Translation of "not conforming" to French language:

Dictionary English-French

Conforming - translation :

Not conforming - translation :

Examples (External sources, not reviewed)

A buyer who accepts a performance not conforming to the contract may reduce the price.	L'acheteur qui accepte une exécution non conforme au contrat peut réduire le prix.
Note 6A008.f. does not control precision approach radar (PAR) equipment conforming to ICAO standards.	Note L'alinéa 6A008.f. ne vise pas les matériels radar d'approche de précision (PAR) conformes aux normes de l'OACI.
Conforming to EN 520 (except perforated boards)	Conformément à la norme EN 520 (sauf les plaques perforées)
as children of obedience, not conforming yourselves according to your former lusts as in your ignorance,	Comme des enfants obéissants, ne vous conformez pas aux convoitises que vous aviez autrefois, quand vous étiez dans l ignorance.
For all classes 10 by number or weight of mushrooms not conforming to the sizes indicated.	Pour toutes les catégories 10 en nombre ou en poids de champignons ne correspondant pas aux calibres indiqués.
In the event that those strict conditions are not complied with, subsequent non conforming lots should be destroyed.	Si ces conditions strictes ne sont pas respectées, les lots non conformes suivants doivent être détruits.
(b) in relation to the remedying of a non conforming performance Articles 111 and 112 do not apply and	(b) en ce qui concerne l'action de remédier à une exécution non conforme, les articles 111 et 112 ne s'appliquent pas et
All conforming, just like those dominated in the Matrix film.	Tous conformes, tels les dominés du film Matrix.
It's a question of the developer conforming to certain recommendations.	Il s'agira pour le développeur de se conformer à quelques recommandations.
Would you be a conforming prisoner, or a heroic resistant?	Seriez vous un prisonnier obéissant, ou un résistant héroïque ?
There has been remarkable progress in conforming to the acquis.	Il y a par contre eu des progrès notables en matière d'adaptation à l'acquis.
If any batch is rejected, the production is considered to be non conforming and the batch shall not be released.	Si un lot quel qu'il soit est rejeté, la production est considérée comme non conforme et le lot ne peut pas être mis sur le marché.
Article 13.10.1(c) (Reservations and exceptions) shall not apply to non conforming measures relating to Article 13.6.1(b) (Market access).	1990, ch. 18
It also provided unity of command, conforming with leading military science.	Ceci offre également une unité de commandement en adéquation avec la science militaire.
Respect simply consists of conforming to a rule, to a law.	Le respect consiste simplement à se conformer à un règlement, à un droit.
Personal protective equipment consisting of impervious gloves and a half mask respirator conforming to European Standard EN 149 or a non disposable respirator conforming to European Standard EN 140, with a filter conforming to European Standard EN 143 should be worn when mixing the veterinary medicinal product.	Un équipement de protection personnelle consistant en des gants étanches et soit un demi masque respiratoire jetable conforme à la norme européenne EN 149, soit un appareil respiratoire réutilisable conforme à la norme européenne EN 140 muni d un filtre conforme à la norme EN 143 devrait être porté pour mélanger le médicament vétérinaire.
Personal protective equipment should consisting of impervious gloves and a half mask respirator conforming to European Standard EN 149 or a non disposable respirator conforming to European Standard EN 140, with a filter conforming to European Standard EN 143 be worn when mixing the veterinary medicinal product.	Un équipement de protection personnelle consistant en des gants étanches et soit un demi masque respiratoire jetable conforme à la norme européenne EN 149, soit un appareil respiratoire réutilisable conforme à la norme européenne EN 140 muni d un filtre conforme à la norme EN 143 devrait être porté pour mélanger le médicament vétérinaire.
The agency will hand out costly fines to anyone not conforming to the government standards, fines that you must pay directly.	L'agence infligera de lourdes amendes à quiconque ne se conformera pas aux critères des autorités, des amendes à payer immédiatement.
The Foundation for the Truth would be a not for profit academic body governed by statutes conforming to United States law.	La Fondation de la vérité serait un organisme universitaire à but non lucratif, régi par des statuts conformes à la législation des Etats Unis.
There are no instructions in writing conforming to the ADR, or the instructions in writing are not relevant to the goods carried	l absence de consignes écrites conformes à l ADR, ou la présence de consignes écrites non pertinentes pour les marchandises transportées
The point of hipster subculture is to avoid conforming to societal norms.	L'objet de la culture hippie est d'éviter de se conformer aux normes sociales.
a component type approval mark conforming to the model in Annex VI	marque d'homologation conforme au modèle figurant à l'annexe VI,
