Élimination ou valorisation de carcasses d'animaux

la production, le recyclage, la réutilisation, le transport et l élimination de déchets solides et autres, notamment des déchets dangereux,

des informations destinées aux installations de traitement portant sur le démontage, le recyclage ou l'élimination du produit à la fin de sa vie.

Le poids correspondant aux opérations de recyclage valorisation élimination réalisées sera déterminé sur la base des déclarations des entreprises de recyclage, de valorisation ou de collecte, des registres de pesage, d autres documents comptables ou des registres d élimination.

la conception, le développement, la fabrication, la distribution, l'entretien, l'utilisation, la réutilisation, le recyclage et l'élimination des produits de l'organisation

Des directives concernant l'élimination des PCB, le recyclage des solvants, la collecte et l'élimination des batteries au cadmium et au mercure sont en cours d'élaboration.

T1207 D0762 réinsertion professionnelle, travail féminin

La partie du coût de l'élimination des déchets non couverte par une éventuelle valorisation doit être supportée conformément au principe du pollueur payeur.

Sur les 264 571 tonnes de substances dangereuses produites en 1999, seul 0,12 ont été transférés à l'étranger pour y être incinérés.

Ces directives concernent entre autres les programmes de surveillance de l apos environnement, la remise en état des sites miniers, la lutte contre la pollution, le recyclage et l apos évacuation des déchets, ainsi que les mesures incitatives en faveur des entreprises et les avantages devant être prévus par la réglementation.

En outre, l'élimination et le recyclage des déchets de cuisine sont et seront régis par la législation environnementale existante et future en matière de déchets biodégradables.

l'élimination inoffensive et la gestion des déchets non récupérés.

Il faut absolument que nous arrivions enfin à des résultats dans tous ces secteurs.

Quant aux déchets, ils sont gérés selon une législation qui repose sur trois principes la prévention, le recyclage et la réutilisation, et qui vise à améliorer l'élimination finale et la surveillance.

Les coûts d'élimination, qui ont jusqu'à présent été supportés par les autorités locales, souvent comme une partie de l'élimination des déchets, doivent maintenant être internalisés. Une provision doit être prévue pour la réutilisation, le recyclage et le démontage de cet équipement.

1.7 Le CESE attend de la Commission européenne qu'elle crée un observatoire des nanomatériaux chargé de caractériser et d'évaluer les processus de développement et les applications de ces matériaux, leur valorisation (recyclage) et leur élimination.

Un ensemble de mesures de prévention a été établi par les autorités suédoises, suite à la mort de deux jeunes enfants, écrasés dans un conteneur de vieux papiers, dans le sud du pays, l'année dernière.

DISPOSITIONS APPLICABLES la directive de 1975 pose les principes de base en matière de déchets, en vue du ramassage, de l'élimination, du recyclage et de leur transformation (JO L194 du 25.7.1975).

Commentaire Ces règles ne doivent être utilisées que pour transporter des déchets dangereux entre des sites publics de traitement et des installations d élimination des déchets dangereux.

Commentaires ces règles ne peuvent être appliquées qu'au transport de déchets dangereux entre des sites publics de traitement et des installations d'élimination des déchets dangereux.

Conformément au principe de subsidiarité, je m'exprime dès lors en faveur du maintien des systèmes nationaux de traitement et de valorisation des déchets organiques qui ont fait leurs preuves.

Bien que les mesures visant à changer le mode d'évacuation des eaux usées et de recyclage aient déjà porté des fruits considérables, il est nécessaire de prendre des mesures complémentaires pour contribuer à l'amélioration du littoral maritime au profit de tous.

DISPOSITIONS APPLICABLES la directive de 1975 pose les principes de base en matière de déchets, en vue du ramassage, de l'élimination, du recyclage et de leur transformation (JO L194 du 25.7.1975).

Il se peut que les incinérations augmentent car des contrôles plus stricts sont imposés aux décharges, mais cela ne va pas de pair avec le recyclage et des méthodes d'élimination des déchets respectueuses de l'environnement.

3.3 Extraire, produire, consommer, jeter, recycler une mutation profonde doit s'engager pour que l'autosuffisance des populations et leur développement social et durable soient assurés sur le long terme.

Réutilisation et recyclage

Selon la directive cadre relative aux déchets, les États membres doivent appliquer la hiérarchisation de gestion des déchets par l'ordre de priorité suivant prévention, préparation des déchets en vue de leur réutilisation, recyclage, récupération et élimination.

Pour la sécurité des personnes chargées de l'élimination, du recyclage ou de la récupération, se référer aux informations figurant en Section 8 (Contrôles de l'exposition protection individuelle) de la FDS.

T1974 RESOLUTION sur la première lecture par le Parlement du projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1989 PagJO 0091 Doc. de séance A2 0219 88 Débat 25 10 88

Les quantités effectivement recyclées ou valorisées de la production calculée issue du broyage (autres que les métaux) doivent être comptabilisées sur la base des déclarations de l'entreprise de recyclage valorisation ou de collecte réceptrice, des registres de pesage, d'autres documents comptables ou des registres d élimination.

Les opérations d'élimination ou de valorisation susceptibles d'aboutir à la valorisation, au recyclage, à la récupération ou à la réutilisation des substances inscrites sur la liste de l'annexe IV sont interdites.

En outre, les définitions des termes déchets , producteur de déchets , détenteur de déchets , gestion des déchets , collecte , collecte séparée , prévention , réemploi , traitement, valorisation , préparation en vue du réemploi , recyclage , processus de recyclage final et élimination figurant à l article 3 de la directive 2008 98 CE s appliquent.

Pour garantir le recyclage et l'élimination contrôlée des piles et accumulateurs usagés, les États membres devront prendre des mesures garantissant un étiquetage approprié et une collecte sélective.

La colonne (c) inclut toutes les formes de recyclage, y compris le recyclage organique, mais non le recyclage des matériaux.

Reprise et recyclage

Total réutilisation et recyclage

Taux de réutilisation et de recyclage

APPLTCABLES La directive Tst442lcEE fixe les principes de base relatifs ir la collecte, A l'6limina tion, a la r6utilisation et au traitement des d6chets

Celleci traitera des problèmes tels que la mise au point de technologies propres, de pro duits compatibles avec l'environnement, de techniques de recyclage des déchets, de technologie de l'incinération et, surtout, de la question non résolue de l'élimination définitive des déchets.

Meilleur parce qu'il définissait la réduction de l'impact global des produits, de la fabrication au recyclage et à l'élimination, comme un des objectifs à atteindre par LIFE Environnement.

Le mélange contient il 10 ou plus d'une ou plusieurs substances classées dans la Catégorie 1 et sa viscosité cinématique, mesurée à 40oC, est elle inférieure ou égale à 20,5 mm2 s ?

Il s' agit bien plus de valoriser le cycle de vie du PVC dans sa totalité en l' abordant sous différents points de vue, notamment celui de la production de la matière première, la fabrication du PVC, son utilisation, sa transformation ainsi que son recyclage, enfin son élimination.

Le recyclage

Recycling

CPC 7472, 8813, 96419