Elle devrait s'appuyer davantage sur un impôt sur la consommation d'énergie et sur un marché européen du carbone plus efficace pour y parvenir.

Méfie toi, John, dit il, John, mon ami, je me suis reposé sur toi, prends garde!

4.9 Le Comité fait part de ses réserves quant à la mesure où l'on peut ou devrait s'en remettre à l'expansion des biocombustibles.

Cela semble ressortir a priori de la fonction de contrôle accru qui est dévolue au Parlement.

Reliance on confessional evidence

Son père, Dhirubhai Ambani, est le fondateur de Reliance Commercial Corporation, un des plus gros conglomérats au monde.

La dépendance vis à vis des combustibles fossiles est une dépendance vis à vis d' une énergie importée et vis à vis des décisions politiques d' États étrangers.

Par ailleurs, aucune valeur ne peut être accordée à des aveux obtenus par la torture.

Le BSCI a également été d'avis que la Commission confiait trop à des gouvernements et à des organisations internationales la responsabilité de répartir les indemnités entre les bénéficiaires sans suivi ni contrôle adéquat.

1.10 L'oligopole des agences de notation de crédit résulte principalement de la réglementation des services financiers, parce que l'on s'en remet aux notations de crédit en matière de réserves en capital.

1.7 L'oligopole des agences de notation de crédit résulte principalement de la réglementation des services financiers, parce que l'on s'en remet aux notations de crédit en matière de réserves en capital.

4.2 L'oligopole des agences de notation de crédit résulte principalement de la réglementation des services financiers, parce que l'on s'en remet aux notations de crédit en matière de réserves en capital.

Éviter un recours excessif à l'emprisonnement

e) La dépendance accrue du revenu des placements

Pour restructurer l apos industrie, on s apos en remet de plus en plus aux forces du marché dans un environnement marqué par une concurrence plus vive sur les marchés des produits finis, les marchés du travail et les marchés financiers.

Ceci tendrait à faire pencher la balance vers un recours à la BCE.

Article 68

L'État partie rejette également la référence aux arrêts de la Cour européenne dans les affaires Asiatiques d'Afrique de l'Est et Linguistique belge.

L'État partie rejette également la référence aux arrêts de la Cour européenne dans les affaires Asiatiques d'Afrique de l'Est et Linguistique belge.

Reliance.

Dans le cadre de l'élaboration du présent rapport, il sera naturellement tenu compte de ces décisions internes, mais aucun système cohérent n'apparaît sur lequel on puisse faire fond.

4.11 Bien qu'il ne s'agisse pas ici d'un avis sur la directive, le CESE estime devoir formuler des observations sur la proposition de réduire le recours par les établissements de crédit aux notations externes des crédits (voir à cet égard le paragraphe 3.5 ci dessus).

Ils dirent En Allah nous plaçons notre confiance.

Prise en compte du comportement des parties ( estoppel ou l'interdiction de se contredire au détriment d'autrui)

La Commission européenne peut coordonner la transmission à la Suisse de ces communications des États membres et la Commission européenne transmet à tous les États membres la communication de la Suisse.

Tout État membre ou la Suisse ont la possibilité d'autoriser les Institutions financières déclarantes à considérer qu'un Compte financier qui correspond à la participation d'un membre à un Contrat d'assurance de groupe avec valeur de rachat ou à un Contrat de rente de groupe n'est pas un Compte déclarable jusqu'à la date à laquelle une somme est due à l'employé au détenteur de certificat ou au bénéficiaire, si ledit Compte financier remplit les conditions suivantes

Agrégation des soldes de Comptes des personnes physiques.

On entend par Contrat de rente de groupe un Contrat de rente en vertu duquel les créanciers sont des personnes physiques adhérant par l'intermédiaire d'un employeur, d'une association professionnelle, d'une organisation syndicale ou d'une autre association ou d'un autre groupe.

L'expression Institution financière déclarante désigne toute Institution financière d'un État membre ou Institution financière de Saint Marin, selon le contexte, qui n'est pas une Institution financière non déclarante.

Pour déterminer le solde ou la valeur agrégé des Comptes financiers détenus par une Entité, une Institution financière déclarante doit tenir compte de tous les Comptes financiers détenus auprès d'elle ou auprès d'une Entité liée, mais uniquement dans la mesure où ses systèmes informatiques établissent un lien entre ces comptes grâce à une donnée telle que le numéro de client ou le NIF, et permettent ainsi d'effectuer l'agrégation des soldes ou des valeurs des comptes.

Agrégation des soldes de Comptes d'entités.

L'expression Institution financière désigne un Établissement gérant des dépôts de titres, un Établissement de dépôt, une Entité d'investissement ou un Organisme d'assurance particulier.

Aucune valeur n'est accordée à une déclaration du prévenu ou d'un témoin dont il a été établi qu'elle a été obtenue par la contrainte ou sous la menace. .

Contenu des invitations à présenter une offre, à participer au dialogue, à négocier ou à confirmer l'intérêt prévues à l'article 74

ANNEXE XXIX I

Article 69 Offres anormalement basses paragraphes 1 à 4

Une procédure plus directe a été adoptée cette fois puisqu'il a été présenté comme un candidat ordinaire en vertu du texte de l'article 64, paragraphe 4, de la loi ArbVG, qui offre une échappatoire permettant à des ressortissants étrangers de devenir membres de comités d'entreprises.

Le président et les membres des comités devraient être choisis compte tenu de la nécessité, d'une part, d'assurer un certain renouvellement de ceux ci et, d'autre part, d éviter une dépendance excessive à l égard de certaines personnes.

Le 9 juin 2013, Reliance Entertainment possède désormais 60,41 des actions de la société.

S en remettre à un magnat auto promu comme Thaksin n est pas la meilleure manière d encourager la démocratie les coups d états militaires et l intervention royale non plus.

S en remettre à un magnat auto promu comme Thaksin n est pas la meilleure manière d encourager la démocratie  les coups d états militaires et l intervention royale non plus.

Renseigner sur les stratégies visant à intensifier le recours à des sources d'énergie de substitution.

Le Cambodge fait toujours confiance à son agriculture pour se développer.

Il faut toutefois se garder de trop attendre de cette approche théorique.

L apos accent est mis sur le renforcement des institutions nationales et sur la mise en valeur des ressources humaines, ainsi que sur l apos autonomie, la coopération régionale et l apos échange de compétences et d apos expériences entre pays membres de l apos OCI.