Translation of "place and date" to French language:


  Dictionary English-French

Date - translation : Place - translation : Place and date - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Place and date
Bureau de douane Pays ou territoire de délivrance
Place and date .
ne répond pas aux conditions d authenticité et de régularité requises (voir les remarques ci annexées).
Place and date
À , le
Place and date
À , le
(Place and date)
À , le
(Place and Date)
A , le
(Place and date)
A , le
(place and date)
(lieu et date)
(Place and date)
DEMANDE DE TRANSIT
(Place and date)
(Lieu et date)
(Place and date)
concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier
(Place and date)
(lieu et date)
(Place and date)
ANNEXE II
(Place and date)
Version slovaque
(Place and date)
L'appendice concernant la définition du concept de produits originaires et les méthodes de coopération administrative s'applique mutatis mutandis pour les besoins de la définition du caractère originaire des produits visés au paragraphe 1.
(Place and date)
W imieniu Republiki Libańskiej
Place and date
Si une indication géographique visée à l'article 3 ou à l'article 7, paragraphe 1, du présent protocole est totalement ou partiellement homonyme d'une indication géographique protégée ou faisant l'objet d'une proposition de protection sur le territoire de la partie concernée
(Place and date)
Les parties mettent en œuvre la protection prévue aux articles 3 à 7 du présent protocole par toute action administrative appropriée des pouvoirs publics et des instances juridiques disponibles établies en vertu de la législation nationale ou régionale de chaque partie.
Place and date.
Indications géographiques de l'Afrique du Sud
(Place and date)
La présente partie s'applique à la reconnaissance et à la protection des indications géographiques désignant des produits relevant des catégories de produits indiquées dans les intitulés des sections de l'annexe I du présent protocole et originaires du territoire des parties.
Place and date.
PARTIE 3
(Place and date)
La nature et la valeur des matières non originaires entrant dans la fabrication de ces moteurs varient d un modèle à l autre.
(Place and date)
Un changement à partir des sous positions 8215.91 à 8215.99, qu'il y ait ou non également un changement à partir de toute autre position, pourvu que la valeur des produits non originaires des sous positions 8215.91 à 8215.99 qui composent l'assortiment ne dépasse pas 25 p. cent de la valeur transactionnelle ou du prix départ usine du produit.
(Place and Date)
Chapitre 91
(Place and date)
Version bulgare
(Place and date)
SE une société étrangère (n'ayant pas constitué d'entité juridique en Suède) peut exercer ses activités commerciales par l'entremise d'une succursale établie en Suède, dotée d'une direction indépendante et d'une comptabilité distincte.
(Place and date)
Si la déclaration sur facture est établie par un exportateur agréé au sens de l'article 22 du protocole, le numéro d'autorisation de cet exportateur doit être mentionné ici.
(Place and date)
TEXTE DE LA DÉCLARATION SUR FACTURE EUR MED
Date and Place
Date et lieu
Place and date . . . . ..
Lieu et date . . . . ..
(Place and date) Stamp
A , le Cachet
(date, place)
(date, lieu)
(Place) (Date)
(Lieu) (Date)
(Place) (Date) . ..
(Lieu) (date) . ..
Place , date
Je soussigné déclare que les marchandises désignées ci dessus remplissent les conditions requises pour l obtention du présent certificat.
Place Date
Produits de la confiserie
Place Date
Afrique du Sud
(Place, Date)
(Lieu, date)
(place) (date)
(Lieu) (Date)
(Place) (Date)
(Lieu) (Date)
, (Place, date)
, (lieu et date)
(Place, Date)
(lieu, date)
Place and date of signature
Date et lieu de signature
(place and date of issue)
(date et lieu de délivrance)
(place and date of issue)
(date et lieu d établissement)

 

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