Créances relatives aux billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE

Billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE

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Billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE ) Poste du bilan des BCN seulement .

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Billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE 10.3 .

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Créances relatives aux billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE 9.4 .

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Valeurs en cours de recouvrement Journal officiel de l' Union européenne

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Titres détenus à des fins de politique monétaire 7.2 .

12. Prend note des efforts faits par le Secrétariat pour résorber le retard accumulé dans la publication de comptes rendus analytiques, mais constate avec préoccupation qu'il se produit encore des retards

4. Note également qu'à la cinquante huitième session les délais de publication des documents ont été un peu mieux respectés

Engagements intra Euro système billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE ( bilan des BCN seulement ) Territoire national

Engagements intra Euro système billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE ( bilan des BCN seulement )

Créances relatives aux billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE Autres créances sur l' Eurosystème ( nettes )

Territoire national

16. Note que, récemment, les comptes rendus analytiques ont été publiés dans des délais plus courts et prie le Secrétaire général de rechercher les moyens d'en accélérer encore la publication, notamment grâce à une coopération accrue entre les divers services du Secrétariat

Dettes vis à vis des BCN au titre des avoirs de réserves transférés ( ) Engagements intraEurosystème billets à ordre contrepartie des certificats de dette émis par la BCE ( ) Engagements nets relatifs à la répartition des billets en euros au sein de l' Eurosystème ( ) ( )

Créances intraEurosystème créances relatives aux billets à ordre contre partie des certifi cats de dette émis par la BCE ( bilan de la BCE seulement ) Créances intraEurosystème autres créances sur l' Eurosystème Autres actifs Terri toire national Terri toire national Terri toire national

Engagements intra Eurosystème billets à Autres États ordre contrepartie des certificats de dette membres émis par la BCE ( bilan des BCN seulement ) participants

Le fonctionnaire chargé des rapports rédigerait aussi des notes d apos information, documents et rapports que diffuserait le Bureau du Conseiller militaire.

b) Établissement

Clauses contractuelles types

Octroi des autorisations

Créances intra Eurosystème créances Autres États relatives aux billets à ordre contrepartie des membres certificats de dette émis par la BCE ( bilan de participants la BCE seulement )

Valeur nominale

1. Constate avec une vive préoccupation que la règle des six semaines régissant la publication des documents n'est guère respectée et engage le Secrétaire général, vu les répercussions de la soumission tardive des manuscrits sur la publication en temps voulu des documents, à s'occuper de cette situation alarmante

La BCE note que cette réforme est principalement destinée à faciliter l' émission de valeurs mobilières tout en préservant la sécurité juridique du point de vue du régime applicable .

L rsquo émission des billets et des pièces en euros

Publication

Publication de résumés analytiques

Date d émission du billet

Le Comité note qu'au 12 mars 2005, certains comptes rendus n'avaient pas encore été publiés selon les langues, l'arriéré allait de 350 à 690 pages.

Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation)

II.5 Le Comité consultatif note qu apos un montant de 727 100 dollars est prévu pour couvrir le coût des travaux contractuels d apos imprimerie pour l apos impression des documents officiels du Conseil de sécurité (voir par. 3A.3 du projet de budget programme).

En 1997, l'Autorité Monétaire des Îles Caïmans (CIMA) remplace le Bureau des Monnaies des Îles Caïmans et sort des billets de 1, 5, 10, 25, 50 et .

Monnaie d' émission Définition La monnaie d' émission est définie comme la monnaie dans laquelle le titre est libellé .

Émission des pièces

Émission de billets et de pièces

Issuance of banknotes and coins