(i) be secured by welding, or by not less than two joining devices conforming to subparagraph (a) of Explanatory Note 2.2.1 (a) or	i) être fixé par soudure ou à l'aide d'au moins deux dispositifs d'assemblage conformes à l'alinéa a) de la note explicative 2.2.1 a), ou
Reservations for non conforming measures set out by Canada in its Schedule to Annex III do not apply to paragraphs 3 through 5.	River East Transcona
That is the utterance of their mouths, conforming with the unbelievers before them.	Telle est leur parole provenant de leurs bouches. Ils imitent le dire des mécréants avant eux.
to be indicated in a form conforming to the model of Annex 1.	À indiquer sur un formulaire conforme au modèle de l'annexe 1.
to be indicated in a form conforming to the model of Annex 10.	À indiquer sur un formulaire conforme au modèle de l'annexe 10.
Articles 10.7 and 10.9 do not apply to any existing non conforming measure listed in this Annex, to the extent of the non conformity.	les services d'exécution.
We have so much technology nowadays that these interfaces should start conforming to us.	La technologie étant si présente de nos jours, les interfaces devraient commencer à s'adapter à nous.
The court has decided certain provisions of the law unconstitutional or constitutionally non conforming.	La Cour a décidé que certaines dispositions de cette loi étaient inconstitutionnelles ou non conformes à la Constitution.
3.2.1 Protection against non conforming products and counterfeiting is a precondition for fair competition.	3.2.1 La protection contre les produits non conformes et la contrefaçon est indispensable pour garantir une concurrence équitable.
On the other hand, conforming to a standard has sometimes become the opposite of empowerment.	D'un autre côté, se conformer à une norme conduit parfois à un manque d'autonomie.
It resumed its previous role as a militarist organization incapable of conforming to democratic rules.	Elle a ainsi repris son rôle d apos organisation militariste incapable de respecter les règles démocratiques.
4.2.1 Protection against non conforming dangerous products and counterfeiting is a precondition for fair competition.	4.2.1 La protection contre les produits non conformes dangereux et la contrefaçon est indispensable pour garantir une concurrence équitable.
an existing non conforming measure that is maintained by a Party at the level of	la requête visée à l'article 36(1) de la Convention du CIRDI est reçue par le Secrétaire général du CIRDI
The analytical report should be issued by an accredited laboratory conforming to internationally recognised standards.	Ce rapport doit être établi par un laboratoire agréé se conformant aux normes reconnues à l'échelle internationale.
The analytical report should be issued by an accredited laboratory conforming to internationally recognised standards.	Ce rapport doit être établi par un laboratoire accrédité se conformant aux normes reconnues à l échelle internationale.
All measures legislation in all the various service sectors that are not listed are meant to be conforming measures without any discrimination towards foreign service providers.	Toutes les mesures et ou législations dans les différents secteurs de services non énumérés sont réputées être des mesures de conformité , sans qu'il y ait de discrimination à l'égard des prestataires de services étrangers.
For all classes, (if sized by the maximum diameter), 15 per cent, by count, of inshell almonds not conforming to the size or screen indicated is allowed.	Pour toutes les catégories (en cas de calibrage par le diamètre maximal) est admise une tolérance de 15 , en nombre, d'amandes en coque non conformes au calibre ou au crible indiqué.
the continuation or prompt renewal of a non conforming measure referred to in subparagraph (a) or	Chaque Partie fait en sorte que cette information soit accessible au public.
application of a margin conforming to that currently used by Alitalia for services to third parties,	l'application d'une marge conforme à celle actuellement pratiquée par Alitalia pour des services aux tiers,
Monitoring plan Monitoring plan for environmental effects conforming with Annex VII to Directive 2001 18 EC	Plan de surveillance Un plan de surveillance des effets sur l'environnement conforme à l'annexe VII de la directive 2001 18 CE
A certificate conforming to the specimen in Chapter X, Part A, is to accompany live animals inspected at the holding. A certificate conforming to the specimen in Chapter X, Part B, is to accompany animals inspected and slaughtered at the holding.	Les animaux vivants inspectés sur le site de l'exploitation doivent être accompagnés d'un certificat conforme au modèle figurant au chapitre X, partie A. Les animaux vivants inspectés sur le site de l'exploitation doivent être accompagnés d'un certificat conforme au modèle figurant au chapitre X, partie B.
The mayor of Gioia Tauro was disposed towards conforming municipal interests with those of the Piromalli gang .	Le maire de Gioia Tauro était disposé à uniformiser les choix de la Mairie aux intérêts du clan Piromalli.
An Approval Certificate conforming to the standard form of Annex 4 shall be issued for approved vehicles.	L'agrément donnera lieu à la délivrance d'un certificat d'agrément conforme au modèle de l'annexe 4.

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