Translation of "physical entity" to French language:
Dictionary English-French
Entity - translation : Physical - translation : Physical entity - translation :
Examples (External sources, not reviewed)
A quantum is the minimum unit of any physical entity involved in an interaction. | Un quantum est l'unité minimale de toute entité physique impliquée dans une interaction. |
Consequently, no legal entity, or another physical person can be called to criminal liability instead of a physical person who committed a crime and was not detected or sentenced, if the legal entity or physical person has not committed a crime or is not an accomplice of a crime, committed by the person who was not detected or sentenced. | Par conséquent, aucune personne morale ou physique ne peut encourir de responsabilité pénale en lieu et place de l'auteur physique de l'infraction lorsque ce dernier n'a pu être identifié et puni, si elle n'a pas elle même commis d'infraction pénale ou ne s'est pas rendue complice de l'infraction commise par l'auteur qui n'a pas pu être identifié et puni. |
For the purposes of this Regulation , and if a legal entity lacks a physical dimension , its residence shall be determined by the economic territory under whose laws the entity is incorporated . | Aux fins du présent règlement , lorsqu' une entité juridique n' a pas de dimension physique , la résidence est déterminée par rapport au territoire économique selon le droit duquel l' entité est immatriculée . |
This political entity is a precise counterpart in the political world to a well known physical phenomenon of splintering or fissuring. | Cette entité politique est l'équivalent en politique du phénomène physique de fragmentation. |
For the purposes of this Regulation , and in the absence of any significant physical dimension to a legal entity , its residence shall be determined by the economic territory under whose laws the entity is incorporated . | Aux fins du présent règlement , et à défaut de toute dimension physique significative d' une entité juridique , la résidence est déterminée par rapport au territoire économique selon le droit duquel l' entité est immatriculée . |
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control. | Une Entité est une Entité liée à une autre Entité si l'une des deux Entités contrôle l'autre ou si ces deux Entités sont placées sous un contrôle conjoint. |
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control. | Une Entité est une Entité liée à une autre Entité si l'une des deux Entités contrôle l'autre ou si ces deux Entités sont placées sous un contrôle conjoint. |
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control. | Avant l'entrée en vigueur du Protocole de modification signé le 27 mai 2015, les États membres communiquent à la Suisse, et la Suisse communique à la Commission européenne, s'ils ont fait usage de la faculté prévue au présent point. |
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity, or the two Entities are under common control. | L'expression Pièce justificative désigne un des éléments suivants |
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control. | elle fait l'objet d'une surveillance financière dans l'État membre, en Andorre ou dans une autre Juridiction partenaire. |
An Entity is a Related Entity of another Entity if either Entity controls the other Entity or the two Entities are under common control. | Résidence d'une Institution financière |
2.8 If the reference entity defaults, the protection seller pays the buyer the par value of the bond in exchange for physical delivery of the bond. | 2.8 En cas de défaillance de l'entité de référence, le vendeur de la protection paie à l'acheteur la valeur nominale de l'obligation en échange de sa livraison physique. |
The term Investment Entity means any Entity | une Entité publique, une Organisation internationale ou une Banque centrale, sauf en ce qui concerne un paiement résultant d'une obligation détenue en lien avec une activité financière commerciale exercée par un Organisme d'assurance particulier, un Établissement de dépôt ou un Établissement gérant des dépôts de titres |
The term Investment Entity means any Entity | L'expression Entité d'investissement exclut une Entité qui est une ENF active parce que cette Entité répond aux critères visés aux points D 9 d) à D 9 g). |
The term Investment Entity means any Entity | B. Institution financière non déclarante |
The term Investment Entity means any Entity | Nonobstant ce qui précède, le revenu est considéré comme perçu par des personnes privées s'il provient du recours à une Entité publique dans le but d'exercer une activité commerciale, comme des services bancaires aux entreprises, qui fournit des prestations financières à des personnes privées. |
