Des représentants du Canada et de l'Union européenne coprésident les dialogues.

Le secrétaire s acquitte des fonctions suivantes

L'Agence a pour tâche

Les États membres effectuent les tâches suivantes

La commission mixte a pour tâche

d'assurer la liaison nécessaire sur des questions d'intérêt commun en matière de pêche

Le directeur exerce les fonctions d'ordonnateur.

La Conférence des parties siégeant en tant que réunion des parties au présent protocole examine et approuve, à sa première réunion, des procédures et des mécanismes institutionnels de coopération propres à encourager le respect des dispositions du présent protocole et à traiter les cas de non respect.

elle exerce les autres fonctions qui peuvent se révéler nécessaires aux fins de la mise en œuvre du présent Accord.

Le paragraphe 2 de l'article 8 de la Convention relatif aux fonctions de secrétariat et le paragraphe 3 de ce même article concernant les dispositions voulues pour son fonctionnement s'appliquent mutatis mutandis au présent Accord.

(2) Le responsable de la sécurité accomplit les tâches et exerce les fonctions suivantes

Un membre de l'équipage ne doit pas exercer de fonctions sur un avion

Les membres assurent leurs fonctions à temps plein .

Nul ne peut être astreint à accomplir un travail forcé ou obligatoire .

Les membres assurent leurs fonctions à temps plein.

Nul ne peut être astreint à accomplir un travail forcé ou obligatoire.

c) Décide que le groupe de travail s'acquittera des tâches suivantes

Les arbitres jurent de s'acquitter de leur tâche avec équité et de bonne foi.

qui assument les fonctions qui leur sont conférées par le présent régime.

Article 2 Conditions générales

Les parties s'efforcent de parvenir à une solution arrêtée d'un commun accord dans les 60 jours suivant la nomination du médiateur.

ANNEXE 2

Le conseil général exécute les missions visées à l' article 44

Nul ne peut être astreint à accomplir un travail forcé ou obligatoire.

2) Les détenus obligés de travailler doivent exécuter les tâches qui leur sont assignées.

A chaque communauté, Nous avons assigné un culte à suivre. Qu'ils ne disputent donc point avec toi l'ordre reçu!

A chaque communauté, Nous avons assigné un culte à suivre.

37. Décide également que les fonctions du Conseil de justice interne seront les suivantes

2. Nul ne peut être tenu d apos accomplir des travaux forcés ou obligatoires.

a) Les membres du parlement transitoire exercent leurs fonctions en toute indépendance et liberté

Les auditeurs exercent leurs fonctions sur l ensemble des activités et des unités du Centre.

Le Bureau international de l'OMPI s'acquitte des tâches administratives concernant le présent traité.

Les wagons doivent se comporter comme spécifié à toute altitude jusqu'à 2000 m.

Le directeur de projet exécutera ses tâches sous la responsabilité de la Présidence.

Chaque partie remplit ses obligations au titre des présentes clauses à ses propres frais.

La libération des matériels critiques ne peut être effectuée que par une personne habilitée pour accomplir cette tâche.

Les wagons doivent fonctionner comme prévu pour des altitudes allant jusqu'à 2000 m.

Le directeur est assisté d'un directeur adjoint, qui travaille sous son autorité et exerce des fonctions opérationnelles.

Périodicité et délai de déclaration Les BCN et la BCE réalisent ces tests de cohérence selon une pério dicité mensuelle .

c) Décide que le groupe de travail provisoire à composition non limitée s'acquittera des tâches suivantes

vétérinaire officiel tout vétérinaire autorisé par l administration vétérinaire d un pays tiers à réaliser des inspections sanitaires concernant les animaux vivants et à procéder à une certification officielle

Ceux là se précipitent vers les bonnes actions et sont les premiers à les accomplir.

Et d'accomplir la Salât et de Le craindre. C'est vers Lui que vous serez rassemblés .

Si le Président n apos est pas en mesure d apos exercer ses fonctions, un nouveau Président est élu.

Pour exercer ses fonctions, la Commission d apos identification est habilitée notamment