Avoirs retirés sans préavis soumis à pénalité

Affectation des sommes provenant de l'exécution des décisions

La fin des gabegies et de la folie du gaspillage.

Evidemment de grosses sommes d'argent devraient être investies dans la prévention.

J'espère que les fonds seront destinés à garantir cela.

L' Europe libère en outre des fonds supplémentaires pour ce fonds.

Nous pensons que ces fonds seront nécessaires en 2004.

Toutes les sommes reçues sont déposées dans les meilleurs délais sur le compte bancaire.

Ces crédits seront ouverts en fonction des besoins.

une phase intermédiaire, durant laquelle les gains accumulés sont investis dans une participation à l'entreprise,

La soumission publique a été inventée afin que les deniers publics soient utilisés au mieux.

Nous pouvons accepter la deuxième phrase les fonds indûment perçus doivent être remboursés .

Les Fonds structurels et les dépenses agricoles sont gérées par les États membres.

Le comptable est seul habilité pour le maniement de fonds et de valeurs.

(c) les montants à recevoir que l'établissement débiteur traite conformément à l'article 410, paragraphe 4, les facilités de crédit et de caisse non prélevées et tout autre engagement reçu ne sont pas pris en compte.

Les taxes perçues bénéficient à l'un ou l'autre pays, et à IDE.

de perdre ou détériorer des fonds, valeurs et documents dont il a la garde

Tous services de règlement et de transfert monétaire, y compris cartes de crédit, de paiement et similaires, chèques de voyage et traites

Il y a de nombreuses sortes d'assurance, par exemple l'assurance maladie, l'assurance incendie, l'assurance vie, etc.

PL à l'exclusion des garanties et engagements du Trésor.

a) de perdre ou détériorer des fonds, des valeurs et des documents dont il a la garde

A première vue, la vérité sur cette disparition de fonds est occultée.

Elle interdit notamment la vente liée de crédit et d'assurance crédit.

sous secteurs v), vi), ix), xii), xv) et xvi) néant

Assurance et services connexes

valeurs mobilières négociables

autres instruments et actifs financiers négociables, y compris or ou argent

les produits obtenus dans la Communauté et contenant des matières qui n'y ont pas été entièrement obtenues, à condition que ces matières aient fait l'objet dans la Communauté d'ouvraisons ou de transformations suffisantes au sens de l'article 6.

Beurre d arachide

HR Non consolidé, sauf pour c) Services d'agences de transport de marchandises et f) les services annexes du transport routier qui sont soumis à autorisation.

Le Comité mixte de l'AECG peut examiner la liste à tout moment et fait en sorte qu'elle soit conforme au présent article.

Les arbitres figurant sur la liste doivent avoir des connaissances spécialisées ou de l'expérience dans le domaine du droit ou de la réglementation des services financiers, ou de la pratique connexe, ce qui peut comprendre la réglementation des fournisseurs de services financiers.

Fort La Bosse

hh) Turtle Mountain

CPC 120, 17, 334, 713, 887

CY une personne et ses associés ne peuvent détenir, directement ou indirectement, plus de 10  du capital ou des droits de vote d'une banque sauf approbation préalable écrite de la Banque centrale.

à l émission, au négoce ou au commerce des valeurs mobilières, d options, d opérations à terme ou d autres instruments dérivés

SI condition de nationalité.

MT sous secteurs v) et vi) néant.

FR

Avez vous lu les deux derniers rapport de la Cour des comptes sur les dépenses de l'argent public ?

Les sommes déposées dans le fonds de contrepartie servent exclusivement à financer des programmes de développement social en Bolivie.

3 de cette somme équivaut seulement à 13.5 milliards (fECUS.

L'accès aux services de la CDA sera accordé aux non résidents sur une base non discriminatoire.

Préciser s il s agit d assurance obligatoire, d assurance volontaire, d assurance continuée facultative ou d une période sans assurance.