The term Investment Entity means any Entity | Le revenu net de l'autorité dirigeante doit être porté au crédit de son propre compte ou d'autres comptes de l'État membre, de Monaco ou de l'autre juridiction, et aucune fraction de ce revenu ne peut échoir à une personne privée. |
The term Investment Entity means any Entity | Cette catégorie englobe les parties intégrantes, entités contrôlées et subdivisions politiques d'un État membre, de Monaco ou d'une autre juridiction. |
The term Investment Entity means any Entity | Cette catégorie englobe toute organisation intergouvernementale (y compris une organisation supranationale) i) qui se compose principalement de gouvernements ii) a conclu un accord de siège ou un accord substantiellement similaire avec l'État membre, l'Andorre ou l'autre juridiction et iii) dont les revenus n'échoient pas à des personnes privées. |
A Member State or Andorra shall have the option of defining an Entity as a Related Entity of another Entity if (a) either Entity controls the other Entity | D'une manière générale, lorsqu'une Institution financière est résidente à des fins fiscales dans un État membre, en Andorre ou dans une autre Juridiction partenaire, elle relève de la compétence de cet État membre, de l'Andorre ou de cette autre Juridiction partenaire et elle est donc une Institution financière d'un État membre, une Institution financière andorrane ou une Institution financière d'une Juridiction partenaire autre. |
( c ) in the absence of any significant physical dimension to a legal entity , e.g. investment funds ( as distinct from their managers ) , securitisation vehicles , and some special purpose entities , its residence is determined by the economic territory under whose laws the entity is incorporated . | c ) à défaut de dimension physique significative d' une entité juridique , comme c' est le cas pour les fonds d' investissement ( considérés comme distincts de leurs gestionnaires ) , les véhicules de titrisation , et d' autres entités à vocation particulière , la résidence est déterminée par le territoire économique selon le droit duquel l' entité est immatriculée . |
Entity | Entité |
Entity... | Entité... |
Entity | EntitéStencils |
The entity defined as item is a concrete entity. | Attributs Chaque entité peut être décrite par des attributs. |
These are routers, routers, physical links, physical links, physical links. | Et souvenez vous, je continue de dire que ceci est un ordinateur, ceci est un ordinateur. |
And similarly, we're defining Entity to extend Class, Teleporter to extend Entity, and EnergyCanister to extend Entity. | Et de même, nous allons définir Entity afin qu'elle hérite de Class Teleporteur hérite de Entity Ce morceau de code ne fait pas grand chose par lui même, mais nous allons y ajouter plus de fonctionnalités, au fur et à mesure. |
When deciding on the authorization for a legal entity to use the TIR procedure, are serious or repeated offences against Customs or tax legislation committed by physical persons, who are the owners or managers of that legal entity, taken into consideration in your country? | Lorsqu'il est décidé dans votre pays d'habiliter une personne morale à accéder au régime TIR, les infractions graves ou répétées à la législation douanière ou fiscale commises par des personnes physiques qui sont les propriétaires ou les gérants de cette personne morale sont elles prises en compte? |
Physical The Department of Physical Education (DPE) administers the physical program, which includes both physical education classes, physical fitness testing, and competitive athletics. | Le programme physique comprend à la fois des cours d'éducation physique et des compétitions sportives. |
Entity breakdown | Ventilation par entité |
Entity Declaration | Déclaration d'entité |
Weak entity | Entité faible |
External entity | Entité externe |
Cost Entity | Entités de coût |
Entity Attributes | Attributs |
local entity | entité localeTag Type |
Entity Attributes | Attributs de l' entité |
Entity Constraints | Contraintes des entités |
Referenced Entity | Entité référencée |
Entity name | Nom de l'entité 160 |
Entity Attribute... | Attribut d'entité... |
Entity Relationship | Relation de l' entitéStencils |
Weak Entity | Entité faibleStencils |
Declaring entity | Entité déclarante |
Physical Agents Physical agents (general) Noise | Agents physique Agents physiques (en général) Bruit |
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