Quelques jours plus tard, le maire a annoncé annuler la décision.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui y est précisée.

La décision de révocation met un terme à la délégation de pouvoir qui y est précisée.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui est précisée dans ladite décision.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui y est mentionnée.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui y est précisée.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir spécifiée dans cette décision.

La décision de révocation met un terme à la délégation de pouvoir spécifiée dans cette décision.

La décision de révocation met un terme à la délégation des pouvoirs qui y sont spécifiés.

La décision de révocation met un terme à la délégation des pouvoirs spécifiés dans cette décision.

La décision de révocation met un terme à la délégation du pouvoir qui y est spécifié.

La décision de révocation met un terme à la délégation du pouvoir spécifié dans cette décision.

Une décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui y est précisée.

Une décision de révocation met un terme à la délégation des pouvoirs spécifiée dans cette décision.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui y est précisée.

(c) le lieu et la date de la décision de révoquer l accès au RTP.

RévoquerSearch for the entered word in available actions and groups

Révoquer...

Lorsque le Comité accorde des mesures provisoires, la décision finale peut les confirmer ou les annuler.

La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir spécifiée dans le présent règlement.

Révoquer la clé...

en ce qui concerne les États de l AELE, au paragraphe 5, les termes ou l Autorité de surveillance AELE, selon le cas sont insérés après les termes l Autorité .

en ce qui concerne les États de l AELE, au paragraphe 5, les termes ou l Autorité de surveillance AELE, selon le cas, sont insérés après les termes l Autorité .

pour les États de l AELE, au paragraphe 5, la mention ou de l Autorité de surveillance AELE, selon le cas, est insérée après le terme Autorité .

Révoquer ce certificat...

Et pourtant, il est dit que la contrainte du Règlement est telle qu'il est impossible de donner à ce Parlement de plus de 500 membres une idée claire et complète de ce que les décisions signifient réellement ni de ce que nous prenons comme décision.

La BCE prend une décision révoquant l' autorisation de sécurité temporaire d' un fabricant lorsque i ) il y a une violation de l' article 4 , paragraphe 4

L'ODR n'a pas hésité à revenir sur sa décision du 25 septembre 2002 afin de réexaminer la demande d'asile.

les cas et les conditions dans lesquels la Commission peut arrêter des décisions invitant les États membres à révoquer ou modifier une décision

La Commission devait donc ouvrir la procédure formelle d'examen pour déterminer s'il convenait de révoquer la décision antérieure et d'adopter une nouvelle correction correcte.

Vous vous rétractez ?

L'auteur de la communication est informé de la décision par l'intermédiaire du Secrétaire général.

6. Ce Comité peut révoquer la décision par laquelle il a déclaré une communication recevable, à la lumière des explications ou déclarations présentées par l apos Etat partie.

14 retrait de la protection internationale , la décision d une autorité compétente de révoquer le statut de réfugié ou le statut conféré par la protection subsidiaire, d y mettre fin ou de refuser de le renouveler

Si une partie contractante décide de révoquer l habilitation, la décision deviendra effective au plus tôt trois mois après la date de révocation.

Impossible de révoquer le jeton d'authentification d'eBay.

(l) retrait de la protection internationale , la décision par laquelle une autorité responsable de la détermination révoque le statut de réfugié ou le statut conféré par la protection subsidiaire d une personne, refuse de le renouveler, ou y met fin

Revenir là dessus est une régression sociale.

L'élément déclencheur de cette dispute fut la décision d'Uribe de retirer à Chávez le mandat de négociations à propos de la libération d'otages avec les rebelles marxistes en Colombie.

Cet épisode déplorable est clos, bien qu apos il faille signaler l apos opposition de 25 Etats Membres à la décision d apos abroger la résolution et l apos abstention de 13 autres.

le classement tarifaire de la marchandise et

Plus tard, un juge suédois demanda à un fonctionnaire du Département d'État des États Unis de lui retirer son passeport.

Parmi ceux désignés dans la décision de retrait de leur nationalité se trouve l'ancien député d'opposition Abdullah al Barghash avec trois membres de sa famille.

retrait du statut de réfugié , la décision par laquelle une autorité compétente révoque le statut de réfugié d une personne, refuse de le renouveler, ou y met fin conformément à la directive 2004 83 CE

Le Comité peut révoquer la décision par laquelle il a déclaré une requête recevable, à la lumière des explications ou déclarations présentées par l'État partie conformément au présent article.