Translation of "provided further that" to French language:

Dictionary English-French

Further - translation :

Plus loin

Provided - translation :

à condition de

Provided further that - translation :

à condition en outre que

That - translation :

Cette

Keywords : Davantage Nouvel Ordre Plus Loin Fourni Fournies Fournis Condition Informations Est-ce Jamais Quoi Avoir

Examples (External sources, not reviewed)

No further information was provided.	Aucune information complémentaire ne fut fournie.
The State party has provided no further information since that date.	L'État partie n'a pas donné d'autres informations depuis lors.
He further noted that the Security Council had provided guarantees in practice.	Il a indiqué en outre que le Conseil de sécurité avait déjà fourni des garanties dans la pratique.
Further details are provided in the report .	Le rapport fournit des détails supplémentaires sur ces questions .
Further details will be provided without delay.	Date du rapport 12 décembre 2005
Further details are provided in the report.	Le rapport fournit des détails supplémentaires sur ces questions.
Additionally, related EESC opinions provided further inputs.	Par ailleurs, des avis du CESE ont permis d'apporter des contributions supplémentaires.
Essilor claimed that this new lens provided increased comfort and further ease of adaptation.	Le verre offre plus de confort et de facilité d'adaptation.
Accounting balance sheet format Further breakdown provided Residence Sector	Présentation du bilan comptable Autre ventilation fournie Résidence Secteur
We have provided OLAF to further investigate suspected problems.	Nous avons établi l'OLAF pour mener une enquête plus approfondie sur les problèmes soupçonnés.
The Committee further concluded that repeated dosing should in general be part of the primary data set, but it could be omitted provided that adequate justification is provided.	Il est également parvenu à la conclusion que les dosages répétés devraient, en règle générale, faire partie de l'ensemble de données primaires, mais qu ils pouvaient être omis à condition de présenter des justifications adéquates.
The competent authority may provide that some or all the measures provided for in Sections 3 and 4 shall apply inside the further restricted zones provided for in Article 16(4) ( the further restricted zones ).	L'autorité compétente peut disposer que certaines ou l'ensemble des mesures prévues aux sections 3 et 4 s'appliquent à l'intérieur des autres zones réglementées prévues à l'article 16, paragraphe 4 (ci après dénommées autres zones réglementées ).
The competent authority may provide that some or all the measures provided for in Articles 13 to 26 shall apply inside the further restricted zones provided for in Article 11(4) ( the further restricted zones ).	L'autorité compétente peut prévoir que certaines ou l'ensemble des mesures prévues aux articles 13 à 26 s'appliquent à l'intérieur des autres zones réglementées prévues à l'article 11, paragraphe 4 (ci après dénommées autres zones réglementées ).
no further substantial modification is provided for in the proposal .	aucune modification de fond n' est proposée .
Further information on payment traffic is provided in Table 12 .	Des informations plus détaillées sur les flux de paiements sont présentées au tableau 12 .
No further explanation was provided. (Al Fajr, 28 June 1993)	Il ne lui a pas été donné d apos explications. (Al Fajr, 28 juin 1993)
A supplier of composite IBCs in Australia has provided further evidence of a dual standard stating that	Un producteur de GRV composites australien a fourni d'autres preuves de l'existence d'une norme duale en déclarant que
No further evidence has been provided that the interest rate on the aid in question was modified.	De plus, aucune preuve n a été avancée permettant d affirmer qu une modification du taux d intérêt a effectivement eu lieu pour le prêt en question.
That definition went further than that provided under article 1 of the Convention, which excluded suffering arising from lawful sanctions.	Cette définition est donc plus large que celle de l'article premier de la Convention, qui ne fait aucun cas des souffrances résultant de sanctions légitimes.
The Commission will consider taking further action if evidence is provided that similar practices occur in other establishments.	La Commission envisagera de prendre d'autres mesures si des informations sont fournies selon lesquelles des pratiques semblables ont cours dans d'autres établissements.
Accounting balance sheet format Further breakdown provided Residence Sector Currency Maturity	Présentation du bilan comptable Autre ventilation fournie Résidence Secteur Devise Échéance
Her family provided further details about the context of the arrest	Sa famille a donné des détails sur les circonstances de l'arrestation
Further opportunities for boosting access were provided by engagement with SWAps.	L'adoption de programmes sectoriels a également ouvert de nouvelles possibilités d'améliorer les taux de scolarisation.
