Fret et dépenses connexes

Le montant prévu à cette rubrique n apos est destiné qu apos à couvrir les frais de transport correspondants (21 000 dollars).

Notification des motifs de l'arrestation et du chef d'inculpation

D apos autres crédits sont demandés pour les frais de transport de ce matériel (44 200 dollars).

Le montant indiqué représente donc seulement le transport de ces véhicules.

tous frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants,

Le montant demandé pour les services divers correspond aux coûts ci après fret et dépenses connexes, frais d apos assurance générale, frais bancaires, frais de taxi et charges diverses.

Ils concernent les commissions, les frais de transport intérieur, le coût du transport maritime, les assurances, les frais de manutention et d emballage et les frais bancaires.

e) 255 000 dollars pour divers services, en particulier le fret et les charges connexes.

Le montant demandé pour les services divers correspond aux coûts ci après fret et dépenses connexes, frais d apos assurance générale, frais bancaires, frais de taxi et charges diverses.

13. Le montant prévu correspond bien aux besoins en matière de fret, d apos emballage et de camionnage.

iii) Des dépenses de 23 137 euros pour l'exercice 2000 2001 représentant des dépenses de personnel de la bibliothèque de l'AIEA

Une proposition sur les redevances liées à la sûreté, fondée sur l'approche choisie pour la directive sur les redevances aéroportuaires, a été établie en 2009 en vue de garantir que les redevances liées à la sûreté soient calculées en fonction des coûts.

Aujourd'hui, au Brésil, un détenu sur trois est emprisonné pour des faits liés au trafic de drogues.

Des ajustements ont été opérés, lorsqu'il y avait lieu, au titre des différences de frais de transport, d'assurance, des coûts du crédit et des frais bancaires, des impositions à l'importation et des coûts de refendage.

Faute de preuves, les procureurs n'ont toutefois engagé aucune action au titre d'activités liées au terrorisme.

51. Les ressources demandées doivent permettre de couvrir le coût du matériel d apos atelier et du matériel durable (outils) ainsi que les frais de transport correspondants.

Les droits de licence incluent toutes les taxes nationales et locales liées à l accès aux activités de pêche.

Selon l'Index on Censorship, Rajab, qui attend déjà un procès relatif à deux accusations pour son utilisation de Twitter, fait l'objet de deux nouvelles accusations

Les soldats et officiers ont été jugés sur un certain nombre de charges dont la trahison et les infractions liées à la mutinerie.

Arrêt de la Cour suprême concernant la notification des motifs de l'arrestation et du chef d'inculpation

Les systèmes de redevances aéroportuaires couvrent l utilisation d un large éventail d installations et de services aéroportuaires.

Les articles 18.4 et 18.5 ne s'appliquent pas aux secteurs énumérés aux articles 8.2 (Champ d'application) et 9.2 (Champ d'application).

Des ajustements ont été opérés, lorsqu'il y avait lieu, au titre des différences de frais de transport, d'assurance, de manutention, des coûts du crédit et des frais bancaires, des coûts à l'importation et des coûts de refendage.

aux États Unis, Salim a planté un peigne aiguisé dans l'oeil d'un garde, infligeant à celui ci des lésions cérébrales irréversibles et, par la suite, il a plaidé coupable d'avoir conspiré en vue d'assassiner et tenter d'assassiner des responsables américains. Voir États Unis c. Salim, no 01 CR 002 (SDNY 2003), en appel. Salim ne figure toutefois pas sur la Liste récapitulative.

ACTIVITÉS ET TAUX MINIMAUX DES REDEVANCES OU DES TAXES LIÉES AUX CONTRÔLES OFFICIELS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUTAIRES

Les droits comprennent toutes les taxes nationales et locales liées à l'accès aux activités de pêche, ainsi que les frais de virement bancaire.

Il n était plus aussi facile de mettre en prison les responsables politiques pour affiliation au communisme.

Les redevances de navigation aérienne pour les tâches liées aux services ATM ANS exécutées en tant qu autorité compétente sont indiquées comme nouvelle source de revenus.

(8) La charge financière pour le secteur des transports routiers ne doit, dans la mesure du possible, pas être augmentée, mais répartie de façon différente par le remplacement d un système de taxes et de charges fixes par un système de charges liées à l utilisation.

L hôte autorise l entrée d objets destinés à EUJUST THEMIS et leur accorde l exemption de droits de douane, taxes et redevances connexes autres que les frais d entreposage, de transport et ceux afférents à des services analogues.

La loi relative aux critères de perception de droits par l'État (150 1992) contient des dispositions sur les critères généraux de paiement de droits pour les services rendus par l'État, sur l'importance de ces droits et sur d'autres critères connexes.

63. Le montant indiqué doit permettre d apos acheter du matériel d apos atelier et d apos essai divers (25 000 dollars) et de couvrir le coût du fret correspondant (3 000 dollars).

Ils pourraient être reconnus coupables aujourd'hui de terrorisme et de charges liées à la trahison pour l'utilisation des outils de cryptage pour leurs communications en ligne et leurs blogs.

Ilham Tohti () (né le 25 octobre 1969 au Xinjiang, Chine) est un militant ouïghour et un économiste chinois.

Le montant prévu couvre l apos achat et l apos acheminement de pièces de matériel d apos atelier et d apos essai et d apos outils réutilisables supplémentaires.

les frais administratifs acquittés par les consommateurs, les aménageurs, les architectes, les entrepreneurs et les installateurs et fournisseurs d'équipements et de systèmes soient transparents et calculés en fonction de coûts

Ce montant comprend également les frais d apos emballage, de mise en caisse et de manutention ainsi que de regroupement du matériel, en plus des frais de transport directs.

Des échanges d'expériences sur les méthodes utilisées pour collecter des droits et taxes douanières correspondant aux services rendus pourraient notamment être utiles.

Les bureaux extérieurs ont contribué à l'ouverture de comptes d'avances temporaires en réalisant des économies sur les commissions liées aux paiements effectués par l'intermédiaire du PNUD.

Le montant prévu permettra également de couvrir d'autres dépenses de transport et frais connexes, y compris le fret correspondant à la reconstitution des stocks stratégiques pour déploiement rapide.

L apos estimation a été établie pour des installations devant desservir 2 000 personnes de l apos effectif militaire, à raison de 2 600 dollars par personne (5 200 000 dollars), et comprend le fret (624 000 dollars).

Le Comité consultatif recommande en conséquence une réduction de 5 260 000 dollars (correspondant à trois mois) au titre de la location des 12 hélicoptères en question et des dépenses correspondantes.

39. Le montant indiqué doit permettre d apos acheter du matériel et des outils d apos atelier et d apos essai divers (25 000 dollars) et de couvrir le coût du fret (3 000 dollars).

Il a été annoncé qu'il a été suspecté d'avoir accepté de l'argent pour obtenir des privilèges avec les horraires de diffusion.