Translation of "in instalments" to French language:

Dictionary English-French

In instalments - translation :

Keywords : Versements Traites Versement échéances Mensualités

Examples (External sources, not reviewed)

Annual instalments	Versements annuels
Removal may take place in instalments.	Cet enlèvement peut être fractionné.
Importation by instalments	Les parties s'engagent à rechercher ensemble, en priorité, chacune restant soumise à ses règles intérieures
Importation by instalments	le mélange de sucre et de toute matière
Importation by instalments	que les contingents reposent sur les meilleures données scientifiques disponibles et sur l'avis du conseil consultatif sur les ressources marines
Importation by instalments	En cas d'envoi par la poste, cette déclaration peut être faite sur la déclaration en douane CN22 CN23 ou sur une feuille annexée à ce document.
Importation by instalments	Extrusion de fibres synthétiques ou artificielles accompagnée de production de tissu ou
The disbursement of grants will be made in instalments, with successive instalments being released after review of progress achieved.	Le versement des aides non remboursables se fera par tranches, chacune d entre elles étant débloquée après examen des progrès réalisés.
It was to be paid in several instalments.	Il devait être remboursé en plusieurs tranches.
Article 26 Importation by instalments	Article 26 Importation par envois échelonnés
Article 25 Importation by instalments	les marchandises qui y sont fabriquées exclusivement à partir de produits visés aux points a) à j).
Article 26 Importation by instalments	Les paragraphes 3 et 4 ne s'appliquent pas aux produits relevant des chapitres 50 à 63 du système harmonisé.
Article 25 Importation by instalments	Article 27 Déclaration du fournisseur
Due dates of following instalments	Périodicité des versements suivants
Future instalments therefore remain avoidable.	De futurs paiements échelonnés demeurent par conséquent évitables.
adopted or amended and instalments of projects continued in 1999	adoptés ou modifiés ou phases de projets suivis en 1999
Two more instalments of the aid were, in fact, paid.	Deux autres tranches du prêt ont effectivement été payées ultérieurement.
Advances instalments 4(50 ), 5 and 6	Tranches d'avances 4 (50 ), 5 et 6
Dictionaries and encyclopaedias, and serial instalments thereof	contenant moins de 85 en poids de lin
Dictionaries and encyclopaedias, and serial instalments thereof	d'un poids excédant 200 g m2
Dictionaries and encyclopaedias, and serial instalments thereof	Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais moins de 85 en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids 200 g m2 (à l'exclusion des tissus à armure toile)
The inventory has been published in instalments since 1988 (part one).	Cet inventaire est publié par tranches successives depuis 1988 (première partie).
The individual was given favourable terms to repay the State in instalments.	On accorde aux particuliers des conditions favorables pour rembourser l apos Etat par mensualités.
It is being granted in principle with the instalments for individual projects.	La Commission envisage t elle de prendre les mesures propres à accroître la consommation d'huile d'olive dans les pays de l'Europe du Nord, et à en encourager les exportations vers des pays tiers?
Advances instalments 1, 2, 3 and 4(50 )	Tranches d'avances 1, 2, 3 et 4(50 )
(Where applicable) Warning on the variability of the instalments	(Le cas échéant) Avertissement sur la variabilité des versements
Emergency Community aid for Soviet Armenia comprised three instalments.	L'aide d'urgence communautaire en faveur de l'Arménie a été décidée en trois tranches.
Subject to paragraph 2, the annual contribution shall be paid in instalments as follows	Sous réserve du paragraphe 2, la contribution annuelle est versée par tranches selon les modalités suivantes
A loan commitment is not regarded as settled net merely because the loan is paid out in instalments (for example, a mortgage construction loan that is paid out in instalments in line with the progress of construction).	Un engagement de prêt n est pas considéré comme faisant l objet d un règlement net par le simple fait qu il est décaissé par versements échelonnés (par exemple, un prêt hypothécaire à la construction décaissé par versements échelonnés en fonction de la progression des travaux).
UNHCR paid 18 million to UNDP in 10 instalments for services rendered in the field in 2004.	Le HCR a avancé 18 millions de dollars au PNUD en 10 versements pour services rendus sur le terrain en 2004.
UNHCR paid 18 million to UNDP in 10 instalments, for services rendered in the field in 2004.	Le HCR a avancé 18 millions de dollars au PNUD en 10 versements pour services rendus sur le terrain en 2004.
Date(s) on which (individual instalments of) the aid has been put at the disposal of the beneficiary (in so far as a measure consists of several instalments and reimbursements use separate rows).	Date(s) à laquelle (auxquelles) l aide (ou des tranches de l aide) a (ont) été mise(s) à la disposition du bénéficiaire (lorsque la mesure comprend plusieurs tranches et remboursements, utilisez des lignes différentes).
Date(s) on which (individual instalments of) the aid has been put at the disposal of the beneficiary (in so far as a measure consists of several instalments and reimbursements use separate rows).	Date(s) à laquelle l aide (ou des tranches de l aide) a été mise à la disposition du bénéficiaire (lorsque la mesure comprend plusieurs tranches et remboursements, utilisez des lignes différentes).
Date(s) on which (individual instalments of) the aid has been put at the disposal of the beneficiary (in so far as a measure consists of several instalments and reimbursements, use separate rows).	Date(s) à laquelle l aide (les tranches individuelles) a été mise à la disposition du bénéficiaire (dans la mesure où l aide est constituée de plusieurs versements et remboursements, utiliser plusieurs lignes).
( ) Date(s) on which (individual instalments of) the aid has been put at the disposal of the beneficiary (in so far as a measure consists of several instalments and reimbursements use separate rows).	( ) Date(s) à laquelle l aide (ou des tranches de l aide) a été mise à la disposition du bénéficiaire (lorsque la mesure comprend plusieurs tranches et remboursements, utilisez des lignes différentes).
The Arabic reads Prostitute's apartments available for sale cash or instalments	Le message en arabe signifie Appartements de prostituée à vendre comptant ou à crédit.
Payment of instalments by the Commission is sometimes delayed for years.	Le retards de paiement d'acompte par la Commission s'élèvent parfois à plusieurs années.
The last three instalments were approved with the following Commission decision	Les trois dernières tranches ont été autorisées par la Commission par les décisions suivantes
Subsequent E4 reports discuss additional legal issues that were encountered in later instalments of E4 claims.	Les rapports E4 ultérieurs analysent d'autres points de droit soulevés par les tranches correspondantes.
Subsequent E2 reports discuss additional legal issues that were encountered in later instalments of E2 claims.	Les rapports E2 ultérieurs analysent les autres points de droit soulevés par les tranches correspondantes.
They were reconnected, on condition that they paid off the debt and current usage in instalments.	L'Eglise évangélique de Berlin se livre à cet égard à une expérience très intéressante.
The surveillance fee is payable every three years, in the form of three equal, annual instalments.	La redevance de surveillance est due tous les trois ans et est payable sous la forme de trois annuités égales.
The surveillance fee is payable every two years, in the form of two equal, annual instalments.	La redevance de surveillance est due tous les deux ans et est payable sous la forme de deux annuités égales.
( ) If the measure consists of several instalments and reimbursements, use separate rows.	( ) Si la mesure comprend plusieurs tranches et plusieurs remboursements, veuillez utiliser des rangées distinctes.
If a measure consists of several instalments and reimbursements, use separate rows.	Lorsque la mesure comprend plusieurs tranches et remboursements utilisez des lignes différentes.

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