Ce principe est la Fédération.

Elle accueille tous les bateaux.

Le terme Entité désigne une personne morale ou une construction juridique, telle qu'une société de capitaux, une société de personnes, un trust ou une fondation.

E. Divers

L'expression Pièce justificative désigne un des éléments suivants

À ce titre, le contrôle comprend la détention directe ou indirecte de plus de 50 des droits de vote ou de la valeur d'une Entité.

En ce qui concerne les Institutions financières déclarantes établies en Autriche, toutes les références faites aux années 2016 et 2017 dans la présente annexe s'entendent comme faites aux années 2017 et 2018 respectivement.

MISE EN OEUVRE EFFECTIVE

L'expression système normalisé de codification par secteur d'activité désigne un système de classification utilisé pour classifier les établissements par type d'activité à des fins autres que des fins d'imposition.

Changement de circonstances

des règles empêchant les Institutions financières, personnes ou intermédiaires d'adopter des pratiques destinées à contourner les procédures de déclaration et de diligence raisonnable

h) l'ENF remplit toutes les conditions suivantes

Chypre satisfait à l'ensemble des critères politiques et économiques de Copenhague.

13.12 Dans toutes les rencontres sportives, Vanuatu est représenté aussi bien par des femmes que par des hommes.

Ce texte, avec ses imperfections et ses limites, répond à ces besoins.

Il s apos ensuit que la Suède satisfait à tous égards aux exigences de la Convention.

Dans presque toutes les communes du pays, se trouvent des centres, services et rassemblements de jeunes.

Aucun pays candidat ne remplit entièrement ces trois critères à l'heure actuelle.

Répond Ali

qui répond

Je crois que c'est pour nous un devoir et nous l'exprimons aujourd'hui à travers notre initiative, laquelle, je l'espère, ne restera pas sans suites au sein de ce Parlement.

Le Che rencontre Mousavi

Puisque je vous ai rencontré

1.3 Ainsi, une aide d'État n'est considérée comme telle que si elle remplit tous les critères suivants, à savoir

2.3 Ainsi, une aide d'État n'est considérée comme telle que si elle remplit tous les critères suivants, à savoir

Il convient que le présent règlement exempte de l'obligation de notification toutes les aides qui remplissent toutes les conditions qu'il prévoit, ainsi que tous les régimes d'aides, pour autant que les aides susceptibles d'être accordées en application de ces régimes remplissent lesdites conditions.

Nous sommes convaincus que le projet de résolution répond aux intérêts de tous les États, sans exception.

(an) en cas d'option de retrait anticipé, cette option remplit toutes les conditions suivantes

Est considéré comme d'intérêt commun tout projet qui répond aux spécifications suivantes.

Ils répondent aux trois exigences d'une politique énergétique impact environnemental, sécurité de l'approvisionnement et compétitivité.

Je ne sais si cette élection satisfait à tous les critères de démocratie, mais il a été élu.

conçus ou prévus pour fonctionner dans une bande de fréquences quelconque présentant toutes les caractéristiques suivantes

L épreuve du feu d Obama

Quand profits riment avec souffrance

Sarkozy à la rencontre des pêcheurs en colère

Ben Bernanke face à la presse

Elle se réunit tous les deux ans (1995).

Oui, cela fonctionne réellement.

Son siège est à Luxembourg.

On dirait que tu l'as deviné

Puisque je vous ai rencontrée

Mais ce n'est pas une entreprise qui dépend de la charité elle satisfait à tous ses besoins par elle même.

Le Gouvernement de Gibraltar applique un plan de bourses d apos études qui répond à tous les besoins financiers des boursiers.

Mais si vous dites simplement que c'est bon, cela répond aux standards.

(b) à une situation dans laquelle une entité visée à l article 3 respecte l ensemble des conditions suivantes