LA PROPOSITION CONTENUE DANS LE REGLEMENT

Remplacer les codes tunnels par les codes suivants

En mars de 2006, la proposition 802.11i a été approuvée et la proposition WAPI a été rejetée.

Suggestions de rédaction Outre la recommandation qui précède , une suggestion de rédaction est présentée dans l' annexe .

Le Comité souscrit à cette proposition.

Dans ce cas, la proposition initiale est réputée retirée et la proposition révisée est considérée comme une proposition nouvelle.

L amendement 15 comble une lacune de la proposition initiale et est en ligne avec les objectifs de la présente proposition.

4.4 Définitions de la proposition

Amendements intégrés dans la proposition modifiée

La proposition de la France n'avait donc pas été retenue pour élaborer celle du groupe de travail mais elle figurait dans le document d'information CX FFV 05 12 7.

Finalement, ils ont approuvé la proposition.

Finalement, elles ont approuvé la proposition.

CONTEXTE DE LA PROPOSITION Objectifs de la proposition

Une proposition de modification du règlement (CE) n 2826 2000 est annexée au présent document.

Le Comité consultatif approuve cette proposition.

Proposition (les nouveaux passages apparaissent en gras)

4.3 Règle générale dans la proposition modifiée

4.3 Règle générale prévue par la proposition modifiée

Amendements intégrés dans la proposition modifiée de la Commission

Ces travaux ont abouti à la présente proposition.

Appuyez la proposition de la Commission !

Cet aspect des choses ne figure pas dans l'amendement.

2.2 Proposition de décision cadre (annoncée par la proposition modifiée de directive)

Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition

Dispositions existantes dans le domaine couvert par la proposition

D' une maniŁre gØnØrale , la BCE accueille favorablement la proposition de la Commission .

Plus tard, en juin, le NPS approuve également la proposition.

Dispositions en vigueur dans le domaine de la proposition

VUE D'ENSEMBLE DES NORMES PRÉVUES DANS LA PROPOSITION

3.10 L'introduction du cofinancement, repris dans la proposition initiale de 2008, confirmée dans celle de 2010, est abandonnée dans cette nouvelle proposition.

3.10 L introduction du cofinancement, repris dans la proposition initiale de 2008, confirmée dans celle de 2010, est abandonnée dans cette nouvelle proposition.

La proposition de Mme Garcia visant à modifier l'article 2 de la proposition de la Com mission procède de la même logique.

Arguelles Salaverria (ED). (ES) Monsieur le Président, l'aspect social important de ce sujet permet que soient maintenues à gauche des positions qui ne seraient pas adoptées dans d'autres circonstances identiques.

3.1 La Commission présente la nouvelle proposition comme visant à corriger certaines conséquences négatives de la précédente.

3.2 La Commission présente la nouvelle proposition comme visant à corriger certaines conséquences négatives de la précédente.

ARD avait participé à la première consultation du marché sur la proposition initiale et sur la première proposition modifiée.

Amendements ne figurant ni dans la proposition modifiée de la Commission ni dans la position commune pour les motifs énoncés dans l'exposé des motifs de la proposition modifiée.

À cet égard, la nouvelle proposition pour les dix années à venir possède indubitablement un contenu politique essentiel, avec des aspects stratégiques.

Nous avons pu le constater en ce qui concerne cette proposition sur le bruit et la proposition sur les vibrations.

insertion opportune dans un instrument juridique.

Le point 6.1 Généralités de l'annexe I de la proposition modifiée a été remanié dans la position commune, en y incorporant des exigences générales de la partie 8 de la proposition modifiée, et le point 6.1.1 Définition de la proposition modifiée a été déplacé au point 4.1.1 Définitions de la position commune.

La proposition égyptienne est semblable à la proposition arménienne 

Amendements de conséquence dans la proposition 1

Amendements de conséquence dans la proposition 2

17. Cette proposition reste en vigueur.