Further details regarding this reservation are provided in Article 16, below.	On y revient à propos de l'article 16 ci dessous.
5. Further reaffirms that United Nations electoral assistance is provided at the specific request of the Member State concerned	5. Réaffirme en outre que l'Organisation des Nations Unies ne fournit d'assistance électorale qu'aux États Membres qui en font expressément la demande
3.3.8 It feels that the transitional measures provided for in the proposal need to be further developed and clarified.	3.3.8 Le CESE considère qu'il convient d'approfondir et de préciser les dispositions transitoires prévues dans la proposition.
Stocks Accounting balance sheet format Item Residence Description Further breakdown provided Sector	Encours Présentation du bilan comptable Poste Résidence Dénomination Autre ventilation fournie Secteur
Accounting balance sheet format Further breakdown provided Residence Sector Type Currency Maturity	Présentation du bilan comptable Autre ventilation fournie Résidence Secteur Devise Type Échéance
91. While some support has been provided, further financial assistance is required.	91. Malgré l apos appui financier déjà consenti, un complément de ressources sera nécessaire.
It provides a further update to information provided in two earlier documents	Il actualise donc les renseignements fournis dans deux documents antérieurs
4.6.1 The standstill periods provided in the draft directive require further consideration.	4.6.1 Il y a lieu de revenir sur les délais suspensifs prévus par le projet de directive à l'examen.
Further information on the rolling stock subsystem is provided in Chapter 2.	D'autres informations relatives au sous système matériel roulant sont fournies au chapitre 2.
By letter dated 16 September 2002 Italy provided further information and clarifications.	Par lettre datée du 16 septembre 2002, l Italie a transmis à la Commission de nouvelles informations et précisions.
Further information on the rolling stock subsystem is provided in Section 2.	Des informations complémentaires relatives au sous système matériel roulant sont fournies au point 2.
Albania will further develop its relations with the EU provided that it maintains satisfactory implementation of the SAA, ensures that elections fully meet international standards and further strengthens the rule of law.	L'Albanie approfondira encore ses relations avec l'Union européenne, sous réserve qu'elle continue de mettre en œuvre l'ASA de manière satisfaisante, qu'elle veille à la parfaite conformité de ses élections avec les normes internationales et qu'elle continue de consolider l'État de droit.
The representative had provided the Committee with much useful information. However, there were still many areas that required further clarification.	Le représentant de l apos Etat partie avait fourni au Comité des renseignements très utiles, mais de nombreux points appelaient encore des éclaircissements.
Germany provided two further valuations for land to the north of ASL that was reckoned to have a comparable value.	L'Allemagne a communiqué deux autres évaluations relatives à des terrains situés au nord du site d'ASL, qui indiquent des valeurs comparables.
Accounting balance sheet format Further breakdown provided Residence Type Sector Sub sectors Maturity	Présentation du bilan comptable Autre ventilation fournie Résidence Type Secteur Sous secteurs Échéance
Accounting balance sheet format Further breakdown provided Residence Type Sector Sub sector Maturity	Présentation du bilan comptable Autre ventilation fournie Résidence Type Secteur Sous secteur Échéance
Information is further requested on any compensation and rehabilitation provided to the victims.	Des renseignements sont également demandés sur les mesures d'indemnisation et les services de réadaptation offerts aux victimes.
Further information was provided on two occasions at the request of the Court.	Des informations complémentaires ont été fournies à deux reprises à la demande de la Cour.
Further elaboration concerning these laws and others will be provided throughout this report.	D'autres précisions seront fournies tout au long du rapport au sujet de ces lois et de quelques autres.
Information is further requested on any compensation and rehabilitation provided to the victims.	Il est demandé également à l'État partie de fournir des informations sur les mesures d'indemnisation et de réadaptation prises en faveur des victimes.
Information is further requested on any compensation and rehabilitation provided to the victims.	Il lui demande également de fournir des renseignements sur les mesures d'indemnisation et les services de réadaptation offerts aux victimes.
Further information was provided on two occasions at the request of the Court.	Des informations complémentaires ont été fournies à deux reprises à la demande de la Cour.

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