Translation of "invalidate patent" to French language:

Dictionary English-French

Invalidate - translation :

Invalider

Invalidate patent - translation :

Brevet invalidate

Patent - translation :

Brevet

Keywords : Brevet Brevets Breveter Invention Déposé

Examples (External sources, not reviewed)

You cannot invalidate it.	Et vous ne pouvez vous soustraire à la puissance d'Allah.
Memory write and invalidate	Écriture mémoire et invalidation
(a) Invalidate extrajudicial confessions.	a) Priver de tout effet les aveux extrajudiciaires
Invalidate date format is YYYY MM DD.	Date incorrecte. Le format est AAAA MM JJ.
4.5 Community patent EU patent.	4.5 Brevet communautaire brevet UE.
Removing attachments from an email might invalidate its signature.	Supprimer une pièce jointe d'un message peut invalider sa signature.
Only a court may invalidate or annul an adoption.	Seul un tribunal peut invalider ou annuler une adoption.
Patent leather and patent laminated leather	Bois simplement équarris
This task has been scheduled. This will invalidate the schedule.	Cette tâche a été planifiée. Cela invalidera la planification.
You didn't patent because you think it's more dangerous to patent than not to patent.	EM Non, nous ne brevetons pas. Vous n'avez pas breveté car vous pensez que c'est plus dangereux de breveter que de ne pas breveter ?
Mary filed a patent at the patent office.	Mary a déposé un brevet à l'office des brevets.
Patent leather and imitation patent leather metallised leather	41.08 Cuirs et peaux vernis ou métal lisés
Patent leather and patent laminated leather metallised leather	Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré
Patent leather and patent laminated leather metallised leather	Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains
Patent leather and patent laminated leather metallised leather	Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons
Deleting an attachment might invalidate any digital signature on this message.	La suppression de cette pièce jointe peut rendre non valable la signature numérique de ce message.
Modifying an attachment might invalidate any digital signature on this message.	La modification de cette pièce jointe peut rendre non valable la signature numérique de ce message.
Instance may confirm, invalidate or alter the Board of Appeal's decision.	Le Tribunal peut confirmer, annuler ou réformer la décision de la chambre de recours.
Adopt the EU patent and a single patent jurisdiction.	Adopter le brevet européen et une juridiction unique compétente en matière de brevets.
A patent suggests that the patent holder has invented everything that he or she wishes to patent.	Un brevet laisse supposer que son titulaire a inventé l'intégralité de ce qu'il souhaite faire breveter.
Believers, obey God and the Messenger and do not invalidate your deeds.	O vous qui avez cru ! Obéissez à Allah, obéissez au Messager, et ne rendez pas vaines vos œuvres.
The Syrian Commission cannot invalidate or substitute for the work of UNIIIC.	Il ne peut invalider les travaux de la Commission ni y substituer les siens.
Patent agents	Fabrication d'articles de vannerie et de sparterie, à forfait ou sous contrat
Now, a European patent is what the European Patent Office grants.	Or, ce que l'Office européen des brevets délivre, c'est un brevet européen.
Unscrupulous parties could try to invalidate their electronic signatures on grounds of unreliability.	Les parties sans scrupules pourraient chercher à annuler leurs signatures électroniques en invoquant un manque de fiabilité.
The subsequent science outdated the tests anyway, which is enough to invalidate it.	situation de Dan Petrescu, arrêté le 30 octobre dernier à lasi, en Roumanie,
Patent holders, inventors that develop new medicines patent those inventions, but make those patents available to the Medicines Patent Pool.	Les détenteurs de brevets, les inventeurs qui développent de nouveaux médicaments déposent des brevets pour ces inventions, mais rendent ces brevets disponibles pour la Communauté de Brevets pour les Médicaments.
An applicant for a European patent must in the stage before the granting of the patent have the opportunity to convert his Community patent application into a European patent application.	Le demandeur d'un brevet communautaire doit dans la phase précédant la délivrance avoir la faculté de transformer sa demande de brevet communautaire en une demande de brevet européen.
The European patent is not to be confused with the Community patent.	Il ne faut pas confondre le brevet européen et le brevet communautaire.
Chamois (including combination chamois), patent leather and patent laminated leather metallised leather	Postes téléphoniques d'usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28
Chamois (including combination chamois), patent leather and patent laminated leather metallised leather	Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 84.40 meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre aiguilles pour machines à coudre
Only patent attorneys are allowed to provide patent agent services in Lithuania.	En LT, seules les personnes morales lituaniennes ou les personnes morales d'un État membre de l'UE ayant des succursales en Lituanie et possédant un certificat délivré par l'administration lituanienne de la sécurité maritime peuvent fournir des services de pilotage, d'accostage, de poussage et de remorquage.
3.9 Community Patent.	3.9 Brevet de l'Union européenne.
4.6 Community Patent.	4.6 Le brevet communautaire.
A Community patent	Brevet communautaire
Norwegian Patent Office	Office des brevets
Patendiamet (Patent Office)	Dienst Weg en Waterbouwkunde (DWW) (Service de génie civil)
Patent blue V	Bleu patenté V
The fact that the voters had rejected that Accord could not invalidate that right.	Le fait que les électeurs aient rejeté cet accord ne saurait remettre en cause ce droit.
A task that has been scheduled will be deleted. This will invalidate the schedule.	Une tâche qui a été planifiée sera supprimée. Cela invalidera la planification.
A resource that has been scheduled will be deleted. This will invalidate the schedule.	Une ressource qui a été planifiée sera supprimée. Cela invalidera la planification.
Chamois (including combination chamois) leather patent leather and patent laminated leather metallised leather	Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons)
Chamois (including combination chamois) leather patent leather and patent laminated leather metallised leather	Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires
Equality guarantees cannot therefore be used to invalidate other rights expressly conferred by the Constitution.	Les garanties d'égalité ne peuvent donc pas servir à invalider d'autres droits conférés expressément par la Constitution.
We will never approve a procedure under which EC directives can invalidate our own standards.	Le subventionnement des fameux fonds structurels devrait être bien plus axé sur une mise au travail efficace.

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