dans le dossier de sollicitation langue de la

travaux dans la documentation de présélection et

Si une procédure de présélection a été ouverte, les critères sont ceux qui ont été utilisés dans cette procédure.

Les dispositions de l apos article 6 s apos appliquent à la procédure de présélection.

a) Instructions pour la préparation et la soumission des demandes de présélection

i) Des instructions pour l apos établissement et la soumission des demandes de présélection

c) La monnaie et les modalités de paiement de la documentation de présélection

c) La monnaie et les modalités de paiement de la documentation de présélection

3. La documentation de présélection comporte, au minimum

Appels d' offres normaux Appels d' offres normaux Appels d' offres rapides Procédures bilatérales Appels d' offres normaux Procédures bilatérales

1. L apos entité adjudicatrice peut ouvrir une procédure de présélection en vue d apos identifier, avant la soumission des offres ou des propositions dans le cadre de la procédure de passation d apos un marché menée conformément au chapitre III ou IV, les fournisseurs ou entrepreneurs qui sont qualifiés.

1. L apos entité adjudicatrice peut ouvrir une procédure de présélection en vue d apos identifier, avant la soumission des offres ou des propositions dans le cadre des procédures de passation de marché menées conformément aux chapitres III, IV ou V, les fournisseurs ou entrepreneurs qui sont qualifiés.

Appels d' offres normaux Opérations de cession temporaire

Appels d' offres normaux Appels d' offres normaux

Le fournisseur ou l apos entrepreneur n apos avait donc pas le droit de remédier à de tels défauts après l apos ouverture des offres, moment auquel, en toute probabilité, ces défauts apparaîtraient dans une procédure de passation de marché sans présélection.

d) La ou les langues dans lesquelles la documentation de présélection est disponible

d) La ou les langues dans lesquelles la documentation de présélection est disponible

Traitement des soumissions

la documentation et les rapports relatifs aux procédures d'appel d'offres et aux attributions de marchés couverts, y compris les procès verbaux requis à l'article 130

Une indication géographique n'est pas en principe ajoutée à la partie A de l'annexe 20 A s'il s'agit d'un nom qui, à la date de la signature du présent accord, est inscrit au registre pertinent de l'Union européenne avec la mention Enregistré , en ce qui concerne un État membre de l'Union européenne.

b) Le prix demandé, le cas échéant, par l apos entité adjudicatrice pour la fourniture de la documentation de présélection

b) Le prix demandé, le cas échéant, par l apos entité adjudicatrice pour la fourniture de la documentation de présélection

a) Les moyens d apos obtenir la documentation de présélection et le lieu où elle peut être obtenue

a) Les modalités d apos obtention de la documentation de présélection et le lieu où elle peut être obtenue

Tenders

et retrait des offres

Rejet de toutes les offres

Toutefois , dans des circonstances exceptionnelles , la BCE peut décider de ne pas annoncer ces appels d' offres à l' avance . L' annonce des appels d' offres rapides suit la même procédure que celle des appels d' offres normaux .

Les offres de taux d' intérêt doivent être exprimées en multiples de 0,01 point de pourcentage .

L' annonce des appels d' offres rapides suit la même procédure que celle des appels d' offres normaux .

Il a été déclaré que cette hypothèse pourrait mieux servir d apos exemple de cas où une présélection serait souhaitable.

Selon un autre avis, le paragraphe 7 devrait s apos appliquer également lorsqu apos avait eu lieu une procédure de présélection.

Ouverture électronique des offres

5.1.4.3 Ouverture des soumissions (collaboration d'affaires)

Rejet de toutes les soumissions, propositions

Appels d' offres rapides

Achats et fournitures

Mensuelle

La publication d'appels d'offres.

L' Eurosystème distingue deux catégories différentes de procédures d' appels d' offres les appels d' offres normaux et les appels d' offres rapides .

Ces opérations peuvent s' effectuer par voie d' appels d' offres normaux , d' appels d' offres rapides ou de procédures bilatérales4 .

Ces opérations peuvent s' effectuer par voie d' appels d' offres normaux , d' appels d' offres rapides ou de pro cédures bilatérales ( ) .

Le SEBC distingue deux catégories différentes de procédures d' appels d' offres les appels d' offres normaux et les appels d' offres rapides .

51. Dans certains pays, a t on déclaré, il n apos était pas courant de demander aux entités adjudicatrices de communiquer à tous les fournisseurs et entrepreneurs, pendant la procédure de présélection, des éclaircissements relatifs à la documentation de présélection, car cette démarche serait trop lourde, inutile et coûteuse.

2. Si l apos entité adjudicatrice ouvre une procédure de présélection, elle fournit un exemplaire de la documentation de présélection à chaque fournisseur ou entrepreneur qui en fait la demande conformément à l apos invitation à présenter une demande de présélection et qui, le cas échéant, en acquitte le prix.