Translation of "non compensation expense" to French language:

Dictionary English-French

Compensation - translation :

Expense - translation :

Non compensation expense - translation :

Keywords : Compensation Dédommagement Compensations Indemnité Rémunération Dépens Dépense Détriment Dépends Dépenses

Examples (External sources, not reviewed)

Other non operating income (expense), net	Autres produits (charges) non opérationnels, nets
compensation for non compulsory slaughter	les indemnisations résultant des mises à mort autres qu obligatoires
Compensation of victims is almost non existent.	L'indemnisation des victimes est quasi nulle.
Additif 2 à la convention cadre de compensation Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .	Additif 2 à la convention cadre de compensation Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
Appendice 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .	Appendice 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
Additif 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .	Additif 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
Expense	Dépense
2.3.5 Collisions are settled through (1) compensation of the victim by compulsory motor third party liability insurance when at least two vehicles are involved, (2) compensation by voluntary own damage insurance, or (3) at the private expense of the user himself.	2.3.5 Les collisions se règlent 1) par l'indemnisation de la victime grâce à l'assurance responsabilité civile automobile obligatoire, lorsque deux véhicules au moins sont impliqués dans l'accident, 2) par l'indemnisation par l'assurance dommages contractée volontairement pour les dommages occasionnés par l'assuré à son propre véhicule, ou 3) aux frais de l'utilisateur lui même.
Step 3. Identify and evaluate cash and any significant non cash compensation of potential comparators.	Étape 3 Recensement et évaluation des éléments pécuniaires et d'éventuels éléments non pécuniaires importants de la rémunération versée dans ces fonctions publiques.
1.12.2 After sale services (in cases of non conformity, returns costs, options for compensation, etc.)	1.12.2 Les services après vente (en cas de non conformité, frais de retour, possibilités de compensation, etc.)
Expense Report	Rapport des dépensesName
Expense categories	Catégories de dépenses
Expense details	Détails du frais
New expense	Nouveau frais
Remove expense	Retirer le frais
It was an unforeseen expense and must remain an unforeseen expense.	C'est dans cet esprit que nous épuiserons les possibilités réelles de notre marge de manœuvre pour défendre nos préférences politiques.
Non compensation of salary during childbirth leave is a serious offence and is subject to fines.	Le non versement de cette indemnité durant un congé maternité est une infraction grave punie d'une amende.
The Act also stipulates that any such violations should normally trigger compensation for non pecuniary damages.	La loi dispose en outre que toute violation de cette nature doit normalement donner lieu à des dédommagements pour préjudice moral.
2.3.3 Collisions are settled through (1) compensation of the victim by compulsory motor third party liability insurance (MTPL) when at least two vehicles are involved, (2) compensation by voluntary own damage insurance, or (3) at the private expense of the user himself.	2.3.3 Les collisions se règlent (1) par l'indemnisation de la victime grâce à l'assurance responsabilité civile automobile obligatoire, lorsque deux véhicules au moins sont impliqués dans l'accident, (2) par l'indemnisation par l'assurance dommages contractée volontairement ou (3) aux frais de l'utilisateur lui même.
2.3.4 Collisions are settled through (1) compensation of the victim by compulsory motor third party liability insurance (MTPL) when at least two vehicles are involved, (2) compensation by voluntary own damage insurance, or (3) at the private expense of the user himself.	2.3.4 Les collisions se règlent (1) par l'indemnisation de la victime grâce à l'assurance responsabilité civile automobile obligatoire, lorsque deux véhicules au moins sont impliqués dans l'accident, (2) par l'indemnisation par l'assurance dommages contractée volontairement ou (3) aux frais de l'utilisateur lui même.
(g) Recommending a non compliant Party to take steps to remedy the non compliant situation, such as re import re export of the chemical or safe disposal at the expense of the non compliant Party.	g) Une recommandation à la Partie contrevenante lui demandant de prendre des mesures pour remédier à la situation de non respect, comme par exemple réimporter ou réexporter le produit chimique ou l'éliminer en toute sécurité à ses propres frais.
Alternatively, the Community could take a compensation approach and determine through Community legislation the conditions and level of compensation payments in case of non compliance with service obligations.	La Communauté pourrait aussi adopter une approche d'indemnisation et déterminer, par le biais de la législation communautaire, les conditions et le niveau des indemnisations en cas de non conformité avec les obligations de service.
Interest expense ( ) 1 .	Intérêts et charges assimilées ( ) 1 .
Besides, the expense	La dépense, d ailleurs...
Interest expense 500,000.	Intérêts débiteurs 500 000 .
Simple expense manager	Simple gestionnaire de frais
Provan taxpayer's expense.	Provan politique commune!
Spare no expense.	Dépensez sans compter.
At your expense.	Pour votre compte.
2000O0001 EN 15.03.2006 004.001 15 B Additif 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .	2000O0001 FR 15.03.2006 004.001 16 B Additif 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
2006O0028 EN 27.07.2007 001.001 16 B Appendice 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .	2006O0028 FR 27.07.2007 001.001 16 B Appendice 2 Transactions non soumises à une convention de compensation 1 .
A non discriminatory tender is one clear way to ensure the compensation is no greater than necessary15.	Une adjudication non discriminatoire est un bon moyen de garantir que la compensation ne soit pas excessive.
Other interest expense 1.2 .	Autres intérêts et charges assimilées 1.2 .
No expense was spared.	Aucune dépense n'a été épargnée.
A personal expense manager.	Gestionnaire de frais personnelsNAME OF TRANSLATORS
Rights at whose expense?	Des droits, mais aux dépens de qui ?
Never mind the expense.	Travaillezy jour et nuit, peu importe le prix.
We'll stand the expense.	On paie les frais.
At the taxpayers' expense.	Aux frais des contribuables !
Here's your expense money.	Voici pour vos dépenses.
You're sparing no expense.	Vous dépensezlà une sacrée somme.
Total expense ratio (TER)	Total des frais sur encours TFE (Total Expense Ratio TER)
Fee and commission expense	Charges d honoraires et de commissions
2.2.5 Collisions are settled through (1) compensation of the victim by compulsory motor third party liability insurance (MTPL) when at least two vehicles are involved, (2) compensation by voluntary own damage insurance of the motorist involved, or (3) at the private expense of the user himself.	2.2.5 Les collisions se règlent (1) par l'indemnisation de la victime via l'assurance responsabilité civile automobile obligatoire, lorsque deux véhicules au moins sont impliqués dans l'accident, (2) par l'indemnisation par l'assurance dommage contractée volontairement par l'automobiliste impliqué ou (3) aux frais de l'utilisateur lui même.
4.5.4.1 Collective actions must enable claims to be made for compensation for material damage (financial damage), physical damage and compensation for pain and suffering and other forms of non pecuniary loss.	4.5.4.1 L'action de groupe doit permettre de demander la réparation du préjudice matériel (financier), du préjudice physique ainsi que du pretium doloris et d'autres dommages moraux.

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