) et les Services de télécommunications (code 247).

Les télécommunications sont maintenant assurées dans certaines parties de Mogadishu.

modifiant l'annexe XI (Services des télécommunications) de l'accord EEE

modifiant l'annexe XI (Services de télécommunications) de l'accord EEE

modifiant l'annexe XI (Services de télécommunications) de l'accord EEE

modifiant l annexe XI (Services de télécommunications) de l accord EEE

modifiant l'annexe XI (services de télécommunications) de l'accord EEE

modifiant l annexe XI (services de télécommunications) de l accord EEE

modifiant l annexe X (Services audiovisuels) et l annexe XI (Services de télécommunications) de l accord EEE

RO l'administrateur unique ou le président du conseil d'administration, ainsi que la moitié du nombre total d'administrateurs d'une société commerciale, doivent être des citoyens roumains, sauf disposition contraire du contrat de la société ou de ses statuts.

Vente, location, maintenance, connexion, réparation d équipements de télécommunication et services de conseil

Services de communication ( code 245 ) Cette rubrique englobe les Services de poste et de messagerie ( code 246 ) et les Services de télécommunications ( code 247 ) .

Les services quot à forte intensité de connaissances quot peuvent être échangés au moyen de réseaux de télécommunication.

Ordonnance du 9 mars 2007 sur les services de télécommunication (RO 2007 945)

CY, EE, EL, ES, FR, HR, IT, LV, LU, NL, PL, PT, SK, SI, SE Néant

Brittan, Sir Leon qui, bien sûr, pourront être transmis au Parle ment.

modifiant l'annexe XI (services de télécommunications) et le protocole 37 de l'accord EEE

l accélération du déploiement des réseaux et services de télécommunications dans les zones rurales

(iii) La loi sur les télécommunications, adoptée en juillet 2003, vise à faciliter la libéralisation en matière de services de télécommunication en créant des conditions favorables à de nouveaux prestataires de services de télécommunication fixe et mobile.

Question n 84, de M. Habsburg (H 615 90) Objet La situation du système européen des postes et télécommunications

A. Services de courtage (Tous les États membres sauf BG, RO CPC 621, 6111, 6113, 6121.

Télécommunications 

Accès, en dehors des grands centres urbains, aux services de transports et de télécommunications d intérêt économique général, en particulier

. En 1993, l'Union européenne et les États membres se sont engagés à libéraliser le secteur des services de télécommunication.

40. Les principales fonctions des groupes de services de télécommunications proposés seront de gérer globalement les services de télécommunications et la conception de systèmes.

Une fois que le réseau DVB T est mis en place, la transmission du signal de radiodiffusion peut aussi être combinée avec des services de télécommunication.

Les parties qui conservent la propriété ou le contrôle d'un prestataire qui assure la fourniture de réseaux ou de services de communications électroniques veillent à la séparation structurelle effective de la fonction de régulation d'une part, et des activités inhérentes à la propriété ou au contrôle de ce prestataire d'autre part.

Bulletin de la Cour suprême du Tribunal administratif de Lituanie Administracinių teismų praktika

DES TELECOMMUNICATIONS)

l apos Union internationale des télécommunications

Frais de télécommunications

4.2 Télécommunications

ACTS (télécommunications)

autres locomotives blindées

(Inchangé à part le remplacement de services de télécommunications par services de communications électroniques et la suppression de la référence au RNIS et aux réseaux numériques mobiles dans un souci de neutralité technologique.)