Translation of "personal pension plan" to French language:

Dictionary English-French

Pension - translation :

Pension

Personal - translation :

Personnel

Personal pension plan - translation :

Régime de retraite personnel

Plan - translation :

Plan

Keywords : Pension Retraite Retraites Fonds Assurance Personnelle Personnelles Personnels Personnel Privée Plan Prévu Projet Quel

Examples (External sources, not reviewed)

A new type of personal pension plan was introduced in 2002.	Un nouveau type de plan de pension personnel a été établi en 2002.
This should enable you keep making contributions to your personal pension plan .	This should enable you keep making contributions to your personal pension plan .
Canada pension plan	Régime de pensions du Canada
Anyone can join a personal old age pension scheme.	Chacun est libre de souscrire à une assurance vieillesse privée.
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	la somme (autre qu'une prestation de décès) payable en cas d'annulation ou de résiliation du contrat ne peut pas dépasser le total des primes acquittées au titre du contrat, moins l'ensemble des frais de mortalité, de morbidité et d'exploitation (qu'ils soient ou non imposés) pour la période ou les périodes d'existence du contrat et toute somme payée avant l'annulation ou la résiliation du contrat et
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	le compte est réglementé en tant que support d'investissement à des fins autres que la retraite et fait l'objet de transactions régulières sur un marché boursier réglementé, ou est réglementé en tant que support d'épargne à des fins autres que la retraite
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	le contrat n'est pas conservé par un cessionnaire à titre onéreux.
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	il n'est pas possible pour quiconque de bénéficier des prestations contractuelles (par retrait, prêt ou autre) sans résilier le contrat
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	L'expression Compte déclarable désigne un compte qui est détenu par une ou plusieurs Personnes devant faire l'objet d'une déclaration ou par une ENF passive dont une ou plusieurs Personnes qui en détiennent le contrôle sont des Personnes devant faire l'objet d'une déclaration, à condition d'être identifiées comme telles selon les procédures de diligence raisonnable énoncées aux sections II à VII.
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	le compte n'est pas associé à un compte décrit au point C 17 f)
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	les avoirs du compte, y compris le revenu qu'il génère, seront payés ou versés à l'acheteur, au vendeur, au bailleur ou au locataire (y compris pour couvrir ses obligations) au moment de la vente, de l'échange ou de la cession du bien, ou à l'expiration du bail
the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	L'expression Personne d'une Juridiction soumise à déclaration désigne une personne physique ou une Entité résidente d'une Juridiction soumise à déclaration, en vertu du droit fiscal de ladite juridiction, ou une succession d'un défunt qui était résident d'une Juridiction soumise à déclaration.
(i) the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits)	i) le compte est réglementé en tant que compte de retraite personnel ou fait partie d'un régime de retraite ou de pension agréé ou réglementé qui prévoit le versement de prestations de retraite ou de pension (y compris d'invalidité ou de décès)
An EU wide personal pension scheme could also unlock further capital.	Un régime de retraite personnelle à l échelle européenne pourrait également permettre de débloquer des capitaux supplémentaires.
(vi) Movement away from a defined benefit pension plan to a defined contribution plan	vi) Passage d'un régime de retraite à prestations déterminées à un régime à contributions déterminées
A drastic reduction in pension benefits (although maintaining the non contributory nature of the pension plan)	Une très forte réduction des pensions (le financement du régime des pensions restant toutefois non subordonné au versement de cotisations)
The Pension Fund is a funded defined benefit plan.	La Caisse gère un régime de retraite par capitalisation à prestations définies.
The disability became permanent in 1993 and he then applied for a Canadian Pension Plan (CPP) disability pension.	Son invalidité était devenue permanente en 1993, année pendant laquelle il avait présenté une demande de pension d'invalidité du Régime de pensions du Canada (RPC).
Adopt an action plan for the reform of the pension system	Adopter un plan d'action pour réformer le système des retraites
More people were, however, eligible for Canada and Quebec Pension Plan benefits.	Les bénéficiaires des prestations du régime de pensions du Canada et du régime de rentes du Québec sont désormais plus nombreux.
'financial service' means any service of a banking, credit, insurance, personal pension, investment or payment nature	service financier tout service ayant trait à la banque, au crédit, à l'assurance, aux retraites individuelles, aux investissements et aux paiements
A compulsory earnings related tier also exists in the first pillar, which offers improved accrual rates for lower earners others may choose to contract out in favour of an occupational or personal pension plan.	Un volet obligatoire lié au revenu existe également dans le premier pilier et offre des taux d'accumulation améliorés aux bas revenus d'autres peuvent décider de ne pas y cotiser et opter pour un plan de pension professionnel ou individuel.
44 of working age population are contributing to an occupational or personal pension (males 51 , females 37 ).	44 de la population en âge de travailler cotise à une pension professionnelle ou personnelle (hommes 5 femmes 37 ).
A number of measures announced in the pension reform plan aim at addressing this issue.	Un certain nombre de mesures annoncées dans le projet de réforme de ce système vise à y remédier.
Furthermore, there has been common legislation in existence now for years applying to institutions providing personal pension insurance.	Les institutions proposant des assurances retraite personnelles sont elles aussi couvertes par une législation européenne commune depuis des années.
The pension cost relating to the plan is assessed in accordance with the advice of a	Le coût des retraites lié au régime est évalué conformément aux conseils d' un actuaire qualifié .
The plan is to favour pension funds, but that inevitably means favouring pay as you go schemes.	On prévoit de favoriser des fonds de pension, mais cela implique inévitablement de favoriser le système des retraites par répartition.
Insurance based systems of entitlements created by personal contributions are increasingly taking the place of national health and pension services.	Les systèmes d'assurances financées par les contributions personnelles sont en train de supplanter les services de retraites et de santé nationaux.
The pension cost relating to the plan is assessed in accordance with the advice of a qualified actuary .	Le coût des retraites lié au régime est évalué conformément aux conseils d' un actuaire qualifié .
The pension cost relating to the plan is assessed in accordance with the advice of a qualified actuary .	Le coût des retraites lié à ce plan est évalué conformément aux conseils d' un actuaire qualifié .
The awareness of plan sponsors of the importance of pension fund management has driven the investment methodology and technology applied in pension funds, which has become more and more sophisticated.	Ceux qui ont demandé cette étude savent bien l'importance d'une bonne gestion des avoirs de la Caisse et que les méthodes et techniques de gestion des fonds de pensions deviennent de plus en plus complexes.
ECB 's retirement plan The ECB operates a defined contribution pension scheme . The assets of the plan , which exist solely for the purpose of providing benefits for members of the plan and their dependants ,	ordinateurs , matériel et logiciels informatiques connexes , véhicules quatre ans équipements , mobilier et installations fixes dix ans .
For the elderly old age pension In cases of disability disability pension, training or additional training and reassignment and the right to financial compensation on the basis of the right to training while waiting for a new assignment In cases of death of the insured, the beneficiary of personal pension receives a family pension.	Les droits à pension et à l'assurance invalidité sont définis par la loi comme suit Pour les personnes âgées pension pour les personnes âgées En cas d'invalidité pension d'invalidité, formation ou formation supplémentaire et réaffectation et droit à une indemnisation financière sur la base du droit à la formation en attendant une nouvelle affectation En cas de décès de l'assuré, le bénéficiaire de la pension personnelle reçoit une pension familiale.
In Hodge v. Canada (Minister of Human Resources Development), Ms. Hodge was refused a survivor's pension under the Canada Pension Plan because she was not covered by the definition of spouse .	Dans Hodge c. Canada (Ministre du Développement des ressources humaines), Mme Hodge s'est vue refuser une pension de survivant en vertu du Régime de pensions du Canada parce qu'elle ne répondait pas à la définition de conjoint .
Rights to pension and disability insurance are inalienable personal material rights and they cannot be transferred to or inherited by other persons.	Les droits à pension ou à l'assurance invalidité sont des droits matériels et personnels inaliénables et ils ne peuvent être transférés ni hérités.
An agreement on the transfer of pension rights to the Retirement Plan has been reached with Luxembourg and the Netherlands .	Un accord relatif au transfert des droits de retraite au Plan de retraite a été conclu avec le Luxembourg et les Pays Bas .
Amendment no. 24 anchors the employer's duty to continue allotment of employees' pension, pension fund or directors insurance and savings plan during a pregnancy observation period, provided the employee maintains allotment of her share.	L'amendement no 24 prescrit à l'employeur de continuer à contribuer au fonds de pension de l'employée ou au plan d'épargne et d'assurance des directeurs durant une période d'observation de grossesse pour autant que l'employée continue à y cotiser.
The total annual personal taxable income must not exceed the amount of annual pension paid to uninsured old people by O.G.A. (Agricultural Insurance Organization).	Le total annuel du revenu imposable de ladite personne ne doit pas dépasser le montant de la pension payée aux personnes âgées non assurées par l'Organisation d'assurance agricole.
Let me also say on a personal matter that in my own Member State, my partner of 18 years, cannot possibly inherit my pension.	Permettez moi aussi de dire, à titre tout à fait personnel, que, dans l'État membre dont je viens, la personne avec qui je vis, âgée de dix huit ans, ne peut en aucun cas hériter de ma pension.
What they want from this Community is a stable longterm plan for the fishing industry so that they will know how to plan their own personal future.	Ce que celles ci veulent de la Communauté, c'est un plan à long terme stable pour l'industrie de la pêche, qui leur permette de savoir comment planifier leur propre avenir personnel.
The assets of the ECB 's pension fund are owned directly by the ECB but are earmarked for the retirement plan	Les actifs du fonds de pension de la BCE sont détenus directement par la BCE mais sont affectés au plan de retraite
The existing retirement plan was frozen on 31 May 2009 and a new pension scheme was introduced on 1 June 2009 .	Le régime de retraite existant a été gelé le 31 mai 2009 et un nouveau régime a été introduit le 1er juin 2009 .
Private pension system and private pension funds	HR, HU non consolidé.
70 Period of pension time accruing pension	70 Période de prestation ouvrant droit à pension
Similarly, the government cut the department governors revenue in order to finance an expanded pension plan and weaken them politically and economically.	De même, le gouvernement a réduit les revenus des gouverneurs de département afin de financer un projet de retraite étendu et de les affaiblir tant politiquement qu économiquement.

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