Translation of "in accordance" to French language:


  Dictionary English-French

Accordance - translation : In accordance - translation :

  Examples (External sources, not reviewed)

In accordance with
Selon cette procédure , la perte d' exploitation définitive
Community policies and activities (in accordance with section B), interinstitutional information exchange (in accordance with section C), international cooperation (in accordance with section D) as well as other networks (in accordance with section E).
Politiques et actions communautaires (conformément à la section B), échanges interinstitutionnels d'informations (conformément à la section C), coopération internationale (conformément à la section D) et autres réseaux (conformément à la section E).
in accordance with 1.8.3
Mandat du groupe de travail en charge de l'examen d'habilitation du conseiller à la sécurité conformément au 1.8.3
in accordance with Article
conformément aux dispositions de l'article
in accordance with national characteristics .
Les BCN déterminent et mettent en œuvre le dispositif de déclaration devant être suivi par la population déclarante effective conformément aux caractéristiques nationales .
In accordance with what rules?
Conformément à quelles règles?
in accordance with paragraph 8.
conformément au paragraphe 8.
This position is in accordance with the position we maintained at the Negotiating Council, in accordance with good sense and in accordance with the wishes of the Azanian masses.
Cette position est conforme à celle que nous avons soutenue au conseil de négociations, et conforme aussi au bon sens et aux voeux de la masse azanienne.
In accordance with a Wikipedia article
Selon Wikipedia
In accordance with Article 52(3)(
Conformément à l'article 52, paragraphe 3(
Elderly, in accordance with the law.
d) Les personnes âgées.
(presented by the Commission in accordance
(présentée par la Commission conformément à l'article 250,
RESERVATIONS IN ACCORDANCE WITH ARTICLE 46
Le permis de travail n'est délivré qu'après une recherche des candidats appropriés dans la base de données de l'autorité compétente et la publication de l'avis de vacance dans les médias.
accessions in accordance with Article 6
les déclarations et notifications reçues conformément aux paragraphes 1 et 2 de l'article 11
denunciations in accordance with Article 8
l'entrée en vigueur de tout amendement au présent Accord, à son appendice ou aux annexes de dispositions administratives et de procédures, conformément au paragraphe 3 de l'article 13 ou au paragraphe 3 de l'article 13 bis, respectivement
accessions in accordance with Article 6
les notifications reçues conformément à l'article 9
denunciations in accordance with Article 8
l'entrée en vigueur de tout nouveau Règlement de l'ONU et de tout amendement à un Règlement de l'ONU en vigueur, conformément aux paragraphes 2, 3, 5 et 7 de l'article premier et au paragraphe 2 de l'article 12
eligibility in accordance with Article 2
éligibilité au sens de l'article 2
In accordance with EN 14509 1
Conformément à EN 14509 1
This continues to be particularly important for States Parties that are in the process of destroying stockpiled mines in accordance with Article 4, those that have decided to retain antipersonnel mines in accordance in accordance with Article 3 and those undertaking measures in accordance with Article 9.
Ce constat vaut plus particulièrement pour les États parties qui ont entrepris de détruire des stocks de mines conformément à l'article 4, pour ceux qui ont décidé de conserver des mines antipersonnel conformément à l'article 3 et pour ceux qui adoptent des mesures conformément à l'article 9.
ORGANIZATIONS BASED IN CUBA IN ACCORDANCE WITH CURRENT
D apos ORGANISATIONS AYANT LEGALEMENT LEUR
BASED IN CUBA IN ACCORDANCE WITH CURRENT LEGISLATION
AYANT LEGALEMENT LEUR SIEGE A CUBA
(in principle in accordance with Regulation No 54)
(en principe selon le règlement no 54)
It is not in accordance with your wishes, nor in accordance with the wishes of the People of the Scripture.
Ceci ne dépend ni de vos désirs ni des désirs des gens du Livre.
In accordance with article 14, paragraph 4, of the Covenant, proceedings against juveniles are conducted in accordance with special rules.
Conformément à l'article 14, paragraphe 4, du Pacte, la procédure applicable aux mineurs est régie par des dispositions spéciales.
3) tests in accordance with annex 16
3 Essais conformes à l'annexe 16
Underlines, in accordance with the Monterrey Consensus
Souligne, conformément au Consensus de Monterrey, qu'il importe 
in accordance with EB Decision 2002 10
Tableau 3 Émissions communiquées par les Parties au Protocole de 1991 relatif aux COV conformément à la décision 2002 10 de l'Organe exécutif
in accordance with the rules for their
gouvernementales conformément aux règles
Dispose of in accordance with local regulations.
Eliminer conformément aux exigences locales.
Dispose of in accordance with local requirements.
Eliminer conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations
Eliminer conformément à la législation en vigueur.
Dispose of in accordance with local requirements
Eliminer selon les réglementations locales
Dispose of in accordance with local regulations.
Tout produit non utilisé ou déchet doit être éliminé conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations
Eliminer conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations.
Éliminer conformément aux exigences locales.
Dispose of in accordance with local requirements
Éliminer conformément aux exigences locales.
Dispose of in accordance with local regulations.
Eliminer conformément à la réglementation en vigueur
Dispose of in accordance with local regulations.
Eliminer conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations
Tout produit non utilisé ou déchet doit être éliminé conformément à la réglementation nationale en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations.
Elimination conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations
Elimination conformément à la réglementation en vigueur.
Dispose of in accordance with local regulations.
Eliminer conformément à la législation en vigueur
RP 1 in accordance with the EP
La seconde dose au moins 4 semaines
RP 1 in accordance with the EP
RP 1 en accord

 

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