Nous sommes persuadés que ces recommandations prendront forme dans un délai raisonnable.

Un petit nombre de ces projets RTE ont été mis à exécution dans un délai raisonnable.

(4) indiquer comment le cadre de gouvernance et de financement peut être mis en œuvre dans un délai raisonnable.

Une bonne gouvernance exige que les services assurés aux différentes parties prenantes le soient dans un délai raisonnable.

a bis) la preuve qu il n existe pas de perspective ou une perspective limitée de concurrence fondée sur les infrastructures dans un délai raisonnable

Nous devons décider des conditions auxquelles le tyran doit satisfaire, dans un délai considéré comme raisonnable par les inspecteurs.

La Commission doute que le plan aboutisse au rétablissement de la viabilité de BE dans un délai raisonnable.

L'élément principal de cette directive consiste à garantir que l'information doit être accessible au public dans un délai raisonnable.

La nouvelle directive devrait prévoir une obligation d'agir en vue d'obtenir des résultats dans un certain délai, lequel serait limité mais raisonnable.

Pour mettre en œuvre la consolidation et l'élimination des droits de douane et autres droits et impositions de toute nature visant les produits dont la liste figure dans les appendices, les modifications apportées par chaque partie à sa liste de concessions

Chaque partie mettra en œuvre les points 3 et 6 de la présente déclaration une fois que les parties auront examiné et approuvé, par consensus, les projets de listes représentant environ 90 du commerce mondial des produits visés par la présente déclaration.

précoce ni

L'Albanie va devoir encore renforcer sa culture administrative générale si elle aspire vraiment à ce que les négociations débouchent sur la conclusion d'un ASA dans un délai raisonnable.

Institutions responsables et échéance

Institutions responsables et échéance

Un calendrier sur dix ans

À quelle échéance?

Tous les avis de l'AAE, une fois publiés et soumis à la Commission, devraient faire l'objet d'une communication, publiée dans des délais raisonnables.

Mais si la démarche des Nations Unies ne porte pas ses fruits dans un délai raisonnable, il se pourrait bien que l opinion se retourne contre ses dirigeants politiques de même que contre les occupants israéliens.

1.1.12 Il convient de consulter les partenaires sociaux à chaque étape du processus en vue de s'assurer que le degré de simplification administrative et d'amélioration législative requis soit atteint au cours d'un laps de temps raisonnable.

1.1.13 Il convient de consulter les partenaires sociaux à chaque étape du processus en vue de s'assurer que le degré de simplification administrative et d'amélioration législative requis soit atteint au cours d'un laps de temps raisonnable.

dans quelle mesure les normes et critères appliqués par chaque partie convergent en ce qui concerne l'octroi d'autorisations et de licences, l'exercice des activités et la certification des prestataires de services et des entrepreneurs et

Lorsque le différend porte sur la fourniture transfrontière de services, les autorités de régulation compétentes coordonnent leurs efforts afin de régler le différend.

Il n'y a pas de délai légal.

Pour rappel, le descriptif de ces projets, leurs stades d'avancement à date et les retombées attendues sont détaillés ci après

Mais si la démarche des Nations Unies ne porte pas ses fruits dans un délai raisonnable, il se pourrait bien que l opinion se retourne contre ses dirigeants politiques de même que contre les occupants israéliens.

Comité des services financiers

(b) compte tenu des délais requis et d'autres circonstances pertinentes, il n'existe aucune perspective raisonnable qu'une action autre qu'une mesure de résolution prise à l'égard de l'établissement, qu'elle soit de nature privée ou prudentielle, empêche la défaillance de l'établissement dans un délai raisonnable

Les avantages et les risques de tous les essais doivent en outre ętre publiés dans un délai raisonnable et des essais non financés par l'industrie correctement conçus doivent ętre effectués pour confirmer la sécurité et l'efficacité du médicament.

3.1 Le CESE s'est prononcé4 en faveur de la présente modification de la directive mères filiales et a recommandé aux États membres de faire en sorte que la mise en œuvre soit effectuée dans un délai raisonnable.

4.5 Délais et modalités de mise en œuvre.

la date ultime ou le calendrier indicatif de livraison.

La réévaluation porte sur les raisons de la décision négative ou de la suspension.

Le dispositif proposé comporte plusieurs axes. Premier axe, le développement d'une vision commune d'un service universel permettant l'accès aux soins essentiels dans des délais raisonnables.

En outre, le facteur temps joue un rôle important.

Toutefois, le désir d éviter la confrontation empêche parfois d atteindre des accords importants dans un délai raisonnable et l'apparence de consensus risque de ne faire que dissimuler les véritables stratégies à l œuvre.

adéquation et faisabilité de l'approche, de la méthodologie et du calendrier,

Une autre question est l enchaînement réel des événements.

Dans ces conditions, il semble que le moyen le plus approprié pour mettre en œuvre les principales dispositions de contrôle de la convention et du protocole de la CEE ONU dans des délais raisonnables soit un instrument juridique horizontal unique.

Si l'Europe veut relever le défi historique de l'élargissement et effacer les divisions laissées par l'occupation soviétique et l'expérience communiste, il faut donner une chance aux pays candidats de rejoindre l'Union dans un délai raisonnable.

Quel calendrier devrions nous envisager?

Contre la période de dix ans proposée dans le projet d'avis.

Dans quel délai, Monsieur le Commissaire, ce texte indispensable sera t il proposé ?

Nous devons simplement garder à l esprit le cadre temporel que cela implique.

En effet, la directive devrait entrer en vigueur trois ans à compter de sa publication, un délai qui semble raisonnable et approprié.