Translation of "plan approval" to French language:


  Dictionary English-French

Approval - translation : Plan - translation : Plan approval - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Approval of protective vaccination plan
Approbation des plans de vaccination préventive
Approval of preventive vaccination plan
Approbation des plans de vaccination préventive
Approval of the annual work plan
Approbation du plan de travail annuel
Approval of the work plan by Member States
Approbation du plan de travail par les États membres
Approval of the Annual Work Plan(or Work Plan Bagan Kerja for IPK) by the provincial forestry official
Par ailleurs, l'invalidation du document de transport ne peut être réalisée par le Ganis que dans le cas
The type approval authority must within 30 working days declare its approval or disapproval of the plan of remedial measures.
Dans les 30 jours ouvrables qui suivent, l autorité déclare approuver ou désapprouver le plan de mesures correctives.
Timely approval, last minute approval whether it is the optimum plan, whether it is a good plan, whether it is solving or can solve the existing problem that is a different question.
A2 272 87), de M. Carossino, au nom de la commission des transports, sur les conséquences, pour la politique des transports, de l'a dhésion de l'Espagne et du Portugal aux Communautés européennes.
Controversial Oil Pipeline Plan to Be Rerouted After Threat of Delayed U.S. Approval
Le plan d'oléoduc controversé sera dérouté après la menace d'approbation tardive des États Unis
A reviewed plan can only be implemented once thate approval has been given.
Un plan réexaminé ne peut être mis en œuvre qu'après avoir obtenu l'approbation.
A new paragraph was added requiring approval of the plan by the competent authority.
Un nouveau paragraphe a été ajouté qui exige l approbation du plan par l autorité compétente.
Once endorsed by the committee, the plan will be presented to management for approval.
Une fois approuvé par le comité, le plan sera présenté à la direction pour accord.
I believe that the approval of the plan covers the objectives we had set.
Je crois que l'adoption du plan couvre les objectifs que nous nous étions fixés.
A disaster recovery plan has been developed. The plan is still to be submitted to the information technology steering committee for approval.
Un plan antisinistre a été mis au point, mais n'a pas encore été soumis au comité directeur des technologies de l'information pour approbation.
Annex 2 Application for approval of a plan of work for exploration to obtain a contract
Annexe 2
A proposal for the funding of the Plan was submitted to the European Union for approval.
Sur une capacité totale de 72 lits, 12 (soit 20  ) sont réservés aux femmes.
(ii) The right to sponsor an application for approval of a plan of work for exploration.
ii) Le droit de patronner des demandes d apos approbation de plans de travail relatifs à l apos exploration.
Amendments to the plan shall be submitted to the Commission on an annual basis for approval.
Les modifications apportées aux plans sont soumises tous les ans à la Commission pour approbation.
Amendments to any of the elements of an approved plan, for which the Administration has determined that approval is required, have to be submitted for review and approval before their incorporation in the approved plan and their implementation by the ship.
Tout amendement à un élément quelconque d'un plan approuvé dont l'Administration a décidé qu'il devait être approuvé, doit faire l'objet d'un nouvel examen et d'une nouvelle approbation avant d'être incorporé dans le plan approuvé et avant son application par le navire.
A comprehensive national outline plan, dealing with construction, development and preservation (National Outline Plan 35) is near completion and will be presented for governmental approval during 2005.
Un plan général de caractère national qui est particulièrement détaillé et envisage à la fois la construction, le développement et la conservation (plan général de portée nationale N  35) doit être bientôt achevé et sera présenté au gouvernement aux fins d'approbation pendant l'année 2005.
A comprehensive national outline plan, dealing with construction, development and preservation (National Outline Plan 35) is near completion and will be presented for governmental approval in 2005.
Un plan directeur national détaillé qui porte à la fois sur les travaux de construction, le développement et la conservation (plan directeur national N  35) est presque achevé et doit être présenté en 2005 aux pouvoirs publics pour approbation.
Despite much talk of enforcement, the 2006 plan failed to meet the final approval of the State Council.
Cependant le projet n'a pas obtenu l'accord final du Conseil d'État, malgré les nombreux pourparlers en sa faveur.
a) all costs made by the designated authority (assessment, approval of assessments, approval of plan, audit and declaration of compliance) should be covered through national public funding or EU funding
tous les coûts encourus par les autorités compétentes (évaluation, approbation des évaluations, approbation du plan, audit et déclaration de conformité) devraient être couverts par des financements publics nationaux ou communautaires
D IA a ) prepares the ECB audit plan using a risk based methodology for approval by the Executive Board
La D IA a ) prépare le plan d' audit de la BCE , en s' appuyant sur une méthodologie fondée sur les risques , en vue de son approbation par le directoire
For the plan to be implemented, the approval of both the House of Representatives and the Senate is required.
Pour que le programme puisse entrer en vigueur, l'approbation et de la chambre des députés et du sénat sont nécessaires.
They have received the unanimous approval, with one abstention, of your Committee on Regional Policy and Regional Plan ning.
Je ne suis pas d'accord, car il ne s'agit pas à proprement parler d'un privilège, mais bien d'une véritable prérogative attachée à la fonction, en vue de renforcer les compétences et les pouvoirs de chaque parlementaire en matière de contrôle.
(a) to prepare the Annual Implementation Plan and the Annual Budget Plan, in collaboration with the Industry and Research Committee, and submit them to the Governing Board for approval
(a) préparer le plan de mise en œuvre annuel et le plan budgétaire annuel, en collaboration avec le comité de l industrie et de la recherche, et les soumettre au comité directeur pour approbation
In this regard, Polisario and Algeria, as country of asylum, have given their approval to the new plan of action.
À ce sujet, le POLISARIO et l'Algérie, en tant que pays d'asile, ont approuvé le nouveau plan d'action.
Approval of EIB and EIF Corporate Operational Plan 2005 2007, including possible adjustments to their EIB contribution to Growth Initiative
Approbation par la BEI et le FEI du Plan Opérationnel pour les sociétés 2005 2007, y compris de possibles ajustements de leur contribution à l'initiative pour la croissance.
To be valid the plan of remedial measures presented by the manufacturer must be approved by the type approval authority.
Le plan de mesures correctives présenté par le constructeur doit être approuvé par l autorité chargée de la réception.
The Council of Ministers submitted the Plan to the Supreme Soviet of the Soviet Union and the Central Committee submitted the plan to the Party Congress, both for rubber stamp approval.
Le Conseil des Ministres soumettait le Plan au Soviet suprême et le Comité Central soumettait le plan au Congrès du Parti, pour une l approbation finale.
Amendments to any of the elements of an approved plan, for which the Contracting Government or the Designated Authority concerned has determined that approval is required, have to be submitted for review and approval before their incorporation in the approved plan and their implementation at the port facility.
Tout amendement aux éléments d'un plan approuvé dont le Gouvernement contractant ou l'autorité désignée intéressés ont décidé qu'il devait être approuvé doit faire l'objet d'un nouvel examen et d'une nouvelle approbation avant d'être incorporé dans le plan approuvé et d'être appliqué dans l'installation portuaire.
Barney Frank, one of the main Democratic negotiators, had called on representatives for approval, even though it was an unpopular plan.
Barney Frank, un des représentants démocrate pendant les débats, avait appelé les députés à un vote favorable bien que le plan soit impopulaire.
Then, the redrafted plan was sent to the Council of Ministers and the Party's Politburo and Central Committee Secretariat for approval.
Le plan révisé était ensuite envoyé au Conseil des Ministres, au Politburo et au Secrétariat du Comité Central pour approbation.
The report covers the PSD work plan and proposed budget for 2006, including draft resolutions submitted for the Executive Board's approval.
Le rapport porte sur le Plan de travail et projet de budget de la Division pour 2006, dont les projets de résolutions soumis à l'approbation du Conseil d'administration.
After an initial draft of the management plan is drawn up it is presented to Dúchas regional management staff for approval.
Dès qu il a été rédigé, le projet initial de plan de gestion est soumis pour approbation à l équipe de gestion régionale du Dúchas.
The competent authority which granted the original type approval shall, within two months, consult the manufacturer in order to secure agreement on a plan of measures and on carrying out the plan.
L autorité compétente qui a accordé la réception d origine consulte ensuite le constructeur, dans un délai de deux mois, afin de parvenir à un accord sur un plan de mesures et sa mise en œuvre.
10. Designation of a reserved area for the Authority in accordance with Annex III, article 8, of the Convention shall take place in connection with approval of an application for a plan of work for exploration or approval of an application for a plan of work for exploration and exploitation.
10. Un secteur réservé à l apos Autorité est désigné conformément à l apos article 8 de l apos annexe III de la Convention lors de l apos approbation d apos un plan de travail relatif à l apos exploration ou relatif à l apos exploration et l apos exploitation.
The plan provides for the preparation of 330 million of general resources programme proposals for the approval of the 1994 Executive Board.
44. Le plan prévoit qu apos il faudra préparer et soumettre à l apos approbation du Conseil d apos administration en 1994 des dépenses d apos un montant de 330 millions de dollars au titre des programmes à financer par prélèvement sur la masse commune des ressources.
The proposed increases are required to continue with the UNIFEM plan to devolve certain financial programme approval authority to the field level.
Les augmentations proposées sont nécessaires étant donné qu apos UNIFEM prévoit de déléguer à ses agents sur le terrain le pouvoir d apos approuver certains programmes ou certaines dépenses.
The plan provides for the preparation of 697 million of regular resources programme proposals for approval by the Executive Board in 2006.
Le plan prévoit qu'il faudra préparer et soumettre à l'approbation du Conseil d'administration en 2006 des dépenses au titre de propositions de programmes à financer au moyen des ressources ordinaires d'un montant de 697 millions de dollars.
(b) The approval of a plan of work for exploration shall be in accordance with article 153, paragraph 3, of the Convention.
b) Les plans de travail relatifs à l apos exploration sont approuvés conformément aux dispositions de l apos article 153, paragraphe 3 de la Convention.
The resolution also stipulates that this outline plan should be prepared by 31 December 1990 for submission to the Council for approval.
La résolution prévoit également que ce schéma directeur doit être élaboré avant le 31 décembre 1990 et qu'il sera soumis au Conseil en vue de son approbation.
Any other information, reports or data the type approval authority may reasonably determine is necessary to evaluate the plan of remedial measures.
Tous les autres rapports, informations ou données que l autorité chargée de la réception peut raisonnablement juger nécessaires pour évaluer le plan de mesures correctives.
The approval of the emergency vaccination plan may include measures restricting the movements of poultry or other captive birds and their products.
L'approbation du plan de vaccination d'urgence peut s'accompagner de mesures restreignant les mouvements des volailles ou autres oiseaux captifs et des produits qui en sont issus.
The approval of the preventive vaccination plan may include measures restricting the movements of poultry or other captive birds and their products.
L'approbation du plan de vaccination préventive peut s'accompagner de mesures restreignant les mouvements des volailles ou autres oiseaux captifs et des produits qui en sont issus.

 

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