Translation of "of duties" to French language:


  Dictionary English-French

Duties - translation : Of duties - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

Continuance of duties
Prolongation des devoirs
Segregation of duties
Cloisonnement des attributions
Duties of judges
Obligations des juges
DUTIES OF STATES
DEVOIRS ÉCONOMIQUES DES ÉTATS
Duties of members
Fonctions des membres
Duties of arbitrators
Article 1 er Définitions
DUTIES OF ARBITRATORS
FONCTIONS DES ARBITRES
DUTIES OF MEMBERS
accord
Duties of arbitrators
La procédure de médiation a lieu sur le territoire de la partie à laquelle la demande a été adressée ou, d'un commun accord, en un autre endroit ou par d'autres moyens.
Duties of arbitrators
toute autre matière de la position 56.05
Review of duties
Réexamen des tâches
Duties of auditors
Rôle de la personne chargée du contrôle légal des comptes
Segregation of banking duties
Séparation des fonctions relatives aux opérations bancaires
Duties of family judges
Dans la procédure judiciaire, il appartient aux juges familiaux
DUTIES OF THE PRESIDENT
FONCTIONS DU PRÉSIDENT
ELIMINATION OF CUSTOMS DUTIES
Révision et rapprochement complet 18 mois après l'entrée en vigueur du présent accord
Elimination of customs duties
trois (3) ans après le 1er janvier qui suit la date visée au point 2 de la présente ANNEXE, chaque droit de douane est à nouveau réduit et ramené à 55 du droit de base
Elimination of customs duties
à la date visée au point 2 de la présente ANNEXE, chaque droit de douane est ramené à 83 du droit de douane de l'UE appliqué aux marchandises originaires d'Afrique du Sud la veille de l'entrée en vigueur du présent accord
COLLECTION OF PROVISIONAL DUTIES
PERCEPTION DES DROITS PROVISOIRES
Collection of provisional duties
Perception des droits provisoires
Duties of the President
Fonctions du Président
Duties of the Bureau
Fonctions du Bureau
Schedule of customs duties
Tableau des droits
Schedule of Customs duties
Tableau des droits
For products subject to duties, the amount of these duties shall be excluded.
Pour les produits soumis à des taxes, le montant de ces taxes est exclu.
We cut customs duties, we reduced import duties,
Nous avons réduit les taxes douanières. Nous avons réduit les droits d'importations.
(Duties)
Tâches
Duties
Fonction type
Duties
Droits
As definitive duties are lower than the provisional duties, amounts provisionally secured in excess of the definitive rate of anti dumping duties shall be released.
Les droits définitifs étant inférieurs aux droits provisoires, les montants déposés provisoirement au delà du taux du droit antidumping définitif seront libérés.
As the definitive duties are lower than the provisional duties, amounts provisionally secured in excess of the definitive rate of anti dumping duties shall be released.
Ceux ci étant inférieurs aux droits provisoires, les montants déposés provisoirement au delà du taux du droit antidumping définitif sont libérés.
Duties of the Secretary General
V. SECRÉTARIAT
Allocation of duties and responsibilities.
répartition des tâches et responsabilités.
Rule 100 Allocation of duties
Règle 100 Répartition des attributions
4.1 amount of customs duties
4.1 Montant des droits de douane
President of Parliament duties. election.'.....'.....
Président du Parlement élection
Rights and duties of States
Droits et devoirs des Etats
DUTIES OF THE FLAG STATE
PARTIE VII
Duties of a fiscal nature
Pour la mise en œuvre des paragraphes 1, 2, 3 et 4, les dispositions suivantes s appliquent
Rule 179 Duties of committees
Article 179 Attributions des commissions
Performance of the Ombudsman's duties
Exercice des fonctions du médiateur
PERFORMANCE OF THE OMBUDSMAN'sS DUTIES
EXERCICE DES FONCTIONS DU MÉDIATEUR
Duties of the Conference of Presidents
Fonctions de la Conférence des présidents
(9) Duties should be totally suspended where preferential treatment results in ad valorem duties of 1 or less or in specific duties of 2 Euro or less.
(9) Les droits devraient être totalement suspendus lorsque le traitement préférentiel donne lieu à des droits ad valorem égaux ou inférieurs à 1 ou à des droits spécifiques égaux ou inférieurs à 2 euros.
Excise duties ( taxes on imports ) Excise duties ( taxes on products )
Droits d' accise ( impôts sur les importations ) Droits d' accise ( impôts sur les produits )

 

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