Or, la demande à laquelle vous avez fait allusion suscitait un très sérieux doute.

Le SWP fournit aussi des conseils sur des questions de sécurité soulevées par le CPMP, sur demande.

Sur demande, il émet également des avis sur

Sur demande, la FDA examine au sein du comité mixte sectoriel tout désaccord soulevé par l'Union européenne concernant une évaluation.

Comme l apos Assemblée vient de l apos entendre, le représentant de la Bosnie Herzégovine a soulevé une objection à la demande de division.

Aucune objection n apos a été soulevée au sujet de la demande qu apos a faite la Slovénie de participer à nos travaux en tant que nouveau membre j apos en conclus que vous acceptez cette demande.

Troisièmement, nous demandons et cette demande n'est pas récente un relèvement des seuils appliqués à la règle dite de minimis .

En 2004, la Commission a analysé le premier rapport du Comité et soulevé les questions suivantes dans une demande adressée directement au Gouvernement.

1. À la 852e séance (séance de clôture), le 30 septembre 1994, le Président a rappelé que cette question avait été soulevée à la demande d apos une délégation.

Le comité peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement soulevée par la Commission ou à la demande d'un État membre.

Organisé à la demande de Madame le Maire de Séville, un quatrième séminaire a permis de sensibiliser un large public (plus de 200 participants) du monde socioprofessionnel, associatif, de l'administration régionale, etc.

Et pourtant, les raisons pour lesquelles, à plusieurs reprises, le Parlement et votre orateur de ce jour, dans son rapport de 1985 sur les orientations fondamentales de la politique commune des transports, après la décision particulièrement importante de la Cour de justice ont mis en évidence la nécessité, pour la Communauté, d'aboutir à une politique commune d'infrastructure des transports, n'ont fait que croître ces derniers mois.

d) Le paragraphe a) de l'article 7 de la loi sur l'information dispose que si la question abordée dans la demande ne relève pas de la compétence de l'organe qui a reçu la demande, l'organe en question transmet ladite demande à l'organe ou à l'agent de l'État compétent dans un délai de cinq jours et en informe l'auteur de la demande.

Il a néanmoins félicité le gouvernement pour avoir répondu à la demande d'aide urgente qu'il a présentée au Premier ministre début mai.

45. Passant du général au particulier, le Président rappelle aux membres du Comité qu apos un groupe d apos organisations non gouvernementales canadiennes a demandé à présenter un exposé, ce à quoi le Gouvernement canadien ne s apos est pas opposé.

La présente note, établie conformément à cette demande, appelle l'attention sur les dispositions pertinentes de la Convention en vue de répondre à la question soulevée par ces représentants.

A la demande de la Communauté ou des Etats ACP, le Conseil des ministres procède à l'examen des problèmes posés éventuellement par l'application des articles 16O et löi.

A la demande de la Communauté ou des Etats ACP, le Conseil des ministres procède à l'examen des problèmes posés éventuellement par l'application des articles 156, 157 et 15?

Les délégations souhaitant qu apos une question soit abordée au cours d apos une séance donnée seraient encouragées à demander son inscription à l apos ordre du jour au moins 48 heures à l apos avance.

(Le Président) officieuses auxquelles nombre de délégations ont participé, il considérera que la Commission souhaite y accéder.

A notre avis, il y a un obstacle juridique à cet amendement, car seul le Conseil est compétent pour décider une révision des dépenses administratives sur la base de l'article 20, 2ealinéa du traité d'adhésion.

Les parties conviennent de promouvoir la coopération dans les domaines de l'éducation, de la recherche, de la jeunesse et de la formation professionnelle.

Car si les morts ne ressuscitent point, Christ non plus n est pas ressuscité.

Dans l'intérêt de no tre Assemblée et dans celui de tous les citoyens, je pense qu'il serait utile de porter aussi l'ensemble de nos résolutions à la connaissance des parle

Le Comité pourrait formellement demander à l'État partie de lui fournir des renseignements au sujet des questions soulevées dans les communications des organisations non gouvernementales, et de lui présenter sans délai son rapport en souffrance.

Le rapporteur réclame également une implication plus grande de la Banque euro péenne d'investissement dans ces régions, notam ment par la mise à disposition de prêts à taux d'intérêt bonifié destinés à ce type d'initiatives.

La note dont était saisie la Conférence, qui avait été établie en réponse à cette demande, indiquait les dispositions pertinentes de la Convention en vue de répondre à la question posée par ces représentants.

Il a hissé le drapeau.

Et par la Voûte élevée!

Nous avions soulevé ce corps.

1.1.2 La partie contre coudée

Fallait élever les enfants.

Il a augmenté les taxes.

de maintenir les bras levés?

(8) Après la signature de la DCI et de la convention de prêt, et une demande de débours par l État membre bénéficiaire, les fonds sont collectés sur les marchés des capitaux internationaux et la première tranche est libérée.

Le litige porte sur le fait que la famille Dwiri voulait acquérir une parcelle de terre au voisinage de la zone d'extension du kibboutz de Hasollelim et que cette demande a été rejetée par le kibboutz.

Le comité peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement soulevée par son président, soit à l'initiative de ce dernier, soit à la demande d'un représentant d'un État membre.

Est ce vous qui avez créé son arbre ou en sommes Nous le Créateur?

Klepsch (PPE). (DE) Monsieur le Président, Mme Hammerich a déjà soulevé une première fois ce point hier, après le vote.

Là, des divans élevés

(4) Le comité permanent peut en outre examiner toute question relative à l'application de la présente directive et évoquée par son président, soit à l'initiative de celui ci, soit à la demande d'un Etat membre.

(4) Le comité permanent peut en outre examiner toute question relative à l'application de la présente directive et évoquée par son président, soit à l'initiative de celui ci, soit à la demande d'un Etat membre.

La question soulevée par l'honorable parlementaire n'a pas fait l'objet en tant que telle de discussions dans le cadre de la coopération politique européenne.

L'étudiant leva la main.

L'étudiant a levé la main.