D0039 eau territoriale, organisation commune de marché, production de poisson D0876 ozone, pollution atmosphérique

Il faut renforcer sa position pour les futures négociations de traités.

Toutefois, le contrat a été attribué sans que le jeu de la concurrence agisse il y a eu négociation.

La représentation de la Commission euro péenne en Indonésie a demandé à l'OHMl de réaliser une présentation, suivie d'une session de questions réponses, sur la marque communautaire et sur l'OHMl, des tinée aux attachés commerciaux des ambassades des États membres de l'Union européenne en Indonésie.

La Commission spéciale, qui devra financer le contrat, a participé activement à ces négociations.

Lorsque les négociations ont pris fin , la BCE attribue le marché au soumissionnaire satisfaisant le mieux aux critères d' attribution énoncés dans l' avis de marché ou l' invitation à soumissionner .

Un accord de projet a également été rédi gé et est entré en phase de négociation pour un programme d'assistance avec la Chine.

l'on garantisse la participation active de tous les représentants de la société civile aux négociations en vue d'élaborer des clauses contractuelles standard

l'on garantisse la participation active de tous les représentants de la société civile aux négociations en vue de l'élaboration de clauses contractuelles standard

Les négociations des contrats annuels ont généralement lieu en octobre novembre de l'année précédant l'entrée en vigueur du contrat.

Le 28 février 2011, il est libéré par les Redskins après sept saisons passées avec la franchise de Washington.

Il s'est rendu au Soudan en décembre 2004, afin d'aider le Département des opérations de maintien de la paix et le Service des achats concernant la négociation de contrats.

De plus, la Cour a décidé que les conditions contractuelles générales de l'acheteur étaient dépourvues d'effet dans la mesure où elles n'avaient pas été rédigées dans la langue dans laquelle avaient été menées les négociations ou dans laquelle avait été rédigé le contrat.

f) L apos entité adjudicatrice invite alors à négocier avec elle le fournisseur ou entrepreneur qui a obtenu la deuxième note si les négociations avec ce fournisseur ou entrepreneur n apos aboutissent pas à l apos attribution du marché, elle invite à négocier les autres fournisseurs ou entrepreneurs en suivant l apos ordre des notes obtenues par ces derniers jusqu apos à ce que le marché soit attribué ou que toutes les propositions aient été rejetées.

Là encore, environ 40 des propositions ont été retenues pour un éventuel financement, et les négociations en vue de finaliser les contrats et de lancer les projets ont commencé début 2000.

4.1 Il est sain que la Commission ait pris acte du blocage des négociations du contrat de concession dans le cadre actuel, et préconisé la nécessité d y mettre fin.

2.2 Titre choc provoqué par le blocage des négociations du contrat de concession.

2.2 Titre choc provoqué par le blocage des négociations du contrat de connexion.

Un des objectifs fondamentaux de la Commission tout au long des négociations sur le contrat du Berlaymont était de sauvegarder les intérêts du contribuable européen.

D0317 aide communautaire, cessation d'exploitation agricole, revenu de l'exploitant agricole T1411

Le nombre de soumissionnaires admis à négocier peut être réduit en phases successives en appliquant les critères d' attribution énoncés dans l' avis de marché ou dans l' invitation à soumissionner .

T2268 D1397 politique de la production agricole affectation des terres, gel des terres, région agricole

C'est dans notre contrat.

...des deux contractants...

e) S apos il lui apparaît que les négociations avec le fournisseur ou entrepreneur invité à négocier en application de l apos alinéa b) du présent article n apos aboutiront pas à l apos attribution du marché, elle informe ledit fournisseur ou entrepreneur qu apos elle met fin aux négociations

Un marché, un contrat cadre ou un marché spécifique relevant d'un contrat cadre peut être modifié sans nouvelle procédure de passation de marché dans l'un des cas suivants

Dans ce cas , le nombre de soumissionnaires admis à négocier peut être réduit en phases successives en appliquant les critères d' attribution énoncés dans l' avis de marché ou dans l' invitation à soumissionner .

La même année, il résilie son contrat avec Arista.

1.7 Face à ces difficultés, le Conseil transport du mois de mars a demandé à la Commission Européenne de faire le point sur l état de la négociation du contrat de concession et d étudier d éventuelles solutions alternatives.

Ce n'est pas dans mon contrat.

Ajoutez ça dans le contrat.

C'est là, dans le contrat.

C'est dans le contrat.

a ) si les exigences de la BCE peuvent être détaillées au point que les offres peuvent être comparées entre elles et que le marché puisse être attribué sans d' autres négociations avec les soumissionnaires

1.7 Face à ces difficultés, le Conseil transport du mois de mars avait demandé à la Commission Européenne de faire le point sur l état de la négociation du contrat de concession et d étudier d éventuelles solutions alternatives.

Un contrat qui impose ou autorise le règlement net de la variation de valeur du contrat n'est pas un contrat normalisé.

Conseil D0662 démocratisation, élection démocratisation, élection, Paraguay

Contract.

Un contrat ?

Contrat.

Quel contrat ?

J'ai découvert ceci dans le contrat.

Tom a lu le contrat en secret.

b) Dans un contrat écrit ou

Cependant, ce contrat prend fin en 2007.