d'un poids au mètre carré de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Autres cuirs et peaux bruts (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par la note 1, point b) ou c), du présent chapitre

Un marché intérieur des équipements de défense

9.4 Le ou les véhicules pour lesquels le système est conçu comme équipement d'origine

Essai du système de protection frontale monté d origine sur un véhicule.

51) fabricant d équipements d origine (FEO) , un constructeur d engins mobiles non routiers

les ventes sur le marché de l'après vente et la modification de systèmes déjà installés,

Environ 75 des composants et de la technologie des équipements d'origine destinés aux véhicules proviennent de fournisseurs indépendants.

Coûts liés à l indemnisation pour la destruction du matériel contaminé, à la valeur du marché de ce matériel.

une comparaison de la pièce de l équipement (1) avec les performances en matière de sécurité protection de l environnement (1) du véhicule d origine des pièces du véhicule d origine(1) (expliquer) (1) . .

Dans le marché commun, tous les échanges se faisaient à l'origine par voie terrestre.

fabricant de l'équipement d'origine (FEO), un fabricant d'un type d'engin mobile non routier,

Il était remarquablement intact pour un navire coulé en 1942 une grande partie de l'équipement d'origine et même la peinture de la coque étaient encore visibles.

6.1 Les fabricants européens de matériels miniers desservent le marché mondial.

À juste titre car la proposition initiale ne pensait qu'au marché intérieur.

si le convertisseur catalytique d'origine comporte une protection thermique, le convertisseur catalytique de remplacement comporte une protection équivalente

5.5 Le dispositif de protection doit faire partie de l'équipement d'origine du véhicule (c'est à dire qu'il doit être installé par le constructeur avant la première vente au détail).

Une BITDE compétitive suppose un marché européen des équipements de défense qui fonctionne efficacement.

PROPOSITION DE NOUVEAU RÈGLEMENT CONCERNANT L'HOMOLOGATION DE SYSTÈMES DE CLOISONNEMENT VISANT À PROTÉGER LES PASSAGERS CONTRE LES DÉPLACEMENTS DE BAGAGES ET NE FAISANT PAS PARTIE DES ÉQUIPEMENTS

1) mise sur le marché la première mise à disposition de matériel électrique sur le marché de l Union

Marque et type du convertisseur catalytique d'origine tels qu'indiqués à l'annexe V, point 3.2.12.2.1 (fiche de renseignements)

un exemplaire du ou des véhicules du type réceptionné conformément au présent chapitre équipé(s) d'un convertisseur catalytique d'origine neuf.

Les systèmes de protection frontale peuvent être montés d'origine sur un véhicule ou être commercialisés en tant qu'entités techniques distinctes.

Douze États membres disposent à présent d'un marché commun et d'une monnaie commune, c'est à dire, au sens propre, d'un marché national.

1.2 Le marché européen des équipements de défense , ne concerne en réalité qu'une partie du marché intérieur couvrant un secteur spécifique.

Conseil CE, coopération politique européenne, Luxembourg, sécurité européenne DO 111

le prix du matériel ne dépasse pas sa valeur marchande et est inférieur au coût d'un équipement neuf similaire.

Conformément à cet accord, les travailleurs des secteurs aérien, routier et des transports fluviaux intérieurs bénéficieront d'un repos approprié, d'un congé annuel de quatre semaines et d'un temps de travail limité.

Le dépassement de crédit au titre du matériel de traitement des données (13 500 dollars) tient à l apos achat de logiciel non prévu initialement.

Aux États Unis,

Les différences ont également contribué à la fragmentation du marché de l'équipement ferroviaire.

Aujourd hui, la quasi totalité de ce marché, soit 3 du volume initial, a totalement disparu.

1.2 Le marché européen des équipements de défense (MEED), ne concerne en réalité qu'une partie du marché intérieur couvrant un secteur spécifique.

a) les composants, y compris ceux de sécurité, ou les équipements, y compris interchangeables, destinés à être utilisés comme pièces de rechange pour remplacer des composants ou équipements identiques et fournis par le fabricant de la machine d'origine ou par un tiers selon les instructions du fabricant

L'œil humain n'est pas également sensible à toutes les couleurs.

Ces différences nuisent non seulement à l'interopérabilité, mais aussi au marché unique dans le domaine des équipements ferroviaires.

Par ailleurs, la présence locale d usines peut être un facteur important sur le marché du matériel ferroviaire.

2.2 Équipement non monté d'origine sur le véhicule , un système de cloisonnement qui n'est proposé ni en série ni en option par le constructeur du véhicule pour les utilisations du véhicule prévues par le fabricant du système.

(7) considérant que le large champ d'application de la présente directive exige de nouvelles définitions des termes équipement hertzien et équipement terminal de télécommunication qu'un cadre réglementaire destiné à établir un marché unique des équipements hertziens et des équipements terminaux de télécommunications doit permettre que les investissements, la fabrication et la commercialisation se déroulent au rythme du développement de la technologie et du marché

Il a souligné la nécessité de veiller à ce que les disques et les tambours de frein de rechange aient au moins la même efficacité que l'équipement d'origine.

Procédure applicable aux équipements présentant un risque dû à une non conformité qui n'est pas limitée au territoire national

4.2.5 En ce qui concerne le marché secondaire , il faut tenir compte de certaines caractéristiques spécifiques du marché après vente de l'automobile, qui sont liées à l'évolution technologique ainsi qu'à la complexité et à la fiabilité croissantes des composants automobiles que les constructeurs automobiles acquièrent auprès des fournisseurs d'équipements originaux.

Quatrièmement, le marché américain est le premier marché au monde s agissant d équipements et de produits chimiques pour piscines.

Un objectif secondaire est d'assurer la libre circulation de ces équipements sur le marché communautaire.

La société issue de la fusion aurait eu une position très forte sur le marché du matériel de forage.