la destination ou l utilisation prévue des animaux

Les systèmes d'évacuation des eaux résiduaires doivent être suffisants pour faire face aux exigences.

v) le demandeur justifie l'objet et les conditions des séjours envisagés

Telles sont les raisons pour lesquelles nous pensons qu'il est pratiquement impossible d'atteindre l'objectif poursuivi avec cette directive.

Projecteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'exclusion des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471 ainsi que des projecteurs fonctionnant à l'aide d'un écran plat (p.ex. à dispositifs à cristaux liquides), permettant l'affichage d'informations numériques générées par une machine automatique de traitement de l'information)

sont déjà en contact avec des denrées alimentaires et sont destinés à cet effet,

l'obtention d'informations sur l'objet et la nature envisagée de la relation d'affaires

c ) obtenir des informations sur l' objet et la nature envisagée de la relation d' affaires

Ce qui est super pour son objectif premier qui est d'éclairer une pièce.

Bien qu'inhabités, ceux ci étaient prévus pour dissimuler la véritable fonction de ces bâtiments.

(4) Chaque article pyrotechnique fonctionne correctement lorsqu'il est utilisé conformément à sa destination.

(e) la justification du demandeur quant à l objet et aux conditions des séjours envisagés

Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d'utilisation, n.d.a.

L ensemble de l équipement doit être validé, calibré et entretenu de telle sorte qu il convienne à l usage auquel il est destiné.

Ces missions ont contribué à garantir que les fonds étaient utilisés aux fins prévues.

(e) ne fournit pas de justification quant à l objet et aux conditions des séjours envisagés

ii) ne fournit pas de justification quant à l objet et aux conditions du séjour envisagé,

sont déjà en contact avec des denrées alimentaires et sont prévus à cet effet, ou

est constitué d un équipement conforme à la directive et utilisé aux fins auxquelles il est destiné,

Leur victoire est d'ores et déjà acquise.

elle compare des biens ou services répondant aux mêmes besoins ou ayant le même objectif

Cette disposition visait également à décourager les mariages arrangés en vue d apos acquérir la nationalité sénégalaise.

a) elle compare des biens ou services répondant aux mêmes besoins ou ayant le même objectif

Il s'agit d'une proposition qui constitue un élément essentiel du paquet de propositions législatives destinées à atteindre cet objectif.

Moniteurs en couleurs, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'exclusion des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471)

est constituée exclusivement de gélatine photographique réservée à des utilisations photographiques et n'est destinée à aucune autre utilisation

Elle n indique pas que des matières nucléaires ont effectivement été perdues ou détournées de leur usage prévu.

Il semble généralement admis qu'il s'agit précisément de l'objectif du nouveau protocole.

Ils se préoccupent de donner de l'argent aux banques, et les banques n'ont pas utilisées cet argent aux fins escomptées.

(3) mise en service , la première utilisation d'un équipement dans l Union, aux fins pour lesquelles il a été conçu

En revanche, il importe que le Fonds ne soit utilisé que pour répondre aux objectifs auxquels il est destiné.

Moniteurs en noir et blanc ou en autres monochromes, n'incorporant pas d'appareil de réception de télévision (à l'exclusion des moniteurs à tube cathodique et ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471)

Les instruments destinés à diriger les animaux ne doivent être utilisés qu'à cette fin et seulement pendant de courts moments.

Le siège de Sarajevo ne se justifie pas sur le plan militaire il vise à propager la crainte et la terreur parmi la population civile.

Ceux ci continueront d apos être utilisés pour atteindre les objectifs initialement fixés à leur égard.

Les aides doivent être adaptées à leur usage, être reconnaissables et fournir des informations univoques aux utilisateurs dans toutes les conditions d'exploitation prévues.

Les aides doivent être adaptées à leur usage, reconnaissables et fournir des informations univoques aux utilisateurs dans toutes les conditions d exploitation prévues.

Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information du no 8471 (à l'exclusion des moniteurs à tube cathodique)

Un véhicule de la catégorie M destiné au transport de personnes décédées et spécialement équipé à cette fin.

(4) mise en service , la première utilisation d un produit, aux fins pour lesquelles il a été conçu, sur le marché de l Union

(81) Exposition non intentionnelle exposition médicale différant considérablement de l exposition médicale prévue dans un but déterminé.

(c) les activités de recherche visant à créer des embryons humains uniquement à des fins de recherche ou pour l approvisionnement en cellules souches, notamment par transfert de noyaux de cellules somatiques.

c) les activités de recherche visant à créer des embryons humains uniquement à des fins de recherche ou pour l'approvisionnement en cellules souches, notamment par transfert nucléaire de cellules somatiques.

f) destination l'utilisation à laquelle le dispositif est destiné d'après les indications fournies par le fabricant dans l'étiquetage, la notice d'instruction et ou les matériels promotionnels

En general , le carac tere approprie de la definition des agregats monetaires depend , dans une large mesure , de l' objectif que doit servir l' agregat retenu .