Fret et dépenses connexes

tous frais liés à la portabilité des numéros et autres identifiants,

Le montant demandé pour les services divers correspond aux coûts ci après fret et dépenses connexes, frais d apos assurance générale, frais bancaires, frais de taxi et charges diverses.

Ils concernent les commissions, les frais de transport intérieur, le coût du transport maritime, les assurances, les frais de manutention et d emballage et les frais bancaires.

Le montant prévu à cette rubrique n apos est destiné qu apos à couvrir les frais de transport correspondants (21 000 dollars).

Notification des motifs de l'arrestation et du chef d'inculpation

D apos autres crédits sont demandés pour les frais de transport de ce matériel (44 200 dollars).

Le montant demandé pour les services divers correspond aux coûts ci après fret et dépenses connexes, frais d apos assurance générale, frais bancaires, frais de taxi et charges diverses.

iii) Des dépenses de 23 137 euros pour l'exercice 2000 2001 représentant des dépenses de personnel de la bibliothèque de l'AIEA

Le montant indiqué représente donc seulement le transport de ces véhicules.

Les droits de licence incluent toutes les taxes nationales et locales liées à l accès aux activités de pêche.

Une proposition sur les redevances liées à la sûreté, fondée sur l'approche choisie pour la directive sur les redevances aéroportuaires, a été établie en 2009 en vue de garantir que les redevances liées à la sûreté soient calculées en fonction des coûts.

e) 255 000 dollars pour divers services, en particulier le fret et les charges connexes.

Faute de preuves, les procureurs n'ont toutefois engagé aucune action au titre d'activités liées au terrorisme.

Selon l'Index on Censorship, Rajab, qui attend déjà un procès relatif à deux accusations pour son utilisation de Twitter, fait l'objet de deux nouvelles accusations

ACTIVITÉS ET TAUX MINIMAUX DES REDEVANCES OU DES TAXES LIÉES AUX CONTRÔLES OFFICIELS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS COMMUNAUTAIRES

Arrêt de la Cour suprême concernant la notification des motifs de l'arrestation et du chef d'inculpation

Les systèmes de redevances aéroportuaires couvrent l utilisation d un large éventail d installations et de services aéroportuaires.

13. Le montant prévu correspond bien aux besoins en matière de fret, d apos emballage et de camionnage.

Les droits comprennent toutes les taxes nationales et locales liées à l'accès aux activités de pêche, ainsi que les frais de virement bancaire.

Aujourd'hui, au Brésil, un détenu sur trois est emprisonné pour des faits liés au trafic de drogues.

Des ajustements ont été opérés, lorsqu'il y avait lieu, au titre des différences de frais de transport, d'assurance, des coûts du crédit et des frais bancaires, des impositions à l'importation et des coûts de refendage.

Les redevances de navigation aérienne pour les tâches liées aux services ATM ANS exécutées en tant qu autorité compétente sont indiquées comme nouvelle source de revenus.

51. Les ressources demandées doivent permettre de couvrir le coût du matériel d apos atelier et du matériel durable (outils) ainsi que les frais de transport correspondants.

La loi relative aux critères de perception de droits par l'État (150 1992) contient des dispositions sur les critères généraux de paiement de droits pour les services rendus par l'État, sur l'importance de ces droits et sur d'autres critères connexes.

(8) La charge financière pour le secteur des transports routiers ne doit, dans la mesure du possible, pas être augmentée, mais répartie de façon différente par le remplacement d un système de taxes et de charges fixes par un système de charges liées à l utilisation.

Les soldats et officiers ont été jugés sur un certain nombre de charges dont la trahison et les infractions liées à la mutinerie.

Les articles 18.4 et 18.5 ne s'appliquent pas aux secteurs énumérés aux articles 8.2 (Champ d'application) et 9.2 (Champ d'application).

Des ajustements ont été opérés, lorsqu'il y avait lieu, au titre des différences de frais de transport, d'assurance, de manutention, des coûts du crédit et des frais bancaires, des coûts à l'importation et des coûts de refendage.

Ce montant comprend également les frais d apos emballage, de mise en caisse et de manutention ainsi que de regroupement du matériel, en plus des frais de transport directs.

D'après la Boroumand Foundation, il y eut entre 1979 et 1990 au moins 107 exécutions pour des comportements homosexuels.

aux États Unis, Salim a planté un peigne aiguisé dans l'oeil d'un garde, infligeant à celui ci des lésions cérébrales irréversibles et, par la suite, il a plaidé coupable d'avoir conspiré en vue d'assassiner et tenter d'assassiner des responsables américains. Voir États Unis c. Salim, no 01 CR 002 (SDNY 2003), en appel. Salim ne figure toutefois pas sur la Liste récapitulative.

Des échanges d'expériences sur les méthodes utilisées pour collecter des droits et taxes douanières correspondant aux services rendus pourraient notamment être utiles.

Les bureaux extérieurs ont contribué à l'ouverture de comptes d'avances temporaires en réalisant des économies sur les commissions liées aux paiements effectués par l'intermédiaire du PNUD.

Il a été annoncé qu'il a été suspecté d'avoir accepté de l'argent pour obtenir des privilèges avec les horraires de diffusion.

Le fournisseur effectue les formalités d'obtention du certificat d'exportation et de dédouanement et prend en charge les frais et taxes y afférents.

Jusqu' à présent, les autorités égyptiennes n' ont fourni aucune preuve ou information qui justifie l' accusation portée à l' encontre des projets financés par l' UE.

Il n était plus aussi facile de mettre en prison les responsables politiques pour affiliation au communisme.

Les éventuelles redevances liées à la répartition du coût des obligations de service universel sont dissociées et définies séparément pour chaque entreprise.

ACTIVITÉS ET TAUX MINIMAUX DES REDEVANCES OU DES TAXES LIÉES AUX CONTRÔLES OFFICIELS DES MARCHANDISES ET DES ANIMAUX VIVANTS INTRODUITS DANS LA COMMUNAUTÉ

Cette semaine, Amina Abdouli, 33 ans, est convoquée à la Cour Suprême Fédérale pour répondre à des accusations relatives à ses activités sur Twitter.

Le détenteur de permis peut prouver que les grumes transportées proviennent de zones couvertes par un permis de conversion des terres ou d'autres permis d'exploitation en cours de validité (IPK ILS)

Les importateurs ont le statut d'importateurs enregistrés

Les coûts du personnel affecté au projet, comprenant les salaires réels ainsi que les charges de sécurité sociale et autres coûts liés à la rémunération, sont éligibles.

L hôte autorise l entrée d objets destinés à EUJUST THEMIS et leur accorde l exemption de droits de douane, taxes et redevances connexes autres que les frais d entreposage, de transport et ceux afférents à des services analogues.