Tous les documents pris en charge

Le Groupe de travail a vigoureusement appuyé les efforts déployés par les organisations en vue de travailler ensemble à l apos établissement des documents.

Lorsque ce n'est pas possible, ces paiements seront accompagnés de documents comptables ou de pièces justificatives de valeur probante équivalente.

Toute exclusion doit être explicitement signalée, justifiée, consignée dans le rapport EEP et étayée par des documents appropriés.

Une initiative de ce type déjà soutenue par le Conseil d'administration est constituée par l'activité du groupe de travail sur l'examen de la qualité des documents.

Toute exclusion doit être explicitement signalée, justifiée, consignée dans le rapport EEO et étayée par des documents appropriés.

Pendant la bataille de Budapest, Pál Szalai aida son ami en lui fournissant des documents personnels importants, signés par le commandement allemand.

Saindoux et graisses fondues

Les États membres devraient exiger que la demande de visa SDA soit accompagnée des documents énumérés en annexe à la présente recommandation.

C apos est pourquoi le Groupe a vivement encouragé les équipes spéciales à établir les documents pour la session extraordinaire et la vingt huitième session.

En examinant tous les documents présentés par les requérants concurrents, le Comité n'a pu trouver aucun élément de preuve à l'appui de cette assertion.

Soutenu par

Proposition appuyée par la FAO.

Dans le contexte du droit d'accès aux documents administratifs, les coûts endossés par les citoyens pour la reproduction correspondent strictement au coût des matières utilisées et des services fournis.

Par souci d'exhaustivité, des données factuelles provenant de documents mentionnés dans les rapports des réunions consultatives sont, lorsqu'il y a lieu, citées à l'appui du rapport.

Elle doit englober tous les documents parlementaires, donc aussi les documents préparatoires, tels que les documents de travail des rapporteurs ou des délégations parlementaires.

Les documents physiques A. Les documents produits par le Parlement européen B. Les documents produits par l'ensemble des Institutions C. Les documents produits par l'Office des publications officielles des Communautés européennes (EUR OP) D. Les documents produits par la Commission européenne

(c) sur l existence des pièces justificatives requises et leur corrélation avec les actions soutenues dans le cadre des programmes nationaux

STLS non pris en charge par le serveur

STLS non pris en charge par le serveur

Elle est appuyée par des annexes.

Non pris en charge par ce programme principal

(sur la base d'un avis de l'EFSA)

4.6.1 Le CESE approuve ces dispositions.

Les documents produits par l'ensemble des Institutions Les documents produits par l'Office des Publications Officielles des Communautés Européennes (OPOCE) Les documents produits par la Commission

À la fin de juin 1994, 143 entreprises dans la bande de Gaza avaient reçu des prêts d apos une valeur de 3 340 000 dollars, 74 entreprises sur la Rive occidentale des prêts de 1 380 000 dollars, 66 entreprises en Jordanie des prêts d apos une valeur de 404 000 dollars et 46 entreprises au Liban des prêts d apos une valeur de 279 000 dollars.

Documents publiés par la Banque centrale européenne ( BCE ) Documents publiés par l' Institut monétaire européen ( IME )

D'autres sont soutenus par les municipalités.

Les motifs ne sont pas encore implémentés

La commande n'est pas prise en charge par le serveur SOCKS

Il n'est soutenu par personne.

Pas de type d'authentification pris en charge par le serveur

e) Être soutenues par le secrétariat du Forum

4.7.1 Le CESE approuve ces dispositions.

8 est dotée de ressources adéquates

Ces points ont été acceptés par l'Assemblée.

Falconer quoi se livre la droite!

une place pour asseoir votre derrière pas pour mettre vos pieds dessus !

Les documents produits par le PE

Les documents sont classés par sujet.

LES DOCUMENTS PRODUITS PAR LA COMMISSION

56. Dans sa réponse du 26 avril 1993, Amnesty International a indiqué que les allégations étaient étayées par un large éventail de preuves décisions de justice, documents officiels, certificats médicaux et photographies.

2.2 D'un point de vue thématique, ces documents traitent des travaux de recherche que doit financer l'UE dans le domaine de la fusion nucléaire (avec pour axe prioritaire le projet ITER), de la fission nucléaire et de la radioprotection.

2.3 D'un point de vue thématique, ces documents traitent des travaux de recherche que doit financer l'UE dans le domaine de la fusion nucléaire (avec pour axe prioritaire le projet ITER), de la fission nucléaire et de la radioprotection.

et 3 ) les solutions réseau utilisables pour ces standards .