Translation of "reasonable time limit" to French language:

Dictionary English-French

Limit - translation :

Limite

Reasonable - translation :

Raisonnable

Reasonable time limit - translation :

Délai raisonnable

Time - translation :

Temps

Keywords : Limite Limiter Limité Limites Dépassé Raisonnable Raisonnables Soyez Sois Sois Prochaine Heure Première Chaque Longtemps

Examples (External sources, not reviewed)

I therefore think a 48 hour time limit would be more reasonable.	Il convient de fixer les conditions du contrôle sanitaire avant de fixer les règles commerciales.
It would therefore be reasonable to include part time farming, but up to a set limit.	Il serait donc raison nable, de ce point de vue, d'inclure l'activité se condaire dans la réglementation mais en tenant compte, précisément, d'un certain seuil.
5. States concerned should provide a reasonable time limit for the exercise of the right of option.	5. Les États concernés devraient prévoir un délai raisonnable pour l'exercice du droit d'option.
Time limit	Limite de temps 160
Time limit	Temps limite 160
Time limit	Délai de présentation à destination
Time limit	Délai
The third party shall be consulted in writing (including by e mail) and be given a reasonable time limit for its reply, taking into account the time limit laid down in Article 7 of Regulation (EC) No 1049 2001.	Le tiers est consulté par écrit (y compris par courrier électronique) et un délai de réponse raisonnable lui est accordé, compte tenu du délai fixé à l'article 7 du règlement (CE) no 1049 2001.
No time limit	Illimité dans le temps
Execution Time Limit	Limite de durée d' exécution
LDAP Time limit	Limite de la durée LDAP
3.2.3 Time limit	3.2.3 Délai
Without time limit	Sans limitation dans le temps
Search time limit exceeded	Temps limite de recherche dépassé
Time Limit in Tests	Limite de temps dans les tests
Cannot set time limit.	Impossible de régler le temps limite.
Time limit for notifications	Délai de notification
Annual Limit Work time	Un plafonnement du temps de travail annuel
Extension of time limit	Prolongation du délai
Without a time limit	Sans limite de temps
Without a time limit	Sans limite de temps
Without a time limit	Dans limitation dans le temps
Without a time limit	Sans limitation dans le temps
Without a time limit	Indéterminée
Without a time limit	Sans limitation dans le temps
Without a time limit	indéterminée
Reasonable period of time for compliance	Dans le cas de différends relatifs au titreV (Commerce et questions liées au commerce), chapitre 11 (Énergie et commerce), du présent accord qu'une partie considère comme urgents en raison de l'interruption ou de la menace d'interruption, totale ou partielle, du transport de gaz naturel, de pétrole ou d'électricité entre les parties, les dispositions du présent article relatives aux mesures correctives sont applicables.
Reasonable period of time for compliance	À l'exception des cas visés au paragraphe 2 du présent article, la partie requérante met fin à la mesure dans les 30 jours suivant la réception de la notification.
Reasonable period of time for compliance	Autres Parmesan et du type Parmesan, au dessus de l'engagement d'accès
Reasonable period of time for compliance	L application provisoire prend effet le premier jour du deuxième mois suivant la date de réception, par le dépositaire, des éléments suivants
There's a 15minute time limit.	Vous avez droit à 15 minutes.
Time limit for providing information	Pour des catégories de cas particulières, des délais différents de ceux qui sont prévus au paragraphe 1 peuvent être arrêtés d'un commun accord entre l'autorité requise et l'autorité requérante.
Secondly, relocation and other costs should be fully refunded, but within a reasonable limit obviously.	Deuxièmement, les frais de déplacement et autres devraient être remboursés selon leur montant réel, dans la limite évidemment d'un plafond raisonnable.
A reasonable amount of time off work	Un congé d'une durée raisonnable.
That is a reasonable length of time.	Tu as eu le temps.
The reasonable period of time for compliance	Le groupe spécial d'arbitrage fait connaître sa décision dans les quatre vingt dix (90) jours suivant la date de réception de la demande.
The reasonable period of time for compliance	En cas de désaccord entre les parties au sujet du délai raisonnable pour se conformer à la décision du groupe spécial d'arbitrage, la partie requérante, dans les trente (30) jours de la communication prévue au paragraphe 1, demande par écrit au groupe spécial d'arbitrage initial de fixer ce délai.
The reasonable period of time for compliance	Liste d'arbitres
The reasonable period of time for compliance	Trois mois au plus tard après la date d'application provisoire du présent accord, le comité APE établit une liste de 15 personnes prêtes et aptes à faire office d'arbitres.
Everyone shall be entitled to have their case heard fairly, publicly and within a reasonable time limit by an independent and impartial court or tribunal established by law.	Liberté de réunion Toute personne a le droit de participer à des réunions et manifestations pacifiques.
At the same time, reasonable maximum values need to be applied to limit the side effects caused by the inhalation of paints and varnishes by tradesmen and handymen.	Dans le même temps, ces valeurs maximales raisonnables doivent permettre de limiter les effets secondaires occasionnés par l'inhalation de peintures et de vernis chez les commerçants et les ouvriers.
provide a period of sui generis protection only if the first application for the marketing authorisation is submitted within a reasonable time limit prescribed by that Party and	Contexte et objectifs
A time limit was therefore unnecessary.	Un délai est donc inutile.
Limit the execution time of scripts	Limite de durée d'exécution des scripts.
A time limit must be specified.	Un délai doit être précisé